RSS
Plateformes d'assistance
Banque
Entreprise
Immobilier
Impôts
Donation-Succession
Travail
Consommation
Vie à deux
Discussions & Opinions des Communautés
Rechercher : dans
Par : Pertinence Date Nom d'utilisateur
Statut : Non résolu

Usufruit donnation

milou, le vendredi 30 mai 2008 à 11:13:17
Bonjour,
Voila, j'aimerais avoir quelques infos concernant toutes les histoires d'heritage, donnation, usufruit

Je vous detail un peu ce qui se passe
Mon pere a eu en donnation il y a plus de 20 ans une maison enfin plutot une vieille grange qui netait pas habitable donc beaucoup de travaux, accolé a cette maison, il y a un pré avec des arbres sans sortie.
Il y a quelques années il a reussi a négocier une partie de terrain avec le voisin, un genre de troc pour pouvoir faire un acces sur la route!!

Ce que jaimerais savoir, cest si mon pere me fait donnation de cette parcelle de terre, qui est noramlement constructuble mais les papiers non pas encore ete fait!!! est que cela va jouer sur son propre heritage en revalorisant la somme que lui aurais touché!! etant donné quil a 2 autres freres! et que sur ce pré ma grand mere en a gardé l'usufruit???

car mon pere a eu la grange a restaure, il y a un un petit logement de vacacnes, son 1er frere une belle maison habitable quil a revendu il y a quelques années, et son 2eme frere a en donnation la maison ou vie ma grand mere et a reussi a passer un terrain a sa fille pour quelle construise sa propre maison, via une parcelle en prolongement de la maison de ma grand mere qui etait a dispatcher en 3 mais ou il y a eu accord pour donnation!!!

Est que le faite de me faire beneficier du terrain, et en demandant lusufruit a ma grand mere, cela va jouer sur son propre heritage?????

Merci davance pour vos reponses, cela va me permettre d'avancer pour mes projets maisons!
Répondre à milou  Signaler ce message aux modérateurs Aller au dernier message

1


  • Ce message vous semble utile, votez !
  • Signaler ce message aux modérateurs
 lady puke, le jeudi 26 juin 2008 à 10:22:42
Bonjour, mon fils étant handicapé psychique, il n'aura certainement pas d'enfant. Donc je voudrais lui laisser un revenu lui permettant de payer un établissement privé s'il le désire mais laisser les biens en nu propriété à ma fille qui aura des enfants. Est-ce possible ?
Répondre à lady puke

Résultats pour Usufruit donnation

Calcul droits de donnation session d'usufruit Bonjour, Mes grands parents agés respectivement de 78 et 77 ans vont me faire la session de l'usufruit sur un terrain qu'ils m'avaient auparavant donné. Je connais le principe de calculs ainsi que les abattements dont ils ont droit,... droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3815054-calcul-droits-de-donnation-session-d-usufruit
égalité et donation de pleine propriété Bonjour, Il y a 1 an mon père a effectué une donation partage : 3 lots distincts (nous sommes 3 enfants) en nue propriété (mes parents gardant l'usufruit de ses 3 lots) avec une soulte pour équilibrer les lots. J'ai signé et accepté toutes... droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3810688-egalite-et-donation-de-pleine-propriete
Usufruit/nue propriété Bonjour, suite au décès de mon père en juillet 2007, un testament a été ecrit en faveur de sa récente femme (février 2007), lui donnant l'usufruit de tout l'immobilier et mobilier (soit une maison d'habitation) et la privant du 1/4 de... droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3811410-usufruit-nue-propriete

Résultats pour Usufruit donnation

Usufruit et droit d'usage : différences et avantagesProche de l’usufruit, le droit d’usage possède des avantages qu’il faut connaître, notamment en matière de transmission. On sait que le propriétaire d’un logement peut céder, transmettre ou vendre l’usufruit de ce bien, ou bien, phénomène plus... droit-finances.commentcamarche.net/faq/sujet-208-usufruit-et-droit-d-usage-differences-et-avantages
Démembrement de propriété, usufruit et nue-propriétéDémembrement de propriété, usufruit et nue-propriété Le propriétaire d’un bien, quel qu’il en soit, peut l’utiliser comme bon lui semble, le prêter, le donner en location si c’est possible, en percevoir les revenus. il peut aussi le vendre ou le... droit-finances.commentcamarche.net/faq/sujet-16-demembrement-de-propriete-usufruit-et-nue-propriete
Les droits de l'usufruitier et du nu-propriétaireL’usufruitier dispose des pouvoirs d’administration et de gestion du bien, à charge pour lui de conserver la substance du bien et, donc de garantir le bon état d’usage et d’entretien. En revanche, il ne peut accomplir seul certains actes actes jugés... droit-finances.commentcamarche.net/faq/sujet-207-les-droits-de-l-usufruitier-et-du-nu-proprietaire

Résultats pour Usufruit donnation

Je désire donner à mon fils l'usufruitBonjour, Ayant fais une donnation à mon fils d'un appartement, je désire retirer mon usufruit afin qu'il en dispose à sa guise, quelle démarche à faire et le cout. Merci droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3921499-je-desire-donner-a-mon-fils-l-usufruit
Renoncer à une donnationBonjour, Mes parents ont fait donnation, à moi et à ma soeur, d'une habitation. Ils en demeurent usufruitiers. Ai-je la possibilité (et si oui comment) d'annuler la donnation (que j'ai signée) pour la part qui me revient ? Pour info, la... droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3823087-renoncer-a-une-donnation
Donnation partageBonjour, les parents nous ont fait une donnation partage en 1992 avec usufruit , seulementt sur les terres qui ont été données i, ils n'a pas été notifier sur l'acte de donnation qu'il y avait un bail à ferme , nous le decouvrons à la... droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3961312-donnation-partage

Résultats pour Usufruit donnation

Revenu foncier : usufruit et nue-propriétéEn cas de démembrement de propriété, l'usufruitier possède la libre jouissance du bien. Il peut l'occuper lui-même, ou le mettre en location. Le nu-propriétaire est tenu d'effectuer les grosses réparations, définies par les articles 605... droit-finances.commentcamarche.net/contents/impot-revenu/imp360-usufruit-et-nue-propriete.php3