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Temps de pause légal et travail effectifs [Résolu/Fermé]

DocMaboul - Dernière réponse le 10 mai 2011 à 18:08
Bonjour,
Voila je vais essayer d'expliquer simplement et clairement ma question:
Je travaille dans un laboratoire d'essai avec les horaires suivant: 8h à 12h20-pause déjeuner(3/4h)-13h05 à 16h45
Je sais que le code du travail prévoit une pause de 20min pour 6h de travail consécutive mais que cela ne concerne que les personnes n'ayant pas de pause déjeuner.
Bien sur comme la plupart des gens je prend des pauses café-clopes (pas trop répété ni trop longue, 2-3 par jour d'une durée de 5min maximum chacune), mais vu que mes essais sont assez long et ne requiert pas forcément une présence près de la machine, je me débrouille toujours pour que mes pauses ne retardent en rien mes essais (mes essais progressent pendant que je fume ma cigarette).
Ma question est donc: Puis je considérer ce temps de pause comme du travail effectif (et donc rémunéré et comptant dans mon temps de travail) ou dois je les rattraper dans la journée afin d'avoir mes 8h de travail effectifs par jour?
merci d'avance pour votre réponse
Doc
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Bonjour,

Pour plus d'informations concernant les temps de pause au travail, vous pouvez consulter notre fiche : Pause et temps de travail.

Cordialement

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bonjour, je travail dans un restaurant et j'aurais voulus savoir si la pause clope et interdite ou non

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bonjour je travail dans une entreprise de moins de 20 salariés nous sommes au 35 heures nous sommes payés 151H67 avec 17H33 heures non imposables (loi sarkozy).
nous travaillons en heures decalées de 5H a13H et de 13H a 21H une semaines sur deux avec 20mn de pause +10 mn offerte par l'employeur .notre employeur nous demandes de travailler 40H par semaine en compensation .
alors voici ma question : est-ce qu'il doit nous payer notre temps de pause obligatoire de 20mn ?
nous faisant travailler 40H par semaine doit-il nous comptabiliser 1h supplementaire ?

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En fat selon l'art L3121-33 pour avoir droit à un temps de pause d'au moins 20 mn il faut avoir effectué 6 heures consécutives.
Mais reportez vous à votre CC. elle est peut-être plus favorable pour une hôtesse de caisse.

gillOon- 22 nov. 2009 à 17:25
bon pour que ce soit enfin clair pour tous les temps de pause interviennent en MILIEU de poste ... dc pour un poste de 6H c'est 3h de travail->20' de pause-> 3h de travail... et certainement pas 20' de pause apres 6h de travail!!! dc pour une journée 7h c minimun 30' apres 3h30 de travail!!
PS: je me garderai bien de m'exprimer sur l'interet de se syndiquer ou non... c'est sur que pour les gens incapables de se defendreOo
meliny- 28 août 2010 à 05:50
slt je ss hotesse de caisse en hyper et j'ai des horaires qui varie entre 6h et 7h30 de travail par jour pour 35h hedomadaire. nous avons se que nous apelons des "COUPURE" de 45 min à 1h30, expl: 13H15-17H (coupure non payé) 17H30- 21H... lorsqu'on veut aller au toilette ou boire de l'eau on nous oblige à attendre 3H de taf consécutif.... pour moi la loi qu'après 3h consécutif on a une pause de 9min (soit 3min par heure travaillé).... je veu savoir si légalement on peu nous refuser une pause pipi après une heure de taf... merci pour vos réponse
Tvi- 10 mai 2011 à 18:08
GillOon, en faite tu n'as pas bien compris je pense, tu as le droit à 20min de pause avant que la 6eme heures de travail ne soit fini. Dans l'article de lois il n'y a aucune restriction, à savoir, ton employeur peut te la donner a aussi bien après 3h de travail, ou bien après 5h40 de travail. Après ça dépend de la convention collective, mais de toute façon la convention collective ne peut en aucun cas être défavorable au code du travail.
Cdt
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bonjour, voila j effectue des journées de travail de 10h sans pause , est ce légal? de plus je travaille entouré de 3 écrans mais mon employeur me confirme que je ne fais pas partie des travailleurs sur ecran!!!!! quels sont mes droits et puis je demander a mon employeur de me payer mes pauses que je n ai pas prises jusqu a maintenat?
merci pour vos reponses

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Bonjour voilà je travaille au Mc Do et j'aimerais savoir si mes horaire son légale sachant que je suis mineur :
11h45 =>14h
pose de 14h à15h
15h => 18H
18H30=> 22H

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Bonjour voila donc moi je travail dans la vente!!
Donc je travail avec contrat de 22h on ma dit que javais droit a 3minutes par heures mais il me compte que les heures de laprem par exemple je fais
11h-14h/16h-21h je prend ma pause vers 19h on me dit que jai meme pas droit a 5minutes?!!

