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Temps de pause légal et travail effectifs

Dernière réponse le 27 nov 2009 à 14:04:15 DocMaboul, le 12 jun 2008 à 10:27:18 
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Bonjour,
Voila je vais essayer d'expliquer simplement et clairement ma question:

Je travaille dans un laboratoire d'essai avec les horaires suivant: 8h à 12h20-pause déjeuner(3/4h)-13h05 à 16h45

Je sais que le code du travail prévoit une pause de 20min pour 6h de travail consécutive mais que cela ne concerne que les personnes n'ayant pas de pause déjeuner.

Bien sur comme la plupart des gens je prend des pauses café-clopes (pas trop répété ni trop longue, 2-3 par jour d'une durée de 5min maximum chacune), mais vu que mes essais sont assez long et ne requiert pas forcément une présence près de la machine, je me débrouille toujours pour que mes pauses ne retardent en rien mes essais (mes essais progressent pendant que je fume ma cigarette).

Ma question est donc: Puis je considérer ce temps de pause comme du travail effectif (et donc rémunéré et comptant dans mon temps de travail) ou dois je les rattraper dans la journée afin d'avoir mes 8h de travail effectifs par jour?


merci d'avance pour votre réponse

Doc

Meilleures réponses pour « Temps de pause légal et travail effectifs » dans :
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1

DocMaboul, le 12 jun 2008 à 10:43:28

Petite précision je viens de voir sur le code du travail que le temps de travail effectifs était considéré comme le temps pendant lequels le salarié effectue sa prestation (ce qui est bien mon cas pendant mes pauses (meme la pause déjeuner)) car mes essais continue meme si je fume une cigarette devant un bon café car je m'organise de maniere à ne pas influencer mon travail.

Encore merci pour les futures réponses

Répondre à DocMaboul

21

LOURS8, le 30 avr 2009 à 13:37:23
  • +1

Bonjour


Pour moi il est evident que ta pose repas ne soit pas remunéré par contre les pose clope et café tu doit voir ce que entreprise prévois il y a des sociétés ou tu dois débadget qu'en tu fume et badget au retour mais dans l'ensemble les entreprise sont assez souple là dessus

Répondre à LOURS8

2

lagrenouille, le 20 jun 2008 à 18:44:03

Bonjour, voila j effectue des journées de travail de 10h sans pause , est ce légal? de plus je travaille entouré de 3 écrans mais mon employeur me confirme que je ne fais pas partie des travailleurs sur ecran!!!!! quels sont mes droits et puis je demander a mon employeur de me payer mes pauses que je n ai pas prises jusqu a maintenat?
merci pour vos reponses

Répondre à lagrenouille

3

DocMaboul, le 23 jun 2008 à 10:07:53

Normalement ce n'est pas légal car tu a légalement le droit à 20min de pause pour 6h de travail a suivre (a prendre au bout des 6h normalement, tu n'a pas le droit a plus si tu fait 10h cest 20min).

Par contre si effectivement tu travail sur un écran d'ordinateur voir plus, tu est sensé avoir le droit à 15min toutes les deux heures de travail pour le repos des yeux mais il faut que tu sois tout le temps sur le pc pour en benificier, apres pour le paiement de tes pauses non prises je peut pas vraiment te dire

Répondre à DocMaboul

4

Rurouniphana, le 24 jun 2008 à 10:10:27

Bonjour,
Je travaille depuis peu dans une entreprise en tant que ouvrier à la chaine et je trouve que le temps de repos et carrement tres limite...

Je vous expose mes horaires d'equipe afin que vous puissez me donner votre avis et me dire si l'entreprise est en droit de nous faire travailler autant.

Equipe matin :

- 5h00 => 7h30
- Pause : 7h30 => 8h00
- 8h00 => 13h00

Equipe apres midi :

- 13h00 =>17h15
- Pause : 17h15 =>17h45
- 17h45 =>21h00

Voila en gros, avant d avoir une pause pour ce reposer un minimum on ce doit d'enchainer 5 h de travaille !
Pendant que la chaine tourne, limite pas le temps d aller au toillette.

