| 1 tomance28, le 14 mai 2008 à 04:39:21Bonjour,
Ce que vous écrivez me parrait fou.... je vous cite un article sur le journal "le particulier" de février 2008 que je viens de ressortir juste pour vous (pour info ce journal est journaux très sérieux qui s'intitulle le journal de vos droits....c'est tout dire.....
c'est un article page 72 " avis des tribunaux " Le droit de visite des enfants..... JE CITE /
La résidence habituelle des enfants, également appelée "gardr" des enfants, à longtemps été fixée par la législation dans un lieu unique. Mais depuis la loi du 4 mars 2002, les couples séparés peuvent opter pour une résidence alternée (art 373-2-9 du code civil). Les magistrats rappellent toputefois que cette option NéCESSITE UNE BONNE ENTENTE ENTRE LES PARENTS, et une grande proximoté des domiciles, tout en précisant que même lorsque ces conditions sont réunis, l'équilibre de l'enfant peut être perturbé. Si c'est le cas, l'habitation principale doit être maintenue chez l'un des parents, l'autre bénéficiant, en contrepartie, d'un droit de visite et d'hébergement (CA d'aix en Provence du 15 juin 2007 n°05/14874)................
Je le dis sur ce site depuis des mois et me fais "lynché" à chaque fois par des papas..... pour la garde alternée, il faut être deux, si l'ont est pas d'accord elle ne peut se mettre en place CQFD.....dans votre cas comment peut ont vous imposer une garde alternée si vous désirez un droit de visite simple....
n'avez vous mal expliquez la chose....vous vouliez une garde exclisive et le juge vous impose une garde alternée et vous refuse une garde exclusive............
Poue les allocations familiales si la garde est alternée à défaud d'entente ces allocations doivent être versé pour moitié entre père et mère.... cette loi vient de passer il y a quelques mois.... et je ne vois pas pourquoi votre cas serait différent.
maintenant pour la pension alimentaire de 240 euros (pour 3 enfants le montant est raisonable) je ne vois pas pourquoi elle n'est pas déductible de vos impots ??? a moins que ce soit parceque vous n'avez pas la garde exclusive de vos enfants.... mais logiquement une pension alimentaire pour les enfants décidé par un jugement est toujours déductible des impots....et imposable pour celui qui la reçois..........?????
voilà pourquoi je vous dis au début que tout cela me parrait fou....Ce qui m'étonne c'est que vous ne parliez nullement de votre avocat et de ce qu'il pense de tout cela après un divorce de 3 ans....il doit bien pensez quelque chose sur cette finalité.....
romane | 2 paraprog, le 14 mai 2008 à 07:12:05Merci pour cette réponse rapide qui me réconforte dans mes convictions
Devant le jaf, j'ai bien précisé que je demandais la résidence principale des enfants et en cas de refus je m'opposais à la résidence alternée ; ce qui veut dire que je demandais officiellement la résidence prinicipale chez la mère pour respecter l'équilibre des enfants. Je n'ai pris cette décision que par intérêt pour eux car personnellement je préfèrerai les savoir chez moi.
Je rappelle que nos enfants ont bien été entendus par le jaf et ont demandé de vivre principalement chez moi. Il faut savoir que lorsqu'ils résident chez leur mère, ils ne pratiquent plus aucune activité extrascolaire. Ce déséquilibre dans les activités détruisent, à mon avis, l'équilibre psychologique des enfants. Ils en sont arrivés à détester leur mère qui ne pense qu'à elle et je voudrais éviter ce drame...J'ajoute aussi que l'inspection académique a saisie le jaf au sujet de l'incohérence de cette résidence alternée. (car la mère a fait venir les gendarmes à l'école pour des arrangements que l'on ne voulait pas lui satisfaire)
Pour le divorce, le juge ne s'est fié qu'à des déclarations douteuses et mensongères sur de la violence conjugale et sur mon train de vie. Mon avocat pensais cette affaire serait simple et évidente...elle a eu tout faut et j'ai pris la totale (10 000E de prestation, 1800E de dommages...) . Depuis mais 2005, il est évident pour moi qu'une résidence alternée est incompatible avec un dépôt de plainte et une garde à vue... si j'ajoute à cela que le 19 juillet 2005, les gendarmes m'ont convoqué et m'ont fait venir au commissariat pour me faire photographier sur mur blanc DEVANT LES YEUX AFFOLES DE NOS TROIS ENFANTS, c'était le ponpon!!!
