Garde altern�e pour une nourrice

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garde altern�e pour une nourrice
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petite puce

Statut : Non résolu
samedi 15 mars 2008 à 11:19:41

Bonjour,
mon fr�re vient d'avoir la garde altern�e de son fils, une semaine chacun mais voila il souhaite savoir s'il est oblige de garder la meme nourrice ou s'il peut changer. Et s'il avait des droit par rapport � la CAF.
Merci de votre r�ponse car je ne trouve rien sur cette situation

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tomance28, le samedi 15 mars 2008 à 11:51:23

Bonjour,

Bernymilly va vous r�pondre elle est membre sur ce forum, elle est forte sur ce genre de questions.
amicalement.
romane'+String.fromCharCode(60)+'b'+String.fromCharCode(62)+'704'+String.fromCharCode(60)+'/b'+String.fromCharCode(62)+' message(s) posté(s) depuis le '+String.fromCharCode(60)+'b'+String.fromCharCode(62)+'samedi 16 f�vrier 2008'+String.fromCharCode(60)+'/b'+String.fromCharCode(62)+'

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lily, le samedi 15 mars 2008 à 13:07:11

Bonjour,

lol

mais ce n'est qu' un syndicat qui donne des conseils...
pas forc�ment les bons conseils...

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bernymilly, le samedi 15 mars 2008 à 13:19:39

Evelyne, tu as �t� d��ue par mes conseils, j'en suis �tonn�e ... Enfin, tu verras bien par la suite, et sache que je ne suis pas uniquement qu'un syndicat des ASSMAT, je suis �galement ASSMAT comme toi, et des employeurs j'en ai vu pass�, et des dossiers de contentieux �galement. Je n'ai pas toujorus �t� ASSMAT, Evelyne, j'ai travaill� avant 15 ans en Cabinet d'Avocat, alors les contentieux cela me connait. Cordialement,�Berny'+String.fromCharCode(60)+'b'+String.fromCharCode(62)+'508'+String.fromCharCode(60)+'/b'+String.fromCharCode(62)+' message(s) posté(s) depuis le '+String.fromCharCode(60)+'b'+String.fromCharCode(62)+'mercredi 5 mars 2008'+String.fromCharCode(60)+'/b'+String.fromCharCode(62)+'

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lily, le samedi 15 mars 2008 à 16:08:21

Bonjour Berny,

Non je n'ai pas �t� d��ue par tes conseils. Mais si j'arr�te la garde, je me retrouve sans salaire, et pas de chomage si d�mission. En plus, la maman ne me licenciera pas.

Concernant son changement d'attitude, il est plut�t positif :

- elle am�ne la petite � mon domicile et ne me demande plus d'aller la chercher, je lui ai fait comprendre que je n'avais pas le droit, et que je gardais un 2�me enfant et donc, que je ne pouvais �tre dans la rue et chez moi en m�me temps, et que je devais accueillir � mon domicile, sur mon lieu de travail. Elle l'a compris.

- elle a sign� une autorisation pour 2 personnes diff�rentes. Je lui ai fait comprendre que si elle avait un empechement quelconque ou si elle devait etre hospitalis�e, il n'y avait personne qui �tait autoris� � r�cup�rer sa fille. Elle a pris conscience de tout �a, et a donn� les num de t�l utiles.

- et maintenant je vais peut etre travailler un samedi sur deux. Le p�re ne garde sa fille qu'un samedi sur deux.

- elle me pr�vient de tout retard.

Voil� la suite des �v�nements.

A bient�t peut etre.

Evelyne

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bernymilly, le samedi 15 mars 2008 à 13:12:59

Oh la la ! Ceci est une gros probl�me pour nous assistante maternelle (ASSMAT).

Tout d'abord, pourquoi veut-il changer d'ASSMAT ? De plus si sa fille est bien hez sa nounou pourquoi la mettre autre part ? Cela risque de perturber la gamine.

Donc je dirais non, il ne peut pas changer d'ASSMAT comme bon lui semble. Nous sommes r�gies par une convention collective et mieux vaut pas qu'il s'amuse � cela, il risquerait de se retrouver avec la PMI aux fesses.

