Résultats pour que signifie delibéré

  • Delai de paiement apres le jugement

    Forum salariés

    Bonjour, je viens d avoir l resultat du delibere du12/02/09 concernant un licenciment abusif mon avocat ma imformer k javais gagner , ma question es ...

  • Quel délais entre jugement et notification

    Forum salariés

    Bonjour, J'ai fait appel au conseil des prud'hommes pour règler un problme de non respect de ma convention puis pour licenciement abusif. Le 17.04.08...

  • Délibéré du JAF aujourd'hui, l'ex peut elle avoir des infos?

    Forum garde d'enfants

    Bonjour, après 1 mois et demi le JAF a délibéré aujourd'hui pour statuer sur la garde de la fille de mon conjoint, que nous avons demandé: résidence ...

  • Aprés un délibéré peut ton faire appel,délai?

    Forum Justice

    Bonjour, peut ton faire appelle,aprés un délibéré la juge n'a pas pris tout en ligne de compte de grosse erreurs merci de votre aide

  • Que signifie prorogation du délibéré

    Forum Divorce

    Bonjour, bonjour mon divorce ete fixe pour le 25 mars 2019 apres mon avocat ma envoye une lettre le 27 mars comme quoi mon affaire a ete proroge , p...

  • Delai d'attente pour la décision du juge

    Forum Divorce

    Bonjour, La plaidoirie pour mon divorce était le 20 avril 2017, je n'ai toujours pas le jugement de divorce, combien de temps cela peut durer. ...

  • Rb imp

    Forum Banque et Crédit

    Bonjour, Bonjour voilà j'ai eu un prélèvement de 499euros sur mon compte et c'est marquer rb imp est ce que quelqu'un sais ce que sais merci

  • Achat CB en cours France

    Forum carte bancaire

    Bonjour, Ce matin en allant sur mon compte de la banque postale, j'ai aperçu que j'ai eu un retrait inconnu de 50 euros avec écrit " achat CB en c...

  • Que signifie CS dans une adresse postale

    Forum Consommation

    Bonjour, Est ce que CS dans une adresse postale dispense l expéditeur d affranchir ce courrier ?

  • TTC ou toutes taxes comprises : définition et calcul

    Guide

    Que signifie l'expression TTC ? Définition et calcul du TTC toutes taxes comprises et du HT hors taxes

  • Vous cherchez une réponse précise ?