Bonsoir,

L'agence n'a pas fait son boulot, c'est clair. Elle est un professionnel de l'immobilier et devait vous informer par écrit des spécificité du terrain. Ce dernier n'est pas conforme, vous pouvez renoncer à acquérir.

Si vous avez signé un CV de notaire, il y a une clause du genre :

La vente, si elle se réalise, aura lieu aux conditions ordinaires et de droit et, notamment, sous celles suivantes auxquelles l'ACQUEREUR sera tenu :

1°- De prendre le bien ci-dessus désigné dans l'état où il se trouvera au moment de réitération de la vente, sans garantie pour quelque cause que ce soit et notamment de l'état du sol et du sous-sol ou de différence de contenance, même supérieure à un vingtième, de l’état parasitaire du bien vendu, notamment concernant les termites et autres insectes xylophages et ennemis des matériaux sauf ce qui peut être indiqué le cas échéant ci-après à ce sujet.
Le tout sauf si le VENDEUR peut être considéré comme un professionnel de l’immobilier.

2°- De profiter des servitudes actives et de supporter celles passives, le tout à ses risques et périls sans recours contre le VENDEUR ; et sauf à tenir compte de celles qui pourraient être révélées par les documents d’urbanisme.

3°- De payer les impôts, contributions et taxes à compter du jour de l'entrée en jouissance.

Vous constatez que si le vendeur peut être considéré comme professionnel, la garantie des vices cachés ne s'applique pas. Hors l'agence joue le rôle de professionnel dans ce cas et doit vous fournir tous les éléments afin de prendre votfre décision, ce qu'elle n'a pas fait.

Parlez en au notaire chargé de réitérer la vente, il vous aidera dans la démarche.

En aucun cas l'agence ne peut gagner si vous allez au tribunal et si vous n'avez rien oublié dans votre question. Donc laissez la aller en justice pour perdre et faites juste un courrier recommandé AR au notaire en disant :

"Mon cher Maître,

Vous me permettez de vous informer que compte tenu de la situation technique du terrain (potentiellement inondable et nécessitant des aménagements spécifiques au regard d'une situation qui m'était jusqu'alors inconnue), je demande la caducité du compromis signé le... L'agence ne m'a pas renseigné sur ces inconvénients, aussi je n'ai pu prendre une décision en toute connaissance de cause. De par sa qualité de professionnel de l'immobilier et du droit de l'urbanisme, j'estime qu'elle n'a pas respecér son obligation d'information".

Voilà ce qu'il faut répondre, soit au notaire, soit à l'agence si c'est elle qui a rédigé le compromis.

Vous seriez presque en droit de lui demander des dommages et intérêts pour perte d'une chance et absence de conseils.

Bonjour j'ai acheté un terrain viabilisé decembre 2007.
mon probléme est qu'il n'ai pas racorder au reseau edf quel recourt ai-je ?

J'ai signé une promesse de vente d'un terrain, depuis déjà 5 mois, j'ai depassé les dates de dépôt de prêt car le vendeur n'avait pas effectué l'etude de sol ( qui m'a etait remise il y a 2 semaines ) l'étude a etait faite jusqu'a 11m de profondeur et rien de stable, le voisin de notre terrain fait construire, son contructeur m'a dis qu'il a fait sur pieux et a creuser jusqu'a 21m pour avoir de la terre ferme.
surcoût 35000€.
sur notre contrat est precisé que le terrain est du remblais, par contre apres etude il y a aussi des sources qui passent ds notre terrain, peux t'on se debarrasser de ce terrain s'en en perdre trop ?
car le notaire veux qu'on dedommage le vendeur de 4000€ pour avoir depasser les dates .
sur le contrat est aussi preciser que l'etude de sols etaient a nos frais, alors que le vendeur nous avais dit oralement kil le ferai , devra t on le rembourser? de plus il y a de marquer sur ce contrat kil y a une fosses septique existante ce qui est faux qd on est aller voir le notaire ac ce contrat il a rayer la notion de la fosse car il n'y en avais pas , peux t on dire que le contrat est nul car deja une erreur dessus?