Plusieurs questions : Qui a sign� le contrat de travail avec l'ASSMAT ? S'il l'on sign� tous les 2, il y �galement employeur de cette ASSMAT. Par contre, s'il n'a pas sign� de contrat avec elle, je lui conseillerais d'en signer un.

Etant donn� qu'avec son ex �pouse il est en garde altern�e, je suppose, une semaine chez la m�re et l'autre chez la m�re, s'il veut pr�tendre � une quelconque aide de la part de la CAF, en fait de la PAJEMPLOI, il faudrait qu'il signe un contrat avec l'ASSMAT pour les semaines o� il en a la garde, sans compter qu'il devra �galeent lui payer ses cong�s pay�s.

Bref il me faudrait savoir le contenu du contrat de la nounou pour mieux diriger votre fr�re, � savoir, sur combien d'heures semaines travaille t'elle ? combien de jour par semaine ? sur combien de semaine dans l'ann�e (soit 52 semaines ann�e compl�te ou X semaine (hors CP ann�e incompl�te).

Dans l'attente de plus de renseignement, Cordialement,�Berny'+String.fromCharCode(60)+'b'+String.fromCharCode(62)+'508'+String.fromCharCode(60)+'/b'+String.fromCharCode(62)+' message(s) posté(s) depuis le '+String.fromCharCode(60)+'b'+String.fromCharCode(62)+'mercredi 5 mars 2008'+String.fromCharCode(60)+'/b'+String.fromCharCode(62)+'

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tomance28, le samedi 15 mars 2008 à 14:20:51

Bonjour,

Merci bernymilly . ROMANE'+String.fromCharCode(60)+'b'+String.fromCharCode(62)+'704'+String.fromCharCode(60)+'/b'+String.fromCharCode(62)+' message(s) posté(s) depuis le '+String.fromCharCode(60)+'b'+String.fromCharCode(62)+'samedi 16 f�vrier 2008'+String.fromCharCode(60)+'/b'+String.fromCharCode(62)+'

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petite puce, le dimanche 16 mars 2008 à 15:38:24

bonjour, merci pour vos r�ponse. Mon fr�re n' a pas signer le contrat qui le lit � l'assistante maternelle agr��e, juste son ex conjointe. Lui n'apparait sur le contrat juste comme une personne qui peut r�cup�rer son fils.
Je vais lui faire un contrat de travail, et lui dire les d�marches pour s'inscrire � la PAJ EMPLOI. Car la son ex conjointe lors du jugement avec le juge devait lui donner la moiti� des aides qu'elles touchaient de la CAF mais elle ne veux pas.
Pour le reste je dois voir mon fr�re.

Cordialement

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bernymilly, le lundi 17 mars 2008 à 10:01:11

Bonjour,

DOnc si votre fr�re a un jugement disant que son ex doit lui donner la moiti� de ce qu'elle per�oit de la CAF, il va avec une copie de son jugement � la CAF et il fait le n�cessaire aupr�s d'eux, c'est pas plus compliqu� que cela. Cordialement,�Berny'+String.fromCharCode(60)+'b'+String.fromCharCode(62)+'508'+String.fromCharCode(60)+'/b'+String.fromCharCode(62)+' message(s) posté(s) depuis le '+String.fromCharCode(60)+'b'+String.fromCharCode(62)+'mercredi 5 mars 2008'+String.fromCharCode(60)+'/b'+String.fromCharCode(62)+'

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petite puce, le lundi 17 mars 2008 à 17:23:53

bonjour merci pour votre r�ponse.
Mais quand il s'est renseigner � la CAF il lui ont clairement dit que c'�tait soit la m�re ou le p�re qui touchait les aides et l'APL et non les deux.
Voil� pourquoi elle ne veux rien lui donner m�me si le juge lui a ordonner de le faire. On va attendre le papier du juge et le transmettre a la CAF et apr�s j'esp�re qu'il touchera quelque chose car il faire plus de 9h par jour de boulot et en plus pour couronner le tout son ex lui a fais des dettes financi�res assez importante (25000euros) et il rembourse tous les mois plus de 800euros et sa lui prendra plus de 15 ans pour rembourser tout. Voila pourquoi il esp�re avoir une aide de la CAF pour pouvoir payer la nourrice.
Il doit repasser en jugement pour ces probl�mes financiers et esp�re que la somme sera couper en deux.
Merci de vos r�ponse. Cordialement
Petite puce