Fiscalement, depuis les dispositions de janvier 2006, une pension alimentaire dans le cadre d'une résidence alternée n'est pas déductible (voir article du code des impôts concernant la pension alimentaire). Autant dire que la peine est double. Je ne peux prétendre aux allocations familiales car il est écrit sur le rapport du juge que les allocations familiales seront versées à la mère. Donc je confirme bien que dans le cadre de la résidence alternée, je paie une pension alimentaire de 240E/mois non déductible des impôts et que je ne reçois aucune prestation familiale par décision du juge.
En dehors des problèmes de divorce et des prestations compensatoire que je dois verser, j'aurais simplement voulu être entendu pour le bien des enfants. Et je ne sais pas quel peuvent être mes recours ?
Pour finir, il est évident que je vais faire appel de cette décision sur conseil de mon avocat mais je ne veux plus continuer dans l'immédiat cette garde alternée pour pouvoir simplement me défendre correctement. | 3 tomance28, le 14 mai 2008 à 07:19:36Etes vous sur d'avoir un bon avocat ? dans quel région habitez vous ? y a t'il eu une enquête sociale depuis 3 ans ? qui est venue chez votre ex pour voir dans quel conditions elle s'occupais de ses enfants ? la solution pour vous comme indiquez dans l'article déménagé puisque la résidence alterné ne peu se pratiqur que quand le domicile des deux parents est proche (voir l'article plus haut)....Courage...ROMANE | 4 tomance28, le 14 mai 2008 à 07:23:53Ce qui m'étonne aussi c'est que vos enfants 3 _ et 9 ans ont été entendu par le jaf ?????? la loi dis clairement que les enfants peuvent être entendu à partir du moment ou ils sont capable de dissernement.... 12/13 ans...... ou est la maturité chaz un enfant de 8 ans ???????? romane | 5 paraprog, le 14 mai 2008 à 13:50:33Il ya eu des changements dans la loi depuis juin 2007, les enfants peuvent être entendus et je dis bien "entendus" à partir de l'age de 7 ans par un jaf. Ils n'ont pas le droit de choisir, ils sont simplement entendus pour que le jaf puisse se faire une opinion plus claire sur la situation des résidences alternées. En général, cela est un complément d'enquête pour évaluer des situations complexes et douloureuses.
Depuis mon premier message, il y a du nouveau car je viens de lire et d'étudier le jugement. Après analyse de celui-ci, c'est l'écoeurement le plus absolu. L'ordonnance de non conciliation à eu lieu en septembre 2005 et le jugement de février 2008 est un copié collé conforme de cette ordonnance de 2005 à laquelle on a ajouté les seuls arguments de madame. Ce copié collé est tellement conforme que le nom de mon défenseur écrit dans ce jugement (sous entendu mon avocat) est celui que j'ai quitté en novembre 2005. C'est d'ailleurs cet avocat qui ne me suit plus depuis 2005 qui a reçu cette ordonnance. J'en conclue tout simplement que lors du jugement de février 2008, j'ai assisté à une mascarade judiciaire lamentable car ce jugement était déjà écrit. Le juge en charge de ce dossier n'a eu que faire de mes demandes et de mon désespoir et de celui de nos trois enfants. Il est aujourd'hui difficile de croire en la justice...
Je pense sincèrement que si je donnais ce jugement à des juristes avertis, ils hallucineraient sur le parti pris flagrant du juge et sur son manque de partialité. Je savais la justice injuste, mais là c'est assez violent... | 6 tomance28, le 14 mai 2008 à 18:53:07Un bon avocat dans le 92 si vous voulez...... il s'occupe de moi actuellement TOP | 26 Dadou92i, le 5 jui 2008 à 15:23:43Bonjour j'aimerai avoir les coordonnées de ton avocat dans le 92 si c'est possible merci d'avance. | 38 remarck, le 29 nov 2008 à 16:44:22J AIMERAIS UN BON AVOCAT FAMILIALE DS LE 91 0622526949 bedoh2000@yahoo.fr
merci |
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| 39 psychédélique, le 2 déc 2008 à 21:49:47Je serais intéressé par les coordonnées de ton avocat et depuis la date de ton message le trouves tu bon pour des affaires de jugement de garde d'enfant. Merci pour les infos |
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| 7 cruci, le 3 jun 2008 à 11:48:03J'ai moi aussi deux enfants de moins de dix qui ont été entendus
par le jaf mais je ne sais comment je peux faire pour connaître ce qui s'est dit pendant cette audience. Est-ce le juge qui donne une information directement au parent qui en fait la demande ou cela passe-t-il par mon avocat? Je suis bien embêté car je voudrais bien savoir ce que pensent mes enfants. | 8 paraprog, le 3 jun 2008 à 19:45:03Les juges font un peu ce que bon leur semble en la matière. Normalement, ils sont censés faire un rapport d'audience mais la plupart du temps rien n'est fait sous le prétexte facile et abusif qu'il faut protéger les enfants de la pression que pourrait exercer l'un des 2 parents. Finalement cela revient à une vrai mascarade si le juge a décidé de n'en faire qu'à sa tête et on ne peut obtenir aucune information.
