Résultats pour quelles sont les missions principales de la dgccrf

  • Pacsés avec deux résidences principale

    Forum déclaration de revenus

    Bonjour, Mon conjoint et moi, passé depuis 13 ans, avons décidé de changer notre mode de vie et de ne plus vivre en permance ensemble. J'ai donc r...

  • 2 résidences principales dans un couple ?

    Forum déclaration de revenus

    Bonjour, Je viens d'hériter d'un appartement à Paris que je désire habiter. mon mari désire rester dans notre appartement actuel.Est ce que je peux dé...

  • Peut-on déclarer deux résidences principales?

    Forum déclaration de revenus

    Bonjour, Marié depuis l'été dernier, mon épouse et moi-même travaillons à 800km l'un de l'autre et chacun possède son appartement. Il semblerait qu...

  • Ordre de mission : exemple gratuit

    Guide

    L'ordre de mission est un document important. Voici un exemple d'ordre de mission pour bien rédiger cette lettre ainsi qu'un rappel des règles du droit du travail.

  • PACS avec résidence principale différente

    Forum PACS

    Bonjour, Mon conjoint et moi souhaitons nous PASCer. Je suis locataire HLM d'un studio et lui est propriétaire d'une maison. Nous vivons ensemble ...

  • 2 résidences principales en ca de séparation sans divorce

    Forum déclaration de revenus

    Bonjour, Peut on déclarer 2 résidences principales dans le cas où un couple marié en séparation de biens se sépare sans divorcer ? Et sinon y a t'i...

  • Comment se désinscrire de la mission locale?

    Forum salariés

    Bonjour, je me suis récemment inscrite à pôle emploi et ils m'ont reconduit vers la mission locale parce que j'avais moins de 26 ans. j'ai renc...

  • Pacs et résidence secondaire, impots

    Forum Impôts

    Bonjour, Nous sommes pacsés avec une imposition commune. Nous avons été éloignés pour des raisons professionelles, nous avons du prendre 2 habitatio...

  • Mariage et domiciles séparés

    Forum Mariage

    Bonjour, Ma compagne et moi envisageons le mariage mais vivons actuellement dans des domiciles fiscaux distincts. Or, le mariage implique l'unicité...

  • Dgccrf : contact et rôle de la répression des fraudes

    Guide

    Vous pouvez contacter la Dgccrf et la répression des fraudes en cas de litiges, d'abus ou de non-respect du Code de la consommation. Voici comment faire.

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