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petite puce, le lundi 31 mars 2008 à 15:18:28

Bonjour, mon fr�re vient d'avoir la r�ponse par la CAF, il n'a aucun droit. Soit c'est la m�re ou lui qui touche les aides mais se n'est pas diviser en deux. Ce que je ne comprend pas c'est quand regardant sur le site c'est marquer le contraire, que les droits sont partager s'il y a la garde altern�e.
Pourriez vous me r�-expliquer pour calculer le salaire brut de la nourrice.
Lui il l'emploi sur 22 semaines, sa lui fait 52h par semaines et elle prend 2.40euros. Concernant les cong�s payes comment doivent il faire car la nourrice veux que chacun d'eux payes des cong�s payer. Et j'ai dit � mon fr�re que c'�tait 1/10 du salaire brut. Si je ne me trompe pas. Merci de m'�claire car je ne comprend pas.
Son ex va d�clarer � la PAJEMPLOI une somme mais mon fr�re devrait faire pareil pour que la nourrice re�oivent sont bulletin de salaire.

Merci encore. J'ai envoyer un courrier � la CAF du mans car je ne comprend pas
Bonne journ�e a vous!

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lily, le samedi 15 mars 2008 à 13:13:27

Bonjour petite puce,

Je pense qu'il vaudrait mieux que l'enfant ait une seule nourrice, ainsi l'enfant ne serait pas perturb�, car une semaine chez nounou 1 et une semaine chez nounou 2 c'est pas le top ! Ceci pour l'�quilibre de l'enfant !

Il faut que les parents en discutent aussi. La nounou actuelle a un contrat : est-il au nom des deux parents ? Il sont tous les deux employeurs dans ce cas...

Pour les doits CAF, il vaut mieux qu'il se renseigne directement � la CAF. Car je pense que les droits sont partag�s.

Amicalement

Evelyne

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petite puce, le lundi 17 mars 2008 à 17:26:23

Bonjour le contrat actuelle n'est au nom que de son ex conjointe lui n'apparait que comme une personne autoris� a venir chercher son fils. Mais il paye la nourrice depuis le d�but et c'est elle qui touchait les aides. Voila pourquoi il demande s'il a droit � quelque chose.�
merci de votre r�ponse
petite puce

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bernymilly, le mardi 18 mars 2008 à 13:13:34

Etant donn� que le ontrat de travail est au nom de son ex et que c'est elle qui per�oit la PAJEMPLOI (svoir une partie des remboursement du salaire de la nounou). Il arr�te de payer la nounou.

A charge � son ex de la payer elle-m�me. Et si elle ne l'a paie pas, la nounou poursuivra son employeur, � savoir, Madame, en r�f�r� prud'hommale pour non paiement de son salaire.

CE N'EST PAS A TON FRERE A PAYER LA NOUNOU.

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tomance28, le mardi 18 mars 2008 à 17:33:34

bonjour bernimilly,

Pouvez vous m'aider dans "lolipop87" pour les d�pense li� aux enfants, je suis � cours d'id�e. Amicalement . ROMANE'+String.fromCharCode(60)+'b'+String.fromCharCode(62)+'704'+String.fromCharCode(60)+'/b'+String.fromCharCode(62)+' message(s) posté(s) depuis le '+String.fromCharCode(60)+'b'+String.fromCharCode(62)+'samedi 16 f�vrier 2008'+String.fromCharCode(60)+'/b'+String.fromCharCode(62)+'

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petite puce, le vendredi 21 mars 2008 à 14:25:46

Bonjour merci de votre r�ponse, j'ai averti mon frere de ne plus payer la nourrice mais il a peur d'avoir des repr�sailles, son ex le menace d'aller devant le juge pour dire que c'est un mauvais p�re car il ne veut pas payer. Mais comme je lui ai dit le contrat est au nom de son ex et non de lui. Il paye la nourrice depuis que son fils y va c'est a dire bient�t 1ans et demi et c'est elle qui touchait l'argent de la CAF

