Résultats pour courrier pour taxe habitation maison en travux non habitee

  • Mise en page d'une lettre : conseils et exemples

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    La mise en page d'une lettre est importante, une bonne mise en forme étant gage de sérieux. Voici les règles de mise en page ainsi que des exemples de lettres.

  • Droit d'usage et d'habitation : définition et Code civil

    Guide

    Le droit d'usage et d'habitation possède certains avantages, notamment en matière de transmission. Définition et règles légales du Code civil.

  • Lettre d'avertissement pour absence injustifiée : modèle

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    Une lettre d'avertissement peut être adressée à un salarié absent sans justificatif. Voici un modèle de courrier et les règles du droit du travail à connaitre.

  • Taxe d'habitation : calcul, exonération et paiement

    Guide

    Qui doit encore payer la taxe d'habitation et sur quels logements ? Les règles de calcul pour vérifier votre taxe d'habitation sur votre résidence secondaire

  • Téléchargé document sur le site de l'ants

    Forum Automobile

    Bonjour, J'ai envoyé un courrier avec ma photo d'identité récente pour finaliser ma demande de permis de conduire. J'ai téléchargé le document sur...

  • Recevoir du courrier postal de quelqu'un d'autre

    Forum Consommation

    Bonjour à tous,   si on reçoit du courrier de quelqu'un d'autre mais qu'on signale rien à la poste, comment ca se passe ? Est-ce puni par la loi ? M...

  • Surface habitable : définition et calcul

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    Comment connaitre et calculer la surface habitable d'un appartement ou d'une maison, notamment avec la loi Carrez. Définition et mode de calcul.

  • Nombre de pièces au sens foncier : définition et calcul

    Comment calculer le nombre de pièces au sens foncier d'une maison ou d'un appartement avec la définition des impôts.

  • Enfants seul la nuit

    Forum Famille et Jeunes

    Bonjour, Qu'est ce que je risque si je laisse exceptionnellement mes enfants âgés de presque 15 ans et 10 ans seul chez moi la nuit. Je précise que ...

  • Libre réponse et lettre à affranchir

    Guide

    Une lettre envoyée à une adresse Libre réponse doit-elle être affranchie par un timbre ?

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