Résultats pour code penal 2017 detournement de mineur

  • Travail des mineurs : salaire et horaires autorisés

    Le travail d'un mineur est très encadré par le Code du travail, tant en matière de salaire que d'horaires autorisés. Ce que disent la loi et la réglementation.

  • Autorisation parentale : modèle de lettre

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    Une autorisation parentale doit être écrite avec précision. Voici un exemple type pour la rédiger.

  • Code de la route 2024 : PDF en ligne

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    Le Code de la route français à jour en 2024 est téléchargeable ci-dessous en PDF.

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  • Recherche banque par code

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    Bonjour, je suis a la recherche d'une banque avec son code ?? -Code BIC : TRZOFR21XXX -Code Banque : 16798 code guichet : 00001 Co...

  • Placement en foyer pour enfants désobéissant

    Forum Famille et Jeunes

    Bonjour, voilà ma fille de 12 ans risque de se faire placer en foyer car elle a des problèmes de disciplines. J'aimerais savoir comment est la vie là-...

  • Numéro de locataire

    Forum salariés

    Bonjour, je n'ai pas mon numéro de locataire.comment je peut faire pour l'avoir, je m'appelle Sébastien B j'habite actuellement chez mes parents et ...

  • Autorisation de sortie du territoire : PDF (2024)

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    Si vous recherchez le formulaire d'autorisation de sortie du territoire en vigueur en 2024, voici le PDF à télécharger.

  • Savoir si son Code est valide : durée et conditions

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    Il faut s'assurer que son Code soit encore valable avant de passer l'épreuve de conduite du permis. Le point sur sa durée et ses conditions de validité.

  • Taille et hauteur des haies du voisin : élagage et distance

    Guide

    Le Code civil fixe des règles précises sur la taille, la hauteur et la distance des plantations entre voisins. Ce que dit la loi.

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