Répondre à Rurouniphana

17

todec, le 6 fév 2009 à 19:48:43

Bonjour,

Je suis dans la meme situation que vous, mais je n'arrive pas a trouver de reponse.

Merci de bien vouloir me prevenir si vous avez une reponse a votre question.
TODEC

Répondre à todec

5

sab6262, le 29 jun 2008 à 18:20:07

Bonjour voila donc moi je travail dans la vente!!
Donc je travail avec contrat de 22h on ma dit que javais droit a 3minutes par heures mais il me compte que les heures de laprem par exemple je fais
11h-14h/16h-21h je prend ma pause vers 19h on me dit que jai meme pas droit a 5minutes?!!

Alors que jai vue que cetais marqué que a partir de 6h CONSSECUTIVE ou NON la pose doit etre au moins de 20minutes!!!
Alors ai je le droit de retorquer??

Répondre à sab6262

22

marose, le 27 jun 2009 à 06:14:14
  • +1

Je travaille dans la fonction territoriale, je souhaiterai savoir le temps de pause entre 2 jours de travail, sachant que mes horaires sont les suivantes : 5h30-10h40 et 16h-18h30

Répondre à marose

25

kyalana, le 14 sep 2009 à 13:22:19

Tu as une pause de deux heures le midi ?

Répondre à kyalana

6

origami, le 17 jui 2008 à 11:13:02
  • +1

Bonjour je travail dans une entreprise de moins de 20 salariés nous sommes au 35 heures nous sommes payés 151H67 avec 17H33 heures non imposables (loi sarkozy).
nous travaillons en heures decalées de 5H a13H et de 13H a 21H une semaines sur deux avec 20mn de pause +10 mn offerte par l'employeur .notre employeur nous demandes de travailler 40H par semaine en compensation .
alors voici ma question : est-ce qu'il doit nous payer notre temps de pause obligatoire de 20mn ?
nous faisant travailler 40H par semaine doit-il nous comptabiliser 1h supplementaire ?

Répondre à origami

7

galdi, le 28 jui 2008 à 21:57:15

Bjr. je travaille en tant que cuisinier et barman dans un café restaurant depuis debut juillet 2008. aucun contrat de travail n a été signé. mon patron m ' oblige à travailler 7 jours sur 7 à raison de 5h par jour.en a t il le droit?

Répondre à galdi

10

MALI, le 9 oct 2008 à 19:37:59

Sans contrat de travail, tu n'as aucun droit. Ton patron peut même décider de ne pas te payer. Quelle preuve auras-tu alors que tu as effectivement travaillé ? Bien sûr tu pourras l'attaquer en justice mais n'oublie pas que tu seras toi-même en tort car j'imagine qu'il te paye au noir et que tu ne déclares rien aux impôts.
C'est le B.A.BA du travail: tu dois signer un contrat de travail avant de commencer à travailler !

Répondre à MALI

8

kikietfranck, le 6 sep 2008 à 00:41:29
  • +2

Bonjour,
Tout contrat non signé dans les 15 jours peut automatiquement être requalifié en CDI. Il suffit de le demander à l'inspection du travail.
Demande à ton emplyeur la convention collective dont tu dépends, il a l'obligation de la mettre à ta disposition.
En principe, il doit y avoir obligatoirement un jour de repos par semaine, mais peut-être y a t'il exception dans ton secteur d'activité, c'est pourquoi il vaut mieux regarder la convention collective. Le n° de cette convention doit figurer sut ton bulletin de salaire, tu peux aussi la télécharger sur internet pour 6 euros, ou demander une copie papier pour 10-15 euros.
Demande ton contrat, c'est une obligation pour l'employeur de lte e fournir. En cas de problèmes, tu peux demander aux prudhommes de le réclamer en référé, avec astreinte pour tout jour de retard. Je ne sais pas si je peux vraiment te conseiller ça, tout dépend des relations que tu as avec ton patron. Tu peux aussi lui demander tres simplement en disant par exemple que tu as un ami dans le même cas qui s'est renseigné à l(inspection du travail. La pilule passera beaucoup mieux ainsi.

