Résultats pour je loue un logement a un membre de la famille sans bail

  • Durée d'une commission d'attribution Hlm

    Forum Immobilier

    Bonjour, Quel est la durée moyenne d'une commission d'attribution de logement HLM ? Merci pour vos réponses !

  • APL lorsque l'on loue à sa famille?

    Forum Immobilier

    Bonjour, Je souhaiterais acheter une maison et la louer à ma mère par la suite, mais dans ce cas là aura-t'elle toujours le droit de bénéficier de...

  • Attribution du logement proposée au demandeur

    Forum Habitation

    Bonjour, pouvez vous me renseigner sur le message que je viens de recevoir nous somme dans l' attente dune réponse et cela et interminable que...

  • CAF après mon départ de logement étudiant ?

    Forum Impôts

    Bonjour, étudiant jusqu'à la fin de l'année scolaire en cours, je viens de déménager de mon logement étudiant (fin janvier) pour retourner chez mes...

  • Double nom de famille : ordre et transmission

    Guide

    Un enfant peut porter un double nom de famille avec le nom de ses deux parents. Les règles applicables, notamment en terme d'ordre et de transmission.

  • Rétractation après signature bail

    Forum Immobilier

    Bonjour, Je viens de signer un bail d'un an pour un appart non meublé, je regrette et voudrais annuler ce contrat, seulement j'ai verser un mois de ...

  • Renouvellement de carte famille nombreuse : tarif et formulaire

    Guide

    La demande de renouvellement d'une carte famille nombreuse se fait via un formulaire en ligne. Démarches, prix, délai : voici la procédure.

  • Louer un appartement à mon nom et y installer ma fille

    Forum Immobilier

    Bonjour, Ma fille vient d'obtenir son master 2, n'a plus le statut d'étudiante, est inscrite en auto-entrepreneur, donc sans ressources fixes. Son...

  • Contrat de location : modèle de PDF simple et gratuit

    Guide

    Voici un modèle de contrat de location - à jour de la législation en vigueur en 2024 - que vous pouvez télécharger et imprimer pour un bail non-meublé entre particuliers.

  • Calcul des allocations familiales famille recomposée

    Forum CAF

    Bonjour, Je sollicite votre aide concernant le calcul des allocations familiales dans le cadre d'une famille recomposée. Je vous explique notre situ...

  • Vous cherchez une réponse précise ?