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Modifier nom de famille

Dernière réponse le 13 jui 2009 à 18:44:30 trefs, le 28 mar 2008 à 19:16:32 
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Bonjour,
voilà je voudrais faire modifier mon nom de famille qui est actuellement composé du nom de ma mere en premier
et du nom de mon pere en deuxieme
resultat je me suis toujours fais appeller du nom de mon pere mais depuis ma majorité tous les organismes sociaux banques etc ne m'appelle plus que par le nom de ma mere.
le souci c'est que je vais bientot me marrier et avoir une petite fille du coup je voudraiq que tout le monde ne porte que le nom de mon pere
quelle sont les démarches a suivre et combien de temps faut il?

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1

bernymilly, le 28 mar 2008 à 19:24:40
  • +1

Oh la la, je sais comment faire pour changer un prénom mais un nom de famille ??? D'après moi, légalement parlant vous devez avoir la nom de famille de votre père, il aurait du être en 1er, voilà pourquoi les organismes sociaux ont pris celui de votre mère (il était en 1er).

Allez voir un avocat conseil gratuit à la mairie de votre ville et demandez lui les renseignements. Si c'est pareil que pour le prénom, il vous faudra un Avocat et il faudra faire une requête en changement de nom, par contre il faut pas mal de documents. VOyez cela avec un Avocat. Cordialement, Berny

Répondre à bernymilly

2

tyi, le 29 mar 2008 à 22:31:12

Bonsoir trefs,

tu n'as pas de soucis à te faire , voici l'extrait de l'article que tu peux consulter sur ce lien :
http://www.droitquotidien.net/Pages%20rubriques/choixdunompa­tronymique.html

"Afin d'éviter le cumul des noms au fil des générations, la loi prévoit que chaque parent ne peut transmettre qu'un seul nom. Lorsque l'un des parents porte déjà plusieurs noms, il peut choisir de ne transmettre qu'un seul nom à son enfant".

Donc, pour tes enfants, tu choisis celui de ton père seul, ou accolé à celui de la mère, ou celui de la mère seul?
Mais comme tu as une expérience de ce portage patronymique "expérimental" de notre société furieuse d'innovation, je devine ton choix futur....

Bonne continuation.


Merci de clôturer si la répone te convient.

Répondre à tyi

19

mikilie, le 22 mai 2009 à 08:45:09

Merci pour le lien concernant la loi pour le chgt de nom de famille
petite question peut etre ai je mal compris l'article?! ...
avec mon amis si on veut un enfant on est pas marié (juste pacsé mais dans ce cas ca ne change rien)
je veux qu'il porte mon nom de famille en premiere et ensuite celui de mon compagnon
si on vient a se marié
es ce que je dois ou il preferable de laissé ses 2 noms a l'enfant sou a ce moment la de faire le changement pour que l'enfant et le meme nom de famille que moi sa mere c'est a dire juste celui du pere?
ou alors en me mariant est il possible que je garde mon nom de jeune fille et que je ne rajoute que celui d emon futur mari?
merci pour votre reponse
a quel organisme doit t on se renseigner vraiment?
merci

Répondre à mikilie

3

trefs, le 30 mar 2008 à 09:04:16

Merci Tyi et bernymilly
je vais aller voir ma mairie en ce qui concerne mon nom

Répondre à trefs

4

Calimer_o, le 23 jui 2008 à 17:53:00
  • +2

Bonjour, voilà j'ai bientôt 17 ans et je porte le nom de mon père qui est parti dès ma naissance. J'ai plutôt honte de porter son nom alors qu'il n'a jamais rien fait pour moi, contrairement à ma mère qui m'a élevé pendant toute ces années et qui s'est toujours occupé de moi toute seule. Ce serait un honneur, que je puisse porter son nom. Mais comment m'y prendre ? dois-je attendre mes 18 ans ? est-ce payant ? Etc.. Je veux effectuer cette tâche le plus tôt possible. C'est un souhait très cher à mes yeux, pour elle mais aussi pour moi qui porte le nom d'un inexistant, d'un lâche. Pouvez-vous me donner tous les renseignements nécessaires?
Je vous en remercie. Amicalement . Caliméro.

Répondre à Calimer_o

5

sisi, le 23 jui 2008 à 22:12:10

Si tu trouves une solution tiens moi au courant ça m interesse!!surtout pour mes enfants car le pere de mes enfants est une grosse M_ _ _ E

Répondre à sisi

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tititritri71260, le 19 aoû 2008 à 23:30:06

Je suis né sous le nom de ma mère.Mon pére génétique ayant décédé dans un accident avant ma naissance.Quelques années + tard ma mère c'est mariée et mon " beau père m'a reconnu en tant que fils( j'avais 3 ou 4 ans)
. Je souhaite reprendre le nom de famille de ma mère .Quelles démarches doisje entreprendre sans Avocat pour acceder à mon vrai nom de famille?

