Résultats pour bien professionnel isf revente

  • Indivision et biens indivis : définition et règles du Code civil

    Guide

    Définition juridique de l'indivision et des biens indivis. Avec les obligations et les droits des indivisaires.

  • Pierre et vacances: l'arnaque

    Forum Immobilier

    Bonjour, j'ai un appartement dans le village pierre et vacances de Cap Esterel. J'arrive en fin de bail et pour le renouveler, PV me demande la modi...

  • Réponse du titre professionnel

    Forum formation

    Bonjour, J'ai passé mon contrat de professionnalisation et j'ai tjrs pas eu de nouvelles j'ai fini le 27 décembre comment savoir les résultats ?

  • Revente d'un bien acheter en accession maitrisée

    Forum Immobilier

    Bonjour, Je suis éligible au PTZ et à l'accession maitrisée pour l'achat d'un appartement neuf (VEFA). Je sais que l'engagement est de 10 ans d'occup...

  • Vente d'une maison avant règlement succession

    Forum Donation-Succession

    Bonjour, Ma question est simple: Ma mère vient de décéder. Mon frère et moi sommes les seuls héritiers. Un acquéreur s'est manifesté pour une maiso...

  • Evaluation des biens dans la déclaration de succession

    Guide

    L'évaluation des biens dans une déclaration de succession se fonde sur leur valeur vénale à la date du décès. Comment estimer une succession.

  • Retour expérience examen Sams

    Forum formation

    Bonjour, Je dois passer mes épreuves pour le titre sams secrétaire assistante médico sociale en début d'année .j'ai fait ma formation a distance et ...

  • Titre pro secrétaire comptable

    Forum formation

    Bonjour, Je suis actuellement en titre pro secrétaire comptable depuis le 2 novembre 2020 et ça prend fin le 30 juin 2021 . Il me reste 1 mois mais ...

  • Email personnel en entreprise : droit et confidentialité

    Guide

    Les emails personnels d'un salarié sur son lieu de travail peuvent parfois être consultés par l'employeur ! Voici les règles du droit du travail applicables en matière de surveillance et contrôle...

  • ILC 2024 (Insee) : indice des loyers commerciaux et calcul

    Le dernier indice Insee des loyers commerciaux (ILC) est celui du 4e trimestre 2023, publié en avril 2024. Calcul, augmentation et historique des ILC avec le récent plafonnement pour les PME.

  • Vous cherchez une réponse précise ?