La il va faire un contrat en son nom avec ces horaires � lui et paiera la nourrice. Le pb c'est qu'elle ne veux pas lui donner la moiti� de la somme comme d�cider par le juge. Quel recours peut il faire pour lui r�clamer l'argent, et lui a dit qu'elle commencerais a lui payer a partir du mois prochain mais elle est sans emploi et le fait chanter. elle touche tous les mois plus de 600euros d'aide donc facile pour elle de payer 20 euros tous les mois de nourrice mais mon frere de touche rien alors les mois sont durs.

Merci de votre r�ponse.
Mon fr�re va avoir son fils 15 jours par mois, la nourrice est a 2.69euros de l'heure.

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petite puce, le mardi 25 mars 2008 à 19:07:58

bonjour, je me permet de vous �crire car suite � la garde altern� mon fr�re se posait la question niveau des impots qui allait mettre l'enfant � sa charge. L'ann�e derni�re c'�tait mon fr�re qui avait la part pour son fils et il ne comprend pas que la CAF n'en tienne pas compte pour le calcule des prestations de son ex.
La CAF lui refuse l' APL car sa ne doit �tre qu'une seule personne qui peut toucher les prestations li�s a son fils.
merci de votre r�ponse.
Cordialement

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bernymilly, le mercredi 26 mars 2008 à 08:43:31

En ce qui concerne la d�claration d'imp�ts de votre fr�re, il peut tout � fait d�clarer son enfant � sa charge, idem concernant son ex, � savoir au lieu d'avoir 0,50 parts, il aure 0,25 parts en plus et son ex �galement.

Voici un lien qui vous explique et qui se trouve sur ce m�me site http:/droit-finances.commentcamarche.net/faq/sujet-281-garde-alternee-combien-de-parts-pour-les-enfants

L'APL est une aide au logement, concernant la "nounou", c'est � la PAJEMPLOI qu'il doit faire un dossier, voici le siite : www.pajemploi.urssaf.fr Cordialement,�Berny'+String.fromCharCode(60)+'b'+String.fromCharCode(62)+'508'+String.fromCharCode(60)+'/b'+String.fromCharCode(62)+' message(s) posté(s) depuis le '+String.fromCharCode(60)+'b'+String.fromCharCode(62)+'mercredi 5 mars 2008'+String.fromCharCode(60)+'/b'+String.fromCharCode(62)+'

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lily, le mercredi 26 mars 2008 à 08:56:38

Bonjour Berny,

Dans ce cas de garde altern�e, si l'enfant a la m�me nounou, faut-il faire 2 contrats, un au nom de la m�re pour sa p�riode de garde (2 semaines par mois), et un autre au nom du p�re pour sa p�riode � lui ? Ou alors il faut q'un seul contrat et les parents partagent les frais de salaire et le remboursement paje ?

Dans le cas inverse, si la maman signe un contrat avec la nounou pour sa p�riode de garde, et que le papa veut prendre sa nounou � lui pour sa p�riode de garde, en a t il le droit ? Un enfant peut-il avoir 2 nounous ?

De plus, si la nounou veut signer avec la maman mais pas avec le papa, a t elle le droit ?

Merci pour ta r�ponse.

Je demande �a car je risque d'avoir ce genre de contrat.

Amicalement

Evelyne

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bernymilly, le mercredi 26 mars 2008 à 09:12:59

Oui, il faut 2 contrats bien distinct, l'un au nom du p�re pour ses p�riodes de garde et l'autre au nom de la m�re.

Voil� pourquoi je vous ai dis que votre fr�re fasse un contrat sur 52 semaines (CP compris) divis� par 2, soit un contrat sur 26 semaines Cong�s Pay�s compris.

Il peut �galement avoir sa propore "nounou". Il n'est pas oblig� d'avoir la m�me que la m�re, je vous donne un exemple, j'habite sur la commune de savigny le temple, autour de cette commune vous en avez d'autres (cesson, lieusaint, vert st denis, etc). Si la maman habite sur savigny le temple, elle prendra un nounou sur cette commune et si le papa habite sur le commune voisine, lieusaint, par exemple, il peut tout � fait prendre une nounou sur sa commune � lui.