L'idéal, à mon avis est d'aller voir un psychologue qui pourra avoir s'il est compétent bien plus de poids que l'audience avec le jaf. | 9 cruci, le 5 jun 2008 à 15:33:59Merci pour la réponse. Pour revenir à ce que vous dites plus haut, ne craignez-vous pas à l'appel, un réajustement de la pension alimentaire en votre défaveur? C'est un risque!!!! Je suis tombé sur un tableau comparatif de pensions alimentaires selon que les enfants sont en garde alternée ou exclusivement chez l'un des parents. Je ne sais plus où je l'ai vu, peut-être sur residence-alternee.com ou divorce-famille.net. Ceux-ci montrent, pour votre cas, que la pension n'est pas exagérée.
Je reviens sur mon problème de psychologue.J'ai entendu dire et je crains que ce soit vrai qu'un psychologue ne peut pas recevoir les enfants sans l'avis des deux parents. Savez-vous s'il existe des écritures sur le sujet? | 10 paraprog, le 5 jun 2008 à 18:30:07Pension alimentaire :
C'est vrai qu'elle sera plus importante et c'est normal mais il faut savoir que :
- en résidence alternée une pension alimentaire ne peut pas se déduire de son revenu (l'année dernière j'ai payé 890€ d'impôts sur les pensions) et la charge générale des enfants est quasi identique à une résidence principale, je paie la mutuelle, la cantine, les fournitures scolaires,... (sauf qu'ils ne sont pas présents 1 semaine sur 2)
- En mode de résidence classique (1 WE sur 2), la pension alimentaire +25% est déduite des revenus et il n'y a plus aucune charge pour les enfants.
C'est un choix, et si je demande l'arrêt de la résidence alternée c'est pour aussi m'éloigner de mon ex-épouse qui ne sort pas de la guérilla permanente en contrôlant mes faits et gestes. J'espère retrouver un peu de liberté...
Psychologue :
Ce n'est pas obligatoire, car cela dépend de ce que demande le psychologue. Dans la plupart des cas les deux parents sont conviés, mais si c'est un cas d'extrême nécessité cette démarche n'est pas systématique. Je viens de le faire pour mes trois enfants, la psychologue m'a demandé qu'elle était ma position et j'ai accepté que la mère puisse venir. Cela a rassuré la psy qui a compris que je n'avais rien à cacher, elle a fait un rapport sans voir la mère. |
| Je n'ai pas le même avis que Paraprog: emmener vos enfants chez un psychologue en lui faisant croire que l'autre parent le sait est dangereux juridiquement pour vous , pour le psy et surtout moralement pour les enfants qui vont être amenés à dire ce que veut le parent qui les conduit et non ce qu'ils pensent.
Aucun juge ne peut prendre en compte un témoignage dans ces conditions. Sachez que s'il n'y a ni insultes ni violence ni dénigrement sur le parent absent, l'enfant normal et NON manipulé aime son papa et sa maman, il s'identifie comme fils ou fille de l'un et de l'autre. | 12 paraprog, le 7 jun 2008 à 11:02:17Petite correction, je ne fais rien croire à personne et je ne m'y amuserai pas. La psychologue sait que je suis venu sur ma propre initiative et elle m'a demandé si j'accepterai que la mère demande à la rencontrer ; j'ai totalement accepté cette démarche et je n'ai rien à cacher à personne.
J'ai du mal me faire comprendre dans ce message message précédent.
