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Quelle est la différence entre jours ouvrés et jours ouvrables pour le calcul et le décompte des congés payés ou des absences. Définition et nombre de jours ouvrés et de jours ouvrables en 2023....

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Bonjour, On a souvent tendance à penser que le dimanche de pâques est férié puisque généralement très peu de monde travail le dimanche, mais offic...

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Bonjour,je ne travail pas les lundi ( je travail les samedi),et l'employeur ne doit il pas nous donner un autre jour de repos que celui ci des l'insta...

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En cas de travaux bruyants chez votre voisin, voici la réglementation à connaitre sur les horaires et les jours de travaux en semaine, le soir, un jour férié, le week-end ou le dimanche.

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Une déclaration de travaux se fait via le cerfa 13073. Ce formulaire à déposer en mairie est téléchargeable ci-dessus en PDF dans sa version 2023 (13703*09).

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L'installation d'une caméra de surveillance ou d'un visiophone devant chez soi est autorisée sous certaines conditions. Voici la loi et la réglementation en matière de vidéo-surveillance privée.

Forum Habitation

Bonjour, Mon coffret électrique est posé en extérieur. La porte du coffret, qui fermait mal depuis longtemps, ne ferme plus du tout depuis l'interve...

Forum litiges

Bonjour et merci d'avance de prendre le temps de me lire. J'ai longuement cherché sur internet avant de venir demander votre aide et je n'ai pas tr...

Guide

Le formulaire d'attestation de fin de travaux en téléchargement ici vous permet d'adresser votre déclaration de fin de travaux à votre mairie.

Forum Louer un logement

Bonjour, Je viens de recevoir aujourd’hui.  ´ Inscription à l’ordre du jour d’une CAL’ est ce que cela veut dire que je passe en commission aujourd’h...