Répondre à tititritri71260

7

tititritri71260, le 20 aoû 2008 à 00:05:30

Je comprends ton désir. J'ai 2 "beaux fils de 34 et 27 ans car je vis avec leur mère depuis 5 ans et que leur père les a abandonné voire maltraité ainsi que leur mère ( violences) Elle à elevé ses fils toute seule avec l'aide de sa maman , qui était présente heureusement.Ils ne veulent + entendre parler de leur père " ce sa....".
Tu dois aller à la mairie du lieu ou tu es né, demander un extrait de naissance, puis saisir le tribunal des affaires familliales par courrier et faire ta demande de changer le nom de ton " père géniteur" en le remplaçant par le nom de ta mère qui t'a élevé avec amour et non sans difficultées.Ce ne sera pas gratuit,tu auras au minimum les frais de procédure et de tribunal à payer ( environ 500 euros)
Je te conseille d'aller voir en consultation un Huissier de justice pour lui soumettre ton problème. Celà te semble grotesque, mais lui saura te conseiller sans parti pris car il ne te vendra pas ses services comme un avocat qui va t'arnaquer...Il te conseillera en tant que connaisseur d'home de loi ( moyenant bien sur 80 à 100 euros).Si je te conseille ceci c par expérience.J'ai failli me faire arnaquer par des avocats allors que la solution simple m'a été donnée par un huissier de justice.
Je te souhaite de réussir dans ton désir de reconnaitre ta mère comme étant celle qui t'a aimée et de lhonorer en portant son nom
Bonne chance, et n'abandonne pas sous prétexte de quelques frais que cela engagera.PAS D'AVOCAT!

Répondre à tititritri71260

8

catimini974, le 27 aoû 2008 à 12:16:57
  • +1

Bonjour,

Moi aussi, je commence les démarches pour changer mon nom.
Vas te renseigner sur le site du ministère de la justice, les renseignements seront beaucoup plus sur !!!

http://www.vos-droits.justice.gouv.fr/...

En ce qui me concerne j'y suis allée et j'ai appris qu'il fallait poser une demande au journal officiel avant de faire un courrier au garde des sceaux.

Ce sont les annonces qui coutent chères. 160 euros environ.

Comme c'est une procédure administrative tu n'as pas besoin d'avocat (c'est ce qu'ils disent sur le site).

Bonne chance

Cat

Répondre à catimini974

10

nadia, le 8 sep 2008 à 15:20:45

Salut Calimero ,

En fait j ai pas de reponse a ta question mais tu viens de me donner un signe car je viens d avoir un enfant avec un inexistant comme tu dis....et je me demandais si j allais donner le nom de son pere ou mon nom de jeune fille et tu viens de repondre a ma question dans ton temoignage....bisou...j espere que tu arriveras a aire ce que tu veux...prendre le nom de ta mere....le TOP serait d avoir le nom de ta mere sur tonBAC ou sur d autre diplome...ta maman serait HYPER contente....ciao
nadia

Répondre à nadia

9

catimini974, le 28 aoû 2008 à 12:34:16
  • +1

Bonjour à tous,

j'ai fait la demande d'un dossier pour la publication des annonces.

Je me suis adressée à l'Office Spécial de Publicité
Département SPJO
47 rue Louis Blanc
92984 LA DEFENSE Cedex
tél : 01.49.04.01.72

La personne que j'ai eu au téléphone a été très gentille et m'a bien expliqué les choses.

J'ai reçu le dossier à compléter ce jour.

Pour les 2 annonces, les frais d'insertion se chiffrent à 144,40 euros pour la parution au Journal Officiel et au Journal d'annonces légales du département de résidence.

Il y a juste une feuille à remplir avec nom, adresse, ... et le nom que l'on veut porter

Bon courage à tous

Cat

Répondre à catimini974

11

latinos, le 23 sep 2008 à 19:44:53

Salut donc moi j'ai le meme probleme c'est pour un changement de nom ....
catimini974 le num de tel que tu as mis, il sert pour avoir un dossier afin de changer de nom ou c'est juste pour la parution dans un journal ? ya t-il des procedures avant? si tu veux bien expliquer.....
Merci, Amicalement.

