Résultats pour obtnir carte sejour avant visite medical

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    Votre carte bleue vient d'être refusée ? Voici les explications et motifs de refus possibles et les démarches à suivre.

  • Droit de visite et d'hébergement : Code civil, définition

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    Le droit de visite du père ou de la mère d'un enfant fait partie des droit et obligations des parents lors d'un divorce ou d'une séparation. Ce que disent la loi et le Code civil, notamment en cas...

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    Bonjour, alors voilà, j'ai 19 ans et je vis en France depuis plus de 10 ans. Aujourd'hui j'ai enfin reçu la convocation pour aller chercher mon tout...

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    Forum Consommation

    Bonjour, J'ai acheté des meubles chez BUT à 1428,09€ (Dans le 92, fin 2009). Sur place, j'avais de quoi payer cash avec ma carte bancaire (D'aill...

  • Convocation par médecin cpam

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    Bonjour, Je suis en arrêt de travail depuis le 7 septembre (arrêt initial jusqu'au 21/09 et prolongation jusqu'au 12/10) : motifs épuisement moral a...

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    La demande de parloir permet de rendre visite à un détenu. Vous devez obtenir un permis de visite avant de prendre rendez-vous auprès de la prison. La procédure, les démarches et le formulaire à...

  • Visite médicale pendant temps de travail?

    Forum salariés

    Bonjour, mon employeur ma programmé une visite médicale du travail en dehors de mon temps de travail, y'a t il une loi qui prévoit que celle ci so...

  • Droit de visite du bailleur pendant le préavis (location)

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    Après la résiliation du bail par le locataire, le propriétaire peut-il visiter le logement pendant la période de préavis ? Ce que dit la loi sur le droit d'accès du bailleur et les horaires et les...

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