Alors que jai vue que cetais marqué que a partir de 6h CONSSECUTIVE ou NON la pose doit etre au moins de 20minutes!!!
Alors ai je le droit de retorquer??

marose- 27 juin 2009 à 06:14
je travaille dans la fonction territoriale, je souhaiterai savoir le temps de pause entre 2 jours de travail, sachant que mes horaires sont les suivantes : 5h30-10h40 et 16h-18h30
kyalana- 14 sept. 2009 à 13:22
Tu as une pause de deux heures le midi ?
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voici de quoi repondre un peu pour une duree superieure a 8h C'est 1/2h de pause.

C:\Users\GH\Desktop\article 4 de la Travail de nuit Accord du 10 juillet 2002 brochure n° 3165 IDCC n° 1077 -A123235.mht


pour 10h c 1h mais je cherche l'article c une annexe

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Bonjour,

Je travail 12 heures par jour sur 3 jours:

Lundi 06h - 18h
Mardi 06h - 18h
Mercredi 06h - 18h

mon employeur m'accorde 20 minute de pause par jour non comprise sur mon temps de travail car je suis au 35h. Les 20 minutes englobent les pauses cigarettes et repas.

Quand est il vraiment?

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Petite précision je viens de voir sur le code du travail que le temps de travail effectifs était considéré comme le temps pendant lequels le salarié effectue sa prestation (ce qui est bien mon cas pendant mes pauses (meme la pause déjeuner)) car mes essais continue meme si je fume une cigarette devant un bon café car je m'organise de maniere à ne pas influencer mon travail.

Encore merci pour les futures réponses

LOURS8 52Messages postés jeudi 30 avril 2009Date d'inscription 10 mai 2009Dernière intervention - 30 avril 2009 à 13:37
Bonjour


Pour moi il est evident que ta pose repas ne soit pas remunéré par contre les pose clope et café tu doit voir ce que entreprise prévois il y a des sociétés ou tu dois débadget qu'en tu fume et badget au retour mais dans l'ensemble les entreprise sont assez souple là dessus
MALGC- 3 mars 2011 à 17:53
Moi je pense que ta prestation se fait pendant que tu programmes la machine et pas quand la machine fait ses essais. Faut vraiment être tordu pour penser à demander à son employeur qu'il te paie tes pauses clopes. Vive la France.
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Normalement ce n'est pas légal car tu a légalement le droit à 20min de pause pour 6h de travail a suivre (a prendre au bout des 6h normalement, tu n'a pas le droit a plus si tu fait 10h cest 20min).

Par contre si effectivement tu travail sur un écran d'ordinateur voir plus, tu est sensé avoir le droit à 15min toutes les deux heures de travail pour le repos des yeux mais il faut que tu sois tout le temps sur le pc pour en benificier, apres pour le paiement de tes pauses non prises je peut pas vraiment te dire

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bjr. je travaille en tant que cuisinier et barman dans un café restaurant depuis debut juillet 2008. aucun contrat de travail n a été signé. mon patron m ' oblige à travailler 7 jours sur 7 à raison de 5h par jour.en a t il le droit?

MALI- 9 oct. 2008 à 19:37
Sans contrat de travail, tu n'as aucun droit. Ton patron peut même décider de ne pas te payer. Quelle preuve auras-tu alors que tu as effectivement travaillé ? Bien sûr tu pourras l'attaquer en justice mais n'oublie pas que tu seras toi-même en tort car j'imagine qu'il te paye au noir et que tu ne déclares rien aux impôts.
C'est le B.A.BA du travail: tu dois signer un contrat de travail avant de commencer à travailler !
Rya- 17 nov. 2010 à 17:22
Si tu vas devant les prud'hommes avec une preuve selon laquelle tu as travaillé pour ton patron (un chèque, un témoignage, ...) les juges seront de ton côté: ils favorisent toujours dans ce cas précis le "salarié" sans contrat.
gerard- 23 févr. 2011 à 09:23
La premiere fiche de paye fait office de contrat de travail (CDI) !!!
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En regle generale vous trouverez cette reponse dans vos accords d'entreprise ou dans votre CCN. Sinon tant que vous etes a disposition de votre employeur cad que celui-ci peut venir interromptre votre pause a tout moment cela reste, a mon sens, du travail effectif.

