Bornage

mailys - 29 avril 2008 à 14:23
 mailys - 29 avril 2008 à 15:21
Bonjour,

je voulais savoir ou récuperer mon plan de bornage, je suis allée chez mon notaire sans succès car le plan de bornage a plus de 30 ans et de meme pour le cadastre. mon terrain a un litige il me faudrait absolument le 1er plan de bornage; sinon je ne peux pas construire. merci de vos réponses.

a++ mailys

1 réponse

Bonjour mailys,

Le plan de bornage est en fait un plan de masse signé par les voisins limitrophes a ton terrain.
Si tu n'as pas le plan de masse dans ce cas, il faut retrouver les bornes sur ton terrain, tu peux eventuellement te faire aider par un géometre, par contre c'est payant.

@+ Marmotte (en tout début de construction, on signe Vendredi chez le notaire)
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OK je ne savais pas que cela s'appellait le plan de masse. l'histoire c qu'a l'origine g 830 M² terrain mon defunt grand pere nous a donné 200 m² de verbalement avec l'accord de ma tente mais rien n'a été fait devant le notaire. aujourd'hui elle veut récuprer les (200m² environ). les anciennes bornes ne sont plus malheureusement. ma tente a fait monté un géometre avec nom consentement. les 2 parties ont signé un accord avec le géometre sitant quel reprend 50m² soit un quart du terrain et maintenant elle veut la totalité malheureusement rien encore n'a été fait devant le notaire car elle n'avait pas compris qd elle avait signée le document qu'elle n'avait pas la totalité des 200m².

mon probleme c'est que je veux séparer mon terrain en 2 et je ne veux pas faire appel a un géometre car les 2 parties seront convoqué pour la mesure du terrain. et la sa va etre la guerre.

je n'ai d'autre solution d'avoir le 1er plan de bornage, je ne sais pas ou le trouver car l'administration de la réunion ne conserve plus les plan de plus de 30 ans.

merci pour ta réponse.
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