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Pénalités remboursement prêt Immo ?

Dernière réponse le 18 mai 2008 à 23:44:52 Panda78, le 4 mar 2008 à 16:55:26 
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Bonjour,

Je compte prochainement vendre mon bien immobilier actuel pour acheter plus grand.
Lors de mon prêt initial, j'avais négocié la possibilité de remboursement anticipé du prêt sans pénalité.
Le contrat stipule qu'en cas de remboursement du prêt par un autre prêt les pénalités (3%) sont exigibles. En revanche, les pénalités sont annulées si le remboursement se fait sur fonds propres (justifiés).
A l'époque je n'avais pas été étonné par cette formulation, la conseillère m'avait expliqué que cette clause s'appliquait bien à la revente de mon bien.

Hors pour pouvoir acheter, il est difficile d'éviter de prendre un prêt relais... càd un remboursement de mon prêt par un prêt... donc il me semble que les pénalités, contrairement à ce que m'avait dit la conseillère (qui a changé), seront applicables.

Qu'en pensez-vous ?

Merci de vos renseignements.

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1

Hannah, le 15 mar 2008 à 20:37:27

Bonsoir,

Il faut meme faire attention a cette clause...
J'avais contracte un pret immobilier pour l'achat de mon appartement que je viens de revendre.
Lorsque j'avais contracte mon pret, j'avais bien fait attention a ce qu'aucune penalite ne soit due en cas de remboursement anticipe notamment parce que je savais qu'on acheterait plus grand assez vite.
Le conseiller avait du coup mis une clause particuliere au contrat :
"Aucune indemnite ne sera due en cas de remboursement anticipe effectue par l'Emprunteur a l'aide de ses propres ressources, a l'exclusion de tous deniers d'emprunt."
Le banquier a l'epoque m'avait assure que cette clause etait suffisante pour un remboursement en cas de revente, ce qui me semblait coherent (ie, je ne fais racheter le pret par un autre organisme).Je pense que ca doit etre assez similaire a ta clause...

Aujourd'hui j'ai rembourse le capital restant a la banque et a ma grande surprise ils viennent de me taxer des 'penalites de remboursement anticipe', alors que dans ma lettre de resiliation de pret, j'avais bien mentionne la clause particuliere en joignant une copie de l'acte de vente du notaire.
Tu vois c'est pas gagne...

   
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2

sfanbre, le 15 mar 2008 à 21:54:43

Vous n'aurez pas à en payer : vous allez revendre votre residence pour en faire une autre, non?

Comment ça se passe?

vous acheter avant de revendre :

Vous continuez à rembourser normalement votre premier pret . A la vente du bien vous le rembourse : pas de penalité puisque je vends.
Vous avez en plus un pret relais avec differé total capital et interet (vous ne payez que l'assurance) pendant 24 mois maxi le temps de revendre le bien, sur 70% max de la valeur du bien estimée - l'encours de pret.
Le cas echeant vous avez un autre pret complementaire classique, lui aussi en differe total cap + interet le temps de trouver un acheteur (deux ans max) .

Quand vous avez vendu le premier pret est annulé, le relais se rembourse et il vous reste, le cas echeant, que le troisieme, qui s'amortira au bout de 24 mois.

Vous vendez avant d'acheter :
Votre premier pret se rembourse d'office, sans pénalité (vente du bien)
Vous souscrivez le pret complementaire si besoin pour acheter

   
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FLOUREN, le 20 avr 2008 à 15:06:25

Bonjour ,
Il faut savoir au préalable que les pénalités de remboursement anticipé sont souvent indiquées à HAUTEUR DE 3% DU CAPITAL RESTANT DU OU L EQUIVALENT D UNTRIMESTRE D INTERETS : faites le calcul selon le tableau d'amortissement de votre prêt actuel ; la différence est parfois non négligeable.

Ensuite, il y a aussi la possibilité de tranférer votre ancien prêt sur la nouvelle maison : solution intéressante car les conditions de l'ancien prêt sont peût être meilleures que les conditions actuelles , quitte à faire un prêt complémentaire si le capital de l'ancien n'est pas suffisant pour le nouvel achat . Dans ce cas , pas de remboursement = pas d'indemnités de remboursement anticipé.
Sinon , si vous réalisez le nouveau crédit dans la même banque : négociez .... Il y a de fortes chances que ne voulant pas perdre son client , votre banquier ne vous fasse pas une fleur....

   
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aid, le 18 mai 2008 à 18:43:33
  • +1

BONSOIR
COMMENT SE CALCULE LES IRA SUR UN PRET REVISABLE, EN SACHANT QUE:
12 mois 3.5 %
3 mois 5.5 %
EN VOUS REMERCIANT.

   
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 FLOUREN, le 18 mai 2008 à 23:44:52

Bjr,
Quand vous dites prêt révisable , il s'agit sans doute de prêt indexé sur une base Euribor ; dans ce cas , il convient de bien vérifier le double des offres en votre possession , car parfois pour ce type de prêt il n'y a pas d'IRA.
Sinon, les IRA sont généralement le moindre montant entre soit ;
- 3% du capital restant dû à la date de remboursement du prêt ( à calculer avec votre tableau d'amortissement de votre
crédit
ou
- le total des intérêts des X mois ( en principe 6) que vous auriez payés à compter de a date de remboursement prévue.
Après la révision qui a fait votre crédit être à 5.50% , vous avez dû recevoir un nouveau tableau d'amortissement : c'est à partir de celui ci que vous devez additionner les intérêts des X mois à compter de la date de rbt prévue.

   
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