Résultats pour si un accord ets arrêté

  • Bon pour accord : modèle de lettre

    Guide

    Une lettre de bon pour accord permet d'informer l'artisan ou l'entreprise de votre acceptation du devis. Voici un modèle gratuit pour vous aider à rédiger votre courrier ou votre mail de bon pour...

  • 10 euros de prélèvement de ONEY banque accor !!

    Forum Banque et Crédit

    Bonjour, Je m'aperçois ce jour d'un prélèvement de 10 EUROS sur mon compte bancaire de la part de ONEY BANQUE ACCOR mais SANS mon accord et surtout ...

  • Quels demarches pour mettre par écrit un accord entre voisins

    Forum Voisinage

    Bonjour, j'ai acheter un bâtiment que je rénove et mon mur coté est est bâti juste contre le terrain de mon voisin, et sur ce mur je voudrai fixer l'u...

  • Comment se dépacser (rupture du pacs) : délai, mairie, impôts

    Guide

    La procédure pour se dépacser en cas de séparation est simple et rapide. Le point sur les formalités à suivre pour rompre un pacs.

  • Décret et arrêté : définition juridique

    Guide

    Qu'est-ce qu'un arrêté et qu'est-ce qu'un décret ? Définition et différences.

  • Crédit à mon nom sans mon accord

    Forum crédit consommation

    Bonjour, Il y a presque 10 ans, mon ex concubin a contracté un prêt à mon nom sans mon accord et sans m'informer. A l'époque, nous étions déjà séparé...

  • Lettre au voisin pour travaux sur un mur mitoyen : modèle

    Guide

    Vous recherchez un modèle de lettre pour obtenir l'accord de votre voisin en cas de travaux sur un mur mitoyen ? Voici un exemple de courrier gratuit.

  • Frais d'arrêté de compte chez HSBC

    Forum Banque et Crédit

    Bonjour, Client HSBC (auparavant Crédit Commercial de France) depuis 1967 soit 48 ans, je constate aujourd'hui sur mon compte courant un débit de 12...

  • Modèle de lettre : autorisation pour travaux d'amélioration

    Guide

    Vous êtes locataire et vous souhaitez faire des travaux d'amélioration. Vous devez adresser une demande d'autorisation de travaux à votre bailleur. Le point sur les travaux autorisés dans un...

  • Lettre d'accord d'héritier

    Forum Donation-Succession

    Bonsoir Mon notaire demande une lettre d'accord de chaque héritier pour ouvrir une succession Ou puis-je trouver un exemple de lettre? Merci de me ...

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