Répondre à latinos

12

latinos, le 23 sep 2008 à 19:47:47

OU si quelqu'un d'autres a une reponse, elle serait la bien venue.merci

Répondre à latinos

13

catimini974, le 24 sep 2008 à 10:15:21
  • +4

Bonjour Latinos,

Le numéro de téléphone que j'ai mis sert à demander un dossier pour la publication des annonces.
Tu remplis ce dossier accompagné d'un chèque de 144,40 eutos. Tu le renvoie à l'adresse :

Département SPJO
47 rue Louis Blanc
92984 LA DEFENSE Cedex
tél : 01.49.04.01.72

Une fois que tu auras fais cette démarche, tu recevras sous une quinzaine de jours, 2 exemplaires de chaque journal.

Tu dois ensuite constituer un dossier et l'envoyer au garde des Sceaux.
Ton dossier doit comprendre :

- 1 lettre, à l'attention de Madame le Garde des Sceaux, où tu exposeras les motifs qui fondent ta demande de changement de nom
- 1 copie intégrale de ton acte de naissance
- la copie d'une pièce prouvant ta nationalité française (cate d'identité par exemple)
- le bulletin n°3 du casier judiciaire (tu peux le demander en ligne : https://www.cjn.justice.gouv.fr/cjn/b3/eje20c
- 1 exemplaire de chaque journal

Le dossier complet doit être envoyé au Ministère de la Justice, Direction des Affaires Civiles et du Sceau, 13, Place Vendôme 75042 Paris Cedex 01 ou déposé auprès du Procureur de la République du tribunal de grande instance du lieu de résidence du demandeur.

Tu trouveras toutes les infos sur le site du ministère de la Justice

===>> http://www.vos-droits.justice.gouv.fr/...

Voilà, je pense t'avoir donné toutes les infos nécessaires.
Réunis tous les papiers et envoie le dossier. Après c'est de la patience !!

Pour ma part, j'ai envoyé le dossier complet le 18 septembre. Maintenant j'attends la réponse qui peut se faire sous quelques mois...

Bonne continuation

Cat

Répondre à catimini974

15

Isil, le 16 mai 2009 à 21:58:05

Bonjour Catimini974 et merci pour vos messages !

Pourriez vous nous dire où vous en êtes et si votre demande a été reçu ?
Je suis dans le même cas et je ne sais pas trop comment m'y prendre.

Répondre à Isil

16

catimini974, le 17 mai 2009 à 00:54:04

Bonjour Isil,

En ce qui me concerne, les démarches sont pour l'instant au point mort, dans la mesure où ils m'ont demandé des papiers complémentaires.

En effet, je demande mon changement de nom pour éviter l'extinction du nom du côté maternel.

Pour donc vérifier ma bonne foi, ils m'ont tout simplement demandé de leur fournir un arbre généalogique sur 4 générations (c'est à dire partant de ma mère jusqu'à mon arrière arrière grand père!!!), avec tous les actes de naissance et de décès des individus (frères, soeurs, oncles, tantes, conjoints, cousins, cousines etc.....).

Un travail de longue haleine m'attend. Mais si je me rends compte qu'il reste un individu portant le nom de jeune fille de ma mère, c'est fichu; je ne pourrai pas porter ce nom ... car il faut que je prouve qu'il n'y a plus personne dans ma famille qui le porte.

Je pense que pour moi, ça va être fichu, car en faisant mes recherches, je viens d'avoir un contact avec un cousin éloigné de ma mère qui porte le nom en question. Donc la lignée n'est pas éteinte.
Je suis extrèmement déçue.

Au passage, je me suis renseignée au ministère de la justice. Le dossier que nous ouvrons n'est valable que 2 ans. Car au bout de cette période, ils font le ménage... et toute la procédure est à refaire.

Bon courage

Cat

ps : Je ne sais pas si j'ai été claire dans mes explications. Pas évident par écrit !!!

Répondre à catimini974

17

Isil, le 17 mai 2009 à 20:09:57

Bonjour

Merci beaucoup pour votre réponse. C'est désolant de voir toutes ces difficultés pour réclamer quelque chose qui me parait tout à fait légitime. Car oui j'estime que demander de porter le nom de sa mère ou son père est un motif légitime mais l'administration ne le voit pas encore ainsi...

Sur ce site là ( http://vosdroits.service-public.fr/... ) on peut lire : "consécration d'un usage constant et continu sous certaines conditions." Donc l'usage continu du nom peut être un motif ou alors ce n'est pas de ça qu'il s'agit ?

Je ne comprends pas pourquoi tant de barrières, cela me tiens à cœur pour diverses raisons mais je n'entre pas dans les catégories de noms ridicules ou autres. Même lorsque j'étais mineur une mairie m'avait dit que ce n'était pas possible, malgré l'accord des parents... C'est incompréhensible ! Pourquoi ne pourrions nous pas choisir le nom que l'on souhaite hérité du moment qu'il s'agit d'un des deux parents. Tout cela ne me démotive pas, je souhaite vraiment pouvoir réclamer ce qui est pour moi un droit légitime. Ce n'est pas comme si je prenais un nom d'un inconnu...
Malgré tout pensez-vous qu'un avocat (qui ne m'enverrai pas balader) pourrait m'aider pour accompagner ma demande ? Devrais-je me lancer et espérer en l'administration ? Ou alors pensez-vous que c'est inutile et infaisable car je n'ai pas de motif en béton aux yeux de la législation ?

