Résultats pour nombre de brocante que l on peut faire par année civile

  • Nombre de pièces au sens foncier : définition et calcul

    Comment calculer le nombre de pièces au sens foncier d'une maison ou d'un appartement avec la définition des impôts.

  • Tabac et alcool de l'étranger : quelle quantité à la douane

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    Combien de cartouches de cigarettes et de bouteilles d'alcool peut-on rapporter de l'étranger sans risquer une sanction à la douane ? Voici la réglementation douanière applicable.

  • Forfait jours d'un cadre : droits et calcul des RTT 2024

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    Un forfait jours doit respecter les règles du droit du travail. Comment fonctionne une convention de forfait et quel est le nombre de jours de RTT en 2024.

  • 2 vide-greniers par an : c'est par personne ?

    Forum Consommation

    Bonjour, Je sais que la loi autorise 2 vide-greniers par an. Mais est-ce que je peux en faire 2 à mon nom et 2 au nom de mon mari ? J'ai besoin d'une...

  • Achat de tabac en Espagne : douane et quantité maximale en 2024

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    Combien de cartouches de cigarettes peut-on ramener d'Espagne en 2024. Le point sur la quantité maximale en vigueur et les risques en cas de contrôle douanier.

  • Combien de vide grenier par an ????

    Forum salariés

    Bonjour, Voila tout est dans le titre je voudrais savoir si cette loie à été signer, peut ton toujours faire plus de deux marché par ans ? merci

  • Se constituer partie civile : définition, délai et procédure

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    Se constituer partie civile permet de devenir partie à un procès pénal pour obtenir réparation. Quand, comment et pourquoi se porter partie civile.

  • Comment faire pour participe à un vide grenier plus de 2 fois ?

    Forum Consommation

    J'ai une collection de vinyles. sachant que ceux-ci peuvent bien se revendre (au détail) sur les vides greniers, Je pense avoir besoin de plus de deux...

  • Calcul nombre de jours travaillés pour frais réels

    Forum Impôts

    Bonjour, Existe-t-il un nombre de jours par an prédefinis à l'avance, pour le calcul des frais réels pour les impots, et notamment pour la déduction ...

  • Combien d'année de retour caf

    Forum Consommation

    Bonjour, je voulais savoir si la caf examine les dossiers sur combien d'année en arriere??les impots c'est trois ans je crois,et la caf? merci par a...

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