Slts
Smith

audrey- 8 janv. 2009 à 16:14
oui je demandais çà car mon patron ne m'a pas encore signé de contrat (ca va faire 2 mois que je travail pour lui) donc je note mes horaires tous les jours.

pour le mois de décembre j'ai effectué 163 heures.

il crise car il voulait me faire signé un contrat à temps partiel donc 100 heures par mois. évidemment dépassé pour le mois de décembre. donc il me dit de décompter mes pauses clope. (je ne savais pas pour les pauses sinon j'en aurais pas prise)... enfin je suis sur qu'il éssais de grappillé des heures...

(dans tous les cas il est dans l'obligation de me payé mes 163 heures non?)
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Le temsp de pause clope n'est pas a décompté. Le temps de travail est le temps que tu passe a disposition de ton employeur. Quand tu fume ta clope, ton patron peut venir te chercher, donc tu es en temps de travail ...

Loute- 13 août 2010 à 18:36
euh, tu passe toute la journée à fumer et tu es payé car ton patron peut venir te chercher ,
les pauses ne sont pas rémunérées.
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Bonjour à toutes et tous,

Je suis étudiant et pour financer mes études je travaille dans un magasin de vêtements ... ou plutot je devrait dire une franchise de vêtements (donc mécaniques bien huilées et personne ne se permet de contredire quoi que ce soit)

Je travaille de façon très aléatoire, mais je fais au minimum des plages horaires de 3h (ils me disent que c'est le minimum obligatoire pour me faire venir sur le lieu du travail) et le maximum que j'ai pu faire c'était 5heures de suite (à la caisse du magasin par exemple). Bien sûr, il arrive souvent que j'ai 2 plages horaires dans la même journée par exemple aujourd'hui j'ai travaillé 8h30-11h30 puis 1/2heure de pause déjeuné (non comprise dans mon temps de travaille effectif donc non rémunérée) puis 12h-17h.

Je voulais savoir s'ils ont le droit de me faire travailler ce nombre d'heures sans m'autoriser une pause café et/ou cigarette (depuis le début que je travaille j'ai à peine le droit d'aller aux toilettes).
Et deuxième chose, est ce que la pause qu'il m'accorde doit être payée ? Parce que si j'en suis la loi, ils doivent m'autoriser une pause de 20mn minimum au bout de 6h de travail mais cette pause fait elle partie du temps de travail ?

Voila, si quelqu'un peut m'éclaircir ce moint ca m'aiderai beaucoup, je trouve vraiment que leurs façon d'employer les étudiants et même les salariés habituels tout à fait honteuse. Alors que les managers peuvent se permettre d'aller fumer leurs cigarettes toutes les deux heures s'ils veulent !

Merci d'avance pour votre lecture !

