Résultats pour dégâts des eaux qui paye

  • Barême d'indemnisation dégat des eaux

    Forum Consommation

    Bonjour, Mon assurance suite à un dégat des eaux m'annonce un remboursement de 95 euros pour un mur à repeindre et le remplacement d'un meuble sous l...

  • Eaux pluviales et voisinage : droits et Code civil

    Guide

    Si les eaux de la maison ou du terrain voisins s'écoulent chez vous, voici la législation à connaître pour faire valoir vos droits en matière d'eaux pluviales.

  • Remboursement dégât des eaux sans facture

    Forum Assurances

    Bonjour, AXA me dit ne pas pouvoir me rembourser un dégâts des eaux sans facture. Le devis établi par AXA est de 2300€. Je n'ai pas de facture. Que p...

  • Degats des eaux + carrelage a changer non pris en charge

    Forum Assurances

    Bonjour, Nous sommes locataires et nous avons eu un degats des eaux suite a une fuite chez nos voisins du dessus. Nous avons fait un constat, un ou...

  • Limite d'âge pour payer les impôts sur le revenus

    Forum Impôts

    Bonjour, A partir de quel âge on n'est plus imposable sur les revenus ?

  • 1 jour de congé vaut combien d'heures?

    Forum congés

    Bonjour, Je travail dans le transport routier et mes heures sont comptabilisées au trimestre. J'ai un contrat 35h par semaine soit 455 heures par...

  • Separation des eaux pluviales

    Forum Habitation

    Bonjour, dernièrement la mairie a fait les travaux de séparation des eaux pluviales et des eaux usées et maintenant elle veut nous obliger a faire...

  • Eaux pluviales : devoirs de la mairie.

    Forum Immobilier

    Bonjour, Il y a trois ans, la route qui jouxte le terrain de mon voisin a été regoudronnée et la mairie a construit des "dos d'âne" qui dévie les e...

  • Separation eaux usées eaux pluviales

    Forum Immobilier

    Bonjour, nous venons d'apprendre que notre systeme d'assainissement est conforme sauf au niveau de la séparation eaux usées/eaux pluviales. Tou...

  • Foyer non imposable et prélèvement à la source

    Guide

    Le prélèvement à la source s'applique t-il aux personnes non imposables ? Le point sur l'impôt à la source d'un non-imposable salarié, retraité ou indépendant.

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