Maintenant s'il habite la m�me commune, mais l'un habite au nord et l'autre au Sud, et que la nounou habite le sude proche de la maman, il peut tr�s bien prendre une nounou proche de son domicile � lui.

Concernant la PAJEMPLOI, il faut sa demande personnelle, en tant qu'employeur particulier, il donne les renseignements concernant son ASSMAT, et percevra chaque mois son aide de la pajemploi, � charge pour son ex de faire la m�me chose.

La nounou est en droit de refuser de signer avec le papa, � ce moment l�, je pense que c'est une mauvaise nounou, car cela impliquera que le papa devra se trouver une nouvelle ASSMAT et cela peut perturber l'enfant. Mais, bon, les enfants s'habitue tr�s vite � cet �ge l�.

Si tu as d'autre question de ce genre, appelle moi, car l� j'ai les petits qui viennent de se r�veiller. Cordialement,�Berny'+String.fromCharCode(60)+'b'+String.fromCharCode(62)+'508'+String.fromCharCode(60)+'/b'+String.fromCharCode(62)+' message(s) posté(s) depuis le '+String.fromCharCode(60)+'b'+String.fromCharCode(62)+'mercredi 5 mars 2008'+String.fromCharCode(60)+'/b'+String.fromCharCode(62)+'

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lily, le mercredi 26 mars 2008 à 10:23:37

Alors, j'explique la situation :

Les deux parents s�par�s n'habitent pas dans la m�me commune et ne bossent pas non plus dans la m�me commune que leur domicile. La m�re vit � 15 km de son lieu de travail et de l'�cole de sa fille ain�e, et sa nounou habite � cot� cette �cole. Mais le papa vit � 5 km de ladite �cole, mais il bosse � plus de 50 km de chez lui. Et il n'a pas pas �mis la d�cision d'embaucher la nounou. Il compte demander � sa propre m�re de s'occuper de ses filles. Seulement la mamie est en cong� maladie, et apr�s elle reprendra son travail. Et pour l'instant il n'a pas envisag� de nounou. Et le contrat de la maman sera sign� dans 3 mois normalement.
L'ass mat ne refuse le contrat que parce qu'elle pense qu'il y aura litige avec le p�re, par rapport au paiemant du salaire (manque de confiance). Sinon au niveau des heures d'accueil, il y en a plus du cot� du p�re que de la m�re. Car le papa doit �tre sur son lieu de travail � 7 heures, une demie heure de trajet, donc emmener la petite chez la nounou avant 6 h 30. Quant � la maman, elle commence � 9 h. Ce qui ferait 48 heures hebdo pour le p�re et 36 heures pour la m�re.

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bernymilly, le mercredi 26 mars 2008 à 11:15:53

Bon, alors comme je l'ai d�j� dit, les parents s�par�s sont deux entit�s compl�tement diff�rentes, la preuve le papa aura besoin de la "nounou" 48 heures semaines" pendant les 15 jours dont il aura la garde de sa fille, et la m�re aura besoin de la nounou 36 heures semaines pendant 15 jours.

La "nounou" n'a pas � s'inqui�ter, elle signe 2 contrats bien distincts, l'un avec le p�re comme employeur selon le calcul suivant : 48 h semaines x 26 semaines, le taux divis� par 12 mois, elle aura un contrat de 104 heures mensuel qu'elle multipliera par sont taux horaires BRUT. Sachant qu'en plus il lui faudra �galement rajouter 3 heures suppl�mentaires � 25 % par semaines (car elle travaillera au delai des 45 heures semaines).

Avec la maman le calcul se fera de la mani�re suivante : 36 h semaines x 26 semaines (CP compris) divis� par 12 mois, �gal 78 heures mensuel � multiplier par le taux horaire BRUT de l'ASSMAT.

Le p�re aura besoin de la nounou 5 jours par semaines et la manan peut �tre 4 jours semaines, voil� pourquoi il faut faire 2 contrats bien distinct. Elle aura donc 2 employeurs pour le m�me enfant.

