Résultats pour obligation d aviser les autres copropriétaires lors de la vente d un lot

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    Bonjour, j'ai appris resemant que on pouvais acheter des cartouche de cigarette en ligne dans l'union européen donc je me suis dit c'est pas possi...

  • Simulateur du montant a payer pour ascendant en maison de retrai

    Forum pension alimentaire

    Bonjour, Avec une retraite de 1400 euros et des charges mensuelles totales d'environ 1000 euros (credit + charges courantes) il me reste quand j'ai...

  • Que laisser en cas de vente

    Forum Immobilier

    Bonjour, J'ai trouvé beaucoup de réponses sur internet concernant ce qu'on DOIT laisser dans une maison vendue. Par contre rien sur ce qu'on PEUT l...

  • Impot et feraille

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    Bonjour, je suis un particulier vendant de temps en temps de la ferraille (environ 6000€ par an), je voudrais savoir s'il y a un seuil minimum et où j...

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    Avant de vendre une moto, vous devez accomplir certaines formalités. Le point sur les démarches et la liste des papiers et documents obligatoires à donner à l'acheteur

  • Obligation de débroussaillage du terrain du voisin

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    Dans quels cas obliger un voisin à débroussailler son terrain en friche et à qui s'adresser s'il ne remplit pas ses obligations.

  • Vidange fosse septique lors d'une vente

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    Bonjour, Nous avons vendu notre maison en janvier 2012. La nouvelle propriétaire parle de nous envoyer au tribunal car la vidange de la fosse septi...

  • Vente pyramidale boule de neige : définition et interdiction

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    La vente pyramidale est un système de vente et de réseau d'affaires qui peut être considéré comme illégal. Comment éviter les arnaques et les escroqueries.

  • Durée moyenne vente d'une maison sous tutelle

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    Bonjour, j'ai fait une proposition de vente au mois de septembre pour une maison or suite a celle ci nous avons appris que la propriétaire était sou...

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