Je ne conseille à personne d'ailleurs de faire des démarches de ce type sans en informer les parties concernées (père, mère, avocat, enseignants, ...) |
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| 34 mamandunange, le 18 nov 2008 à 14:55:01Bonjour,
Chacun des parents peut amener sans le consentement de l'autre son ou ses enfant(s) chez un psycholoque ou pédopsychiatre.
Bien souvent, lors de la première scéance, le parent accompagnateur reste avec et lors des scéances suivantes, il est demandé que l'enfant vienne seul, ceci afin que l'enfant parle librement avec cette "tierce" personne et pour éviter toute pression extérieure.
Toutefois par son rôle libérateur, consulter peut amener à débloquer une situation.
Le psychologue pourra demander à voir l'autre parent en consultation pour mieux cerner l'enfant et également remettre un rapport de bilan psychologique au parent qui le demande.
Sachez toutefois qu'un intervenant extérieur à moins de poids que ceux nommés par le tribunal.
Cordialement. |
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| 28 gahacla, le 23 sep 2008 à 15:04:44Bonjour ,
Juste une petite question ; comment avez-vous fait poyur que l'inspectiona cadémique saisisse le jaf pour incohérence dans la ga ?
Elle ne se mouillle jamais et moi , ,j'aimerai assez ...
Merci de me répondre |
| 41 nath, le 2 fév 2009 à 13:03:46Bonjour, Nous sommes en garde alternée depuis 2 ans, dans le jugement la mère avait en exclusivité les allocations familiales, mais il faut savoir que depuis 2008 une loi est passée, et en garde alternée, le père peut demander et avoir une partie des ces mêmes allocations familiales, ce qui vient bien sur en déduction de ce que la mère reçoit. il suffit simplement d'en faire la demande à la caf
Pour ce qui est de la pension alimentaire en garde alternée, et si vous avez des parts fiscales de vos enfants, il faut choisir, soit vous déclarer votre pension,et là vous refusez vos parts, ou vis versa.
Bon courage |
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| 46 jek, le 2 jui 2009 à 17:45:42Il ne faut pas être "deux" pour une garde alternée; il faut que les juges -femmes à 99%- cessent d'écouter les manipulatrices hors pair capables des pires calomnies pour assurer leur propre confort à travers des enfants, qu'elles ont eus pécisément à DEUX...
le scénario serait à mourrir de rire s'il ne s'agissait des enfants; voilà des personnes qui vivent et font des enfants avec 'l'homme de leur vie', et qui s'aperçoivent à 99% devant les tribunaux que cet homme serait en fait un monstre; un violent, un alcoolo, un type perturbé...
il conviendrait de rappeler à l'ordre ces femmes -en les sanctionnant fermement- spécialisées dans la culture de la victimisation et salissant les pères devant des tribunaux quand ce n'est pas dans des procédures pour violence ou autres abus sexuels...
amusez vous à rouler à 140, à ne pas payer vos impôts, à fumer un joint en public, à commettre un abus d'alcool, et vous serez sanctionné illico presto!
mais inversement, il est parfaitement possible et toléré dans ce pays de raconter n'importe quoi, multiplier des dépots de plainte, et manipuler des gosses sans que PERSONNE ne sanctionne...
et tout cela, naturellement, dans un consensus intellectuel ayant soit disant pour objectif le 'bien être de l'enfant'...
le jour où un juge sanctionnera le parent qui par exemple cultive la victimisation de l'enfant (violences, abus sexuels, etc...) pour, à l'évidence, obtenir une décision de "justice", le jour où ce juge condamnera le parent au retour de l'enfant sous astreinte financière; soyez certain que la "violence" ou la perturbation "psychologique" de l'enfant disparaîtra aussi vite qu'elle était apparue.
un enfant, doit voir ses DEUX parents, point barre!
car c'est la justice de la nature, pas celle des hommes (ou des femmes plutôt!). | 48 Bossa, le 26 jui 2009 à 14:01:31Bjr Jek,
Je comprends ce que tu vis et je suis tout aussi écoeuré. La dernière fois, je suis allé chez l'assistante sociale et il y avait une urne pour les témoignages de femmes battues; j'ai raconté mon histoires qu'elle vont sûrement foutre à la poubelle. Moi la mienne m a fait passer pour un salaud qui bat ses enfants et elle tout obtenue. Cela m'a tétanisé. Dégouté. . .