Désolé de vous prendre de votre temps

Je vous remercie encore pour tous les éclairages que vous fournissez.

Répondre à Isil

18

catimini974, le 18 mai 2009 à 01:39:13

Bonsoir,

Honnêtement, je ne pense pas qu'ils vont être "sympa" et accepter votre demande.
Je ne sais pas ce qu'en penserait un avocat, mais la loi est la loi. Et lorsqu'ils ont des critères précis pour le changement de nom, tout est appliqué à la lettre. Je pense que l'administration ne fera pas de dérogation...
Je suis peut-être négative, mais j'ai l'impression que si c'est pour franciser un nom, c'est accepté plus facilement. Alors que si l'on rentre le paramètre famille dans notre démarche, l'administration essaie de trouver n'importe quel subterfuge pour retarder, voire refuser notre demande...
Votre motif n'est pas en béton ? Tentez quand même le coup, on ne sait jamais. Mais avant d'entamer les démarches, téléphonez au ministère de la justice, demandez le service des changements de nom (car à l'accueil, elles ne savent rien) et posez votre question.
Le ministère est dispo par téléphone les lundi-mercredi et vendredi de 9h à 12h !!! Et soyez patiente, car la ligne est toujours saturée !!!!

Je prends en compte ma démarche et je trouve incroyable que l'on puisse demander à quelqu'un un arbre généalogique sur 4 générations pour prouver qu'il n'y a plus personne pour porter ce nom...
Vous rendez-vous compte de la tonne d'actes civils que je dois leur fournir : pour chaque individu porteur du nom ainsi que pour les conjoints et enfants, il me faut leur donner acte de naissance et de décès ...

C'est du n'importe quoi. Personnellement, ma démarche s'arrête maintenant car comme je vous l'ai dit, la lignée n'est pas éteinte...

Bon courage et tenez moi au courant

Cat

Répondre à catimini974

21

fred19big, le 13 jui 2009 à 16:40:36

Salut à tous:

Merci beaucoup catimini974 pour cette réponse car je suis concerné aussi. je voulais te demander combien de temps ça t'as pris pour que la modification de ton ai lieu ?

Répondre à fred19big

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catimini974, le 13 jui 2009 à 17:50:36

Bonsoir Fred,

Comme je l'ai dit dans un message précédent, mes démarches concernant mon changement de nom s'arrêtent maintenant, dans la mesure où le nom que je désire porter n'est pas éteint.
En effet, j'ai retrouvé un cousin très éloigné qui le porte....

Donc je ne peux pas te dire le délai pour un changement. Sur le site du ministère, ils parlent d'au minimum 8 mois...

Bonne continuation

Cat

Répondre à catimini974

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carol, le 16 fév 2009 à 19:01:31

Dans le cas d'un nom à consonance péjorative, l'enfant pourra t il dans le choix du nouveau nom porter celui de son beau père ? Merci

Répondre à carol

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Chikolate, le 22 mai 2009 à 11:35:38

Bonjour tout le monde.
Voilà, il y a deux ans, mon père avc qui je vis actuellement m'a avoué que je n'étais pas sa fille biologie, aujourd'hui je souffre du fait que je porte son nom, alors qu'il ne m'a jamais montré d'amour (il me traite, m'a battu, dit au gens que je ne suis pas sa fille), idem pour sa famille. Je souhaiterai changer mon nom de famille, prendre celui que j'avais lors de ma naissance (celui de ma mère), méme mon gd père paternel a toujours été gentil avec moi. Je ne me reconnai plus à cause du nom que je porte mtn, ça détruit ma personnalité.
Les gens me disent que je vais me marier, à quoi bon..., je n'aime pas qu'on me le juge comme ça, Ils ne comprenne pas que ça me démoralise, je préfère faire ça à l'avance avant que ma carte vital, carte bleue, carte d'identité soit au nom que j'ai mtn.
J'ai 19 ans, je préfère que ce nom soit modifier avant mes 21 ans. J'ai si peur qu'on refuse ce que je désire.

Répondre à Chikolate

23

 fred19big, le 13 jui 2009 à 18:44:30

Ok, mais c'est extrêment long !!! qu'est ce qu'on fait pendant ce temps ?? tu ne peut même pas faire des démarches adminitratives...

Répondre à fred19big