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| Indeminités kilo et changement véhicule ? par  Gaga |
mercredi 28 novembre 2007 à 12:21:59 |
Bonjour,
J'ai une question qui me tarabuste et je fais appel à vous car la réponse de mon employeur ne me semble pas logique
Je suis remboursé au kilomètre parcouru pour mes rendez-vous clients selon le barème des impots, jusque la tout va bien. J'utilise donc ma voiture personnelle assurée déplacements pro pour cela.
En début d'année je roule en 7 cv le barème est donc le suivant
Jusque 5 000 kms: 0,514 € / km
De 5001 à 20 000 kms: 0,305 € / km
Au dela de 20 000 kms: 0,363 € / km
En milieu d'année après 4 272 km parcourus pour la société avec la 7cv, je change de véhicule pour une 13 cv fiscaux
dont le barème de remboursement est le suivant
Jusque 5 000 kms: 0,668 € / km
De 5001 à 20 000 kms: 0,407 € / km
Au dela de 20 000 kms: 0,472 € / km
Mes 4 272 premiers kilomètres ont donc été remboursés sur la base de 0,514 € / km
Par contre les kms suivants effectués avec la 13 cv donc me sont remboursés sur la base de 0,407 € soit la 2nde tranche kilométrique 13 cv (alors que la tranche des 5000 7 cv n’était pas atteinte ), comme si j'avais effectué les 5 000 premiers kms avec la 13cv, ce qui ne me semble pas très logique.
Ma question est: que se passe-t-il lors d'un changement de véhicule en cours d'année ? Tient on compte du kilométrage parcouru avec le véhicule précédent si il est d'une puissance fiscale différente ou repart-on à 0 ?
Merci de votre réponse ou de toute indication qui me permettrait d’y voir plus clair
J'ai une question qui me tarabuste et je fais appel à vous car la réponse de mon employeur ne me semble pas logique
Je suis remboursé au kilomètre parcouru pour mes rendez-vous clients selon le barème des impots, jusque la tout va bien. J'utilise donc ma voiture personnelle assurée déplacements pro pour cela.
En début d'année je roule en 7 cv le barème est donc le suivant
Jusque 5 000 kms: 0,514 € / km
De 5001 à 20 000 kms: 0,305 € / km
Au dela de 20 000 kms: 0,363 € / km
En milieu d'année après 4 272 km parcourus pour la société avec la 7cv, je change de véhicule pour une 13 cv fiscaux
dont le barème de remboursement est le suivant
Jusque 5 000 kms: 0,668 € / km
De 5001 à 20 000 kms: 0,407 € / km
Au dela de 20 000 kms: 0,472 € / km
Mes 4 272 premiers kilomètres ont donc été remboursés sur la base de 0,514 € / km
Par contre les kms suivants effectués avec la 13 cv donc me sont remboursés sur la base de 0,407 € soit la 2nde tranche kilométrique 13 cv (alors que la tranche des 5000 7 cv n’était pas atteinte ), comme si j'avais effectué les 5 000 premiers kms avec la 13cv, ce qui ne me semble pas très logique.
Ma question est: que se passe-t-il lors d'un changement de véhicule en cours d'année ? Tient on compte du kilométrage parcouru avec le véhicule précédent si il est d'une puissance fiscale différente ou repart-on à 0 ?
Merci de votre réponse ou de toute indication qui me permettrait d’y voir plus clair
Salut,
Tu peux dire à ton employeur que tu n'es pas d'accord avec son raisonnnement, mais rien ne l'oblige à changer, à moins qu'une clause dans ton contrat, dans le règlement intérieur ou l'usage n'en dispose autrement. Le raisonnement est effectivement paradoxal. C'est ton employeur ou le service compta qui réagit comme ça ? A+ Blux "Les cons, ça ose tout. C'est même à ça qu'on les reconnait"'+String.fromCharCode(60)+'b'+String.fromCharCode(62)+'663'+String.fromCharCode(60)+'/b'+String.fromCharCode(62)+' message(s) posté(s) depuis le '+String.fromCharCode(60)+'b'+String.fromCharCode(62)+'dimanche 26 août 2001'+String.fromCharCode(60)+'/b'+String.fromCharCode(62)+''+String.fromCharCode(60)+'hr'+String.fromCharCode(62)+' Etre sérieux sans se prendre au sérieux |
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