Résultats pour j ai ete declare inapte

  • Que faire si je n'ai pas déclaré mes revenus depuis plusieurs années ?

    Forum Impôts

    Après plusieurs années sans m'être déclarée aux impôts, je voudrais réparer mes erreurs. Que dois-je faire et vers qui me tourner malgré mes faibles r...

  • J'ai oublier de faire ma déclaration trimestriel

    Forum RSA

    Bonjour, j'ai déclaré mon rsa trimestriel en retard je devais le faire en début de mois mais je les fait en fin de moi il a ecrie sur mon compte caf u...

  • Travail au noir : risques, sanctions, exemples

    Guide

    Le travail au noir ou travail dissimulé peut avoir de graves conséquences juridiques et financières pour l'employeur comme pour le salarié. Les risques pris par chacun et les sanctions...

  • Question de vocabulaire

    Forum Consommation

    Bonjour, j'étais envoyé de courier dans un mois de octobre 2019 le service ma dit votre courrier est distribué à son destinataire contre sa signature...

  • Je n'ai jamais fais de déclaration d’impôt

    Forum Impôts

    Bonjour, J'ai 31 ans et je travaille depuis ma majorité, je n' ai jamais eue de revenus assez élevés pour être imposable mais je n'ai jamais non plu...

  • Obligation de congé 2 semaines consécutives

    Forum congés

    Bonjour, Mon employeur veux m'imposé de prendre 2 semaines consécutives de congé sous prétexte que la règlementation l'oblige : "nous rappelons...

  • Non déclaration puit pour alimentation maison dans compromis de vente

    Forum acheter une maison

    Bonjour à tous, J'ai signé un compromis de vente en juillet et je dois signer l'acte définitif en février. Je viens de constater que le puit servan...

  • Je n'ai pas payé mes impôts depuis 10 ans !!!

    Forum déclaration de revenus

    Bonjour, Je suis arrivée en France en 2003 et j'ai commencé à travailler en 2007. Vu que je payer mes taxes d'habitation, je croyais que tout étai...

  • J'ai construit un abri de jardin de 18 m2 sans déclaration preal

    Forum copropriété

    Bonjour, J'ai construit un abri de jardin de 18 m2 sans avoir fait la declaration prealable a la mairie. j'ai sollicité le permis a la mairie aprè...

  • Fin du changement d'heure en 2024 : quelle date ?

    Guide

    Le changement d'heure va-t-il être supprimé en 2024 en France ? Allons-nous rester à l'heure d'été ou à l'heure d'hiver ?

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