étudiante en droit- 4 oct. 2009 à 20:33
Selon l'Article L3162-3
"Aucune période de travail effectif ininterrompue ne peut excéder, pour les jeunes travailleurs, une durée maximale de quatre heures et demie. Lorsque le temps de travail quotidien est supérieur à quatre heures et demie, les jeunes travailleurs bénéficient d'un temps de pause d'au moins trente minutes consécutives." cette pause ne faisant pas partie de ton temps de travail effectif.
ginger- 19 juil. 2010 à 18:07
je ne suis pas jeune mais je suis travailleur... après 4 heures consecutives de travail je suis epuisée, j'ai besoin de boire un café, aller au toilettes... Si la journée est très chargée et je travaille DEBOUT depuis 7 heures du matin je pense que j'ai bien le droit de partir en pause dejeuner si je n'en peux plus. J' ai droit à une pause d' une heure pour le dejeuner qui n'est pas remunerée, mais après 4 heures de travail à partir de 7 heures du matin je pense que cela suffit meme si il y a beaucoup de clients j'ai le droit de quitter le poste car je ne suis pas une machine et j' ai besoin de me reposer. donc après 4 heures de travail sans interruption ma question est : pour l' etat francais j'ai le droit ou pas de partir en pause, meme si mon employeur veut que je reste encore une demi heure?!!Pour eux c'est rien, ils font la belle vie assis et tranquilles, mais pour ceux qui travaillent, meme si nous ne sont plus des jeunes, c' est dur. Un jeune a meme plus de force d' une personne plus agée, donc cela interesse aussi les travailleurs de 30 ans ou plus! L'etat francais aide beaucoup le jeunes mais les pauvres travailleurs? Merci pour vos reponses.
tibo67- 25 août 2010 à 09:17
on entend par jeune travailleur les travailleur mineurs...
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bonjour,
Tout contrat non signé dans les 15 jours peut automatiquement être requalifié en CDI. Il suffit de le demander à l'inspection du travail.
Demande à ton emplyeur la convention collective dont tu dépends, il a l'obligation de la mettre à ta disposition.
En principe, il doit y avoir obligatoirement un jour de repos par semaine, mais peut-être y a t'il exception dans ton secteur d'activité, c'est pourquoi il vaut mieux regarder la convention collective. Le n° de cette convention doit figurer sut ton bulletin de salaire, tu peux aussi la télécharger sur internet pour 6 euros, ou demander une copie papier pour 10-15 euros.
Demande ton contrat, c'est une obligation pour l'employeur de lte e fournir. En cas de problèmes, tu peux demander aux prudhommes de le réclamer en référé, avec astreinte pour tout jour de retard. Je ne sais pas si je peux vraiment te conseiller ça, tout dépend des relations que tu as avec ton patron. Tu peux aussi lui demander tres simplement en disant par exemple que tu as un ami dans le même cas qui s'est renseigné à l(inspection du travail. La pilule passera beaucoup mieux ainsi.

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vas a l'inspection du travail il te diront tes droit n'en parle pas a tas direction il penserais a une agression ..

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Encore mieux... le fait de vous employer sans contrat (ce qui n'est pas obligatoire en France) le met en position difficile vis a vis de l'inspection du travail qui de facto (si vous justifiez de fiche de paie) vous considerera en CDI.

sabouinas- 9 mars 2009 à 20:48
bonjour !!
je travail dans un magasin de pret a porter mes horaires de travail sont les suivantes 10h30/12h30-14h/19h.Donc je voudrais savoir a combien de temps de pause je suis autoriser a prendre par jour .merci de votre reponse.
Réponse
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syndiquez-vous .
Il devrait faire comme en finlande ,la bas même un chef d'entreprise est syndiqué . Et c'est pas pour çà que leur entreprise fonctionne mal

-------------------------------------------------Près de 80% des Finlandais sont membres d'un syndicat. L'Organisation internationale du Travail (OIT) a récemment placé les syndicats finlandais parmi les plus efficaces du monde. Les syndicats finlandais sont basés sur l'occupation. Il y a près de 70 syndicats en Finlande et ils organisent les employés qui travaillent dans tous les domaines. Ces syndicats sont à leur tour affiliés à l'une des trois confédérations finlandaises du travail, SAK, STTK et AKAVA.-------------------------------------

Réponse
+1
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Bonjour,
Je travaille depuis peu dans une entreprise en tant que ouvrier à la chaine et je trouve que le temps de repos et carrement tres limite...

Je vous expose mes horaires d'equipe afin que vous puissez me donner votre avis et me dire si l'entreprise est en droit de nous faire travailler autant.

Equipe matin :

- 5h00 => 7h30
- Pause : 7h30 => 8h00
- 8h00 => 13h00

Equipe apres midi :

- 13h00 =>17h15
- Pause : 17h15 =>17h45
- 17h45 =>21h00

Voila en gros, avant d avoir une pause pour ce reposer un minimum on ce doit d'enchainer 5 h de travaille !
Pendant que la chaine tourne, limite pas le temps d aller au toillette.

todec- 6 févr. 2009 à 19:48
Bonjour,

Je suis dans la meme situation que vous, mais je n'arrive pas a trouver de reponse.

Merci de bien vouloir me prevenir si vous avez une reponse a votre question.
TODEC
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