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Contenu de la maison?

droledhistoire Messages postés 3 Date d'inscription mercredi 14 mai 2008 Statut Membre Dernière intervention 14 mai 2008 - 14 mai 2008 à 10:28
droledhistoire Messages postés 3 Date d'inscription mercredi 14 mai 2008 Statut Membre Dernière intervention 14 mai 2008 - 14 mai 2008 à 16:10
Bonjour, Suite au décès de mon père, ma mère a fait une donation-partage de sa part des biens immobliers en plus du règlement de la succession de mon père. Chacun des enfants a reçu un bien en pleine propriété. La part de mon frère comprend la maison de famille et des hangars, ma mère en a conservé le droit d'usage. Les meubles de familles sont à l'intérieur, la voiture de mon père a été stockée dans le hangar, ainsi que de nombreux matériels professionnels et objets divers. Mon frère dit que tout le contenu de la maison et des hangars est à lui. Je croyais que c'était encore à la communauté, car il n'a jamais été parlé de partage de cela, et l'acte notarié ne fait aucune mention de meubles ou de contenu.

1 réponse

Réponse 1 / 1
tomance28
14 mai 2008 à 10:31
le mobiler à du être estimé à 5 % de la valeur de la sucéssion c'est pour cela que vous n'en trouvez pas trace il n'y a pas eu d'inventaire..... rapprochez vous du notaire...... et vous qu'avez vous eu de votre papa ?? pas très cool votre frère... Romane
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droledhistoire Messages postés 3 Date d'inscription mercredi 14 mai 2008 Statut Membre Dernière intervention 14 mai 2008
14 mai 2008 à 11:40
Le mobilier a été estimé à part dans l'inventaire de succession à effectivement 5% de la valeur des biens immobiliers, sachant que les biens reçus par mon autre frère et moi n'étaient pas garnis.
Les valeurs des maisons dans le partage sont celles de l'inventaire, hors meubles, valeurs mobilières et voiture chiffrés à part. Je reste étonnée car l'inventaire (non exhaustif) était du genre "valeur bien immobilier 1 = 122 000€, valeur bien n°2 = 122 000€, valeur bien n°3= 165 000 €, valeur du mobilier = 20450 €. Reçu par les enfants, respectivement 122 000, 122 000 et 165 000. Ma mère s'est très logiquement gardé (ou a cru le faire!) ses comptes, sa voiture et le mobilier hors du partage. En tout cas, moi, je n'y comprends plus rien! Quand à mon frère, pour borné qu'il paraisse, il est de bonne foi dans son raisonnement, c'est pourquoi je cherche une information claire et pas une polémique.
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droledhistoire Messages postés 3 Date d'inscription mercredi 14 mai 2008 Statut Membre Dernière intervention 14 mai 2008 > droledhistoire Messages postés 3 Date d'inscription mercredi 14 mai 2008 Statut Membre Dernière intervention 14 mai 2008
14 mai 2008 à 16:10
Heu! Pour Tomance28, en me relisant, ma dernière phrase est ambigue, et pourrait être comprise de façon agressive à votre égard. Je vous remercie au contraire de votre contribution. Je voulais juste dire que je ne veux pas lancer de polémique avec mon frère sans informations solides, car je sais qu'il ne fait pas cela dans une intention de "léser", c'est seulement qu'il est assis sur une certitude. Quant au notaire, aucun d'entre nous ne lui fait plus confiance, car il ne fait jamais de réponse claire ni nette, et que sa position change d'une visite à l'autre... Nous avons perdu des mois à trouver une solution pour un bien indivis, parce qu'il ne nous a parlé qu'à la dernière minute d'une solution possible, et en l'incluant à la dernière minute dans l'acte, sans nous avoir prévenu... Certes, c'était dans notre intérêt, mais nous l'avons tous très mal digéré...
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