Bonjour,
Nous sommes mariés sous le régime de la communauté universelle avec clause d'attribution au dernier vivant et nous n'avons pas d'enfant. Nous envisageons de souscrire à 1 ou 2 contrats d'assurance - vie.
Nous souhaitons que :
1) en cas de décès du titulaire du contrat avant le bénéficiaire, ce soit bien le bénéficiaire qui perçoive les fonds (capital ou revenus) sans taxation aucune
2) le bénéficiaire soit le conjoint survivant non séparé
3) en cas de décès du bénéficiaire avant le titulaire, le titulaire puisse percevoir soit le capital soit les revenus du contrat d'assurance - vie et éventuellement désigner un autre bénéficiaire
4) en cas de décès simultané du titulaire et du bénéficiaire (par exemple, accident de la route ou d'avion), un organisme que nous aurions désigné soit le bénéficiaire
5) souscrire soit à un contrat unique tous les deux soit chacun à un contrat différent
Merci de vos conseils pour la rédaction de la clause bénéficiaire.
Bien Cordialement