La maman peut �galement prendre une ASSMAT proche de son domicile et non de l'�cole, et le p�re proche de son domicile �galement, donc 2 nounous pour le m�me enfant.

Pourquoi 26 semaines de programm�es, car 52 semaines est sur une ann�e compl�te (CP compris) pour un seul et m�me employeur, lorsqu'il y en a 2, car parents en garde altern�s, on fait 52 semaines que l'on divise par 2, selon fait 26 semaines de programm�es pour chacun des employeurs.

Les RTT des parents ne sont pas d�ductible, car depuis f�vrier ou mars 2008, le salari� peut demander � son employeur de les lui payer en lieu et place qu'ils les prennent. De plus, l'ASSMAT n'est pas dans l'obligation de les d�duires, tous ces employeurs et m�me elle-m�me n'ont pas de RTT.

Sur le contrat avec le papa, l'ASSMAT mettre dur�e hebdomadaire de travail : 48 heures, selon le planning suivant : lundi de 06h30 � X heures, mardi de X heures � H heures, etc... et sur le contrat de la maman le lundi de 09 h � X heures, le mardi de X heures � H heures, etc ....

Voil�, c'est pas plus compliqu� que cela. Cordialement,�Berny'+String.fromCharCode(60)+'b'+String.fromCharCode(62)+'508'+String.fromCharCode(60)+'/b'+String.fromCharCode(62)+' message(s) posté(s) depuis le '+String.fromCharCode(60)+'b'+String.fromCharCode(62)+'mercredi 5 mars 2008'+String.fromCharCode(60)+'/b'+String.fromCharCode(62)+'

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lily, le mercredi 26 mars 2008 à 12:03:28

merci berny c'est le m�me calcul que j'avais fait et les parents n'ont pas de rtt, ils ont leurs 5 semaines de cong�s

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bernymilly, le vendredi 21 mars 2008 à 14:50:21

Alors l� je ris. Le contrat est uniquement au nom de madame qui est SEULE employeur de la nounou, et menace le papa en cas de non paiement par lui du salaire de la "nounou". Moi �a me fait mourir de rire. Mon Dieu, il y a vraiment des femmes qui ne savent plus quoi faire ..... pour faire "chier le monde".

ENfin, il n'aura aucune repr�saille, qu'elle aille au Tribunal elle se fera lyncher. De plus la nounou se retournera contre Madame qui est son employeur et non contre monsieur qui n'est rien pour elle. Alors !!!!

Votre fr�re doit signer avec l'ASSMAT, un contrat sur une ann�e compl�te 52 semaines cong�s pay�s compris, mais divis�e par 2, car il n'a son enfant que 2 semaines par mois, donc il �tablira un contrat sur 26 semaines x ?? heures par semaines x par le taux horaire brut de l'ASSMAT le tout divis� par 12 mois. Cela fera le montant brut mensuel de l'ASSMAT. Pour ce qui est des fiches de salaires, il peut en trouver sur le site www.unspafam.org, il peut �galement demander sur le site, en tant qu'employeur, que le syndicat lui adresse un exemplaire de contrat de travail (il est fait en double exemplaire et coute 12 �, je crois).

Pour obtenir l'aide de la CAF, il faut qu'il fasse personnellement la demande aupr�s de la PAJEMPLOI, il peut le faire sur internet, sur le site www.pajemploi.urssaf.fr. Comme cela tous les mois il d�clarera les salaires personnellement vers� � l'ASSMAT et obtiendra l'aide qui lui revient.

Mais avant, il doit en parler avec l'ASSMAT, de toute fa�on elle ne peut refuser, sinon votre fr�re n'aura qu'� embaucher une autre ASSMAT. L'ex de votre fr�re devra �galement modifier le contrt et l'�tablir sur 26 semaines �galement. SI elle ne le fait pas, tant pis pour elle, l'ASSMAT percevra un plus gros salaire. Cordialement,�Berny'+String.fromCharCode(60)+'b'+String.fromCharCode(62)+'508'+String.fromCharCode(60)+'/b'+String.fromCharCode(62)+' message(s) posté(s) depuis le '+String.fromCharCode(60)+'b'+String.fromCharCode(62)+'mercredi