Il faut que cela cesse et qu'il y ait des sanctions, je suis d'accord, c'est le seul moyen. Le pb c'est qu'on a tendance à être bcp moins féroce qu'elle. | 52 ladycat, le 6 nov 2009 à 15:38:40Bonjour Bossa , je viens de répondre à jek et votre histoire ressemble un peu à celle de mon compagnon ! Accepteriez vous aussi de me contacter pour que je vous mette en relation avec lui ??? plus il aura et se fera des amis dans la même situation que lui et plus je pense que ça l'aidera et qu'il aura enfin le courage de vouloir sortir la tête hors de l'eau ! de faire des démarches pour faire parti d'association , etc ....... j'ai donné mon adresse mail plus haut , alors j'espère que quelqu'un aura la gentillesse de me contacter , pour le bien de mon compagnon , et aussi , je dois bien l'avouer , pour moi aussi ! lol amicalement ladycat |
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| 51 ladycat, le 6 nov 2009 à 15:23:41Bonjour jek , je viens de lire votre article en date du mois de juillet 2009 et je suis d'accord avec vous , bien que je sois une femme et bien que j'ai été victime de violences psychologiques et physiques de la part de mon ex conjoint ! il était en tort sur toute la ligne , avec abandon de famille , de poste pour ne pas avoir à payer de pension allimentaire , de chantage et de prise d'otage de notre fille , etc je ne vais pas tout raconter ça serait trop long ! malgré tout ça , la juge était une femme et pourtant , gràce à son avocate , il s'en ai sorti haut la main ! sans rien payer ! du coup , maintenant , je suis presque à la rue et surendettée à cause de ses manigances , celles du style que vous décrivez ! Effectivement , la juge n'a tenu compte de rien vis à vis du comportement de mon ex mari , ni de sa violence avérée envers notre fille et moi même , ni du fait qu'il y a eu abandon de famille ni du fait qu'il ne s'est jamais occupé de la petite !
Mais si je vous répond aujourd'hui , ce n'est pas pour moi , mais pour mon nouveau compagnon , qui est lui aussi toujours victime de harcèlement morale , violences psychologiques , abus de faiblesse ( pour soigner sa dépression et son insomnie , il prenait des médicaments aux effets secondaires néfastes bien connus , et elle s'en est servi , à tort , bien évidemment contre lui ! pour le faire accuser d'avoir battu ses filles et d'être aussi par la même occasion un alcoolique ! ( effet secondaire de certains anxiolitiques et autres ) afin de récupérer la garde définitive de ses filles , ainsi que de l'autorité parentale et cerise sur le gâteau , qu'il ne revoit plus jamais ses filles ni en visite ni en hébergement !!!!! Le pire dans tout ça , c'est qu'effectivement la juge est une femme , qu'elle est de parti pris pour la mère , qu'elle a donné raison à cette dernière sans tenir aucun compte ni des témoignagees en faveur de mon compagnon , ni des notices concernant les effets secondaires des médicaments et qu'au final , ça fait plus de 7 mois qu'il n'a pas vu ses filles ni l'autorisation de les contacter ! Aujourd'hui , vu leurs dépositions à la brigade des mineurs , faisant suite aux manipulations de la mère , il est tellement dégouté par la vie et surtout son ex ( il a tenté à plusieurs reprise de se suicider ! ) qu'il ne veut plus entendre parler de ses filles .Pour lui , elles " sont mortes " ! Et moi , je suis là à vouloir le soutenir , lui redonner confiance en lui pour qu'il se batte mais il est tellement anéanti qu'il refuse !!!! C'est pourquoi je pense que s'il pouvait échanger ses idées ou rencontrer quelqu'un comme vous , ça lui redonnerait peut être le goût de vivre , de reprendre le dessus , de se battre et de dépasser enfin cette idée de quitter ce monde ! A plusieur , on est plus fort : c'est bien connu !
Voilà , je vous laisse mon adresse mail pour que vous puissiez me contacter , si vous le voulez bien , afin que je vous mette en relation avec mon compagnon . Je pense que ça lui ferait le plus grand bien ! Car je n'en peux plus d'être impuissante face à sa détresse , son désaroi autant moral que physique . amicalement s.lami57@laposte.net |
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A partir de quel moment un policier a le droit de vous fouillez