Répondre à kikietfranck

9

sara59, le 12 sep 2008 à 15:43:04

Bonjour

ma question est la suivante :

alors je travaille 27h hebdo !!!! en gros :
lundi : 12h10 /17h40
mardi :7h45/13h30
mercredi :7h45/13h30
jeudi : 9h10/13h30
vendredi :7h45/13h30


alors dans ces horaires je n ai aucune pause , si je veux manger il faut que je reste apres 13h30 pour manger , ou alors e lundi arriver avant 12h10 pour manger ....
je ne connais pas trop mes droits mais je me renseigne ... car certains de mes collegues ont une ause incluse ds leur tps de travail .... c est vraiment degoutant je trouve ...
en tous cas merci d'avance pour vos réponses , qui me seront utiles ....

Répondre à sara59

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thomson13, le 12 oct 2008 à 19:46:05
  • +1

Vas a l'inspection du travail il te diront tes droit n'en parle pas a tas direction il penserais a une agression ..

Répondre à thomson13

12

hed, le 4 déc 2008 à 07:45:02
  • +2

Voici de quoi repondre un peu pour une duree superieure a 8h C'est 1/2h de pause.

C:\Users\GH\Desktop\article 4 de la Travail de nuit Accord du 10 juillet 2002 brochure n° 3165 IDCC n° 1077 -A123235.mht


pour 10h c 1h mais je cherche l'article c une annexe

Répondre à hed

13

audrey, le 8 jan 2009 à 15:40:31
  • +2

Bonjour, je travail dans un restaurant et j'aurais voulus savoir si la pause clope et interdite ou non

Répondre à audrey

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Smith, le 8 jan 2009 à 15:59:41
  • +2

En regle generale vous trouverez cette reponse dans vos accords d'entreprise ou dans votre CCN. Sinon tant que vous etes a disposition de votre employeur cad que celui-ci peut venir interromptre votre pause a tout moment cela reste, a mon sens, du travail effectif.

Slts
Smith

Répondre à Smith

15

audrey, le 8 jan 2009 à 16:14:41

Oui je demandais çà car mon patron ne m'a pas encore signé de contrat (ca va faire 2 mois que je travail pour lui) donc je note mes horaires tous les jours.

pour le mois de décembre j'ai effectué 163 heures.

il crise car il voulait me faire signé un contrat à temps partiel donc 100 heures par mois. évidemment dépassé pour le mois de décembre. donc il me dit de décompter mes pauses clope. (je ne savais pas pour les pauses sinon j'en aurais pas prise)... enfin je suis sur qu'il éssais de grappillé des heures...

(dans tous les cas il est dans l'obligation de me payé mes 163 heures non?)

Répondre à audrey

16

Smith, le 9 jan 2009 à 11:08:33
  • +1

Encore mieux... le fait de vous employer sans contrat (ce qui n'est pas obligatoire en France) le met en position difficile vis a vis de l'inspection du travail qui de facto (si vous justifiez de fiche de paie) vous considerera en CDI.

Répondre à Smith

18

sabouinas, le 9 mar 2009 à 20:48:09

Bonjour !!
je travail dans un magasin de pret a porter mes horaires de travail sont les suivantes 10h30/12h30-14h/19h.Donc je voudrais savoir a combien de temps de pause je suis autoriser a prendre par jour .merci de votre reponse.

Répondre à sabouinas

19

Fred, le 20 mar 2009 à 15:13:31
  • +1

Le temsp de pause clope n'est pas a décompté. Le temps de travail est le temps que tu passe a disposition de ton employeur. Quand tu fume ta clope, ton patron peut venir te chercher, donc tu es en temps de travail ...

Répondre à Fred

20

CedJed, le 7 avr 2009 à 18:23:56

Bonjour à toutes et tous,

Je suis étudiant et pour financer mes études je travaille dans un magasin de vêtements ... ou plutot je devrait dire une franchise de vêtements (donc mécaniques bien huilées et personne ne se permet de contredire quoi que ce soit)

Je travaille de façon très aléatoire, mais je fais au minimum des plages horaires de 3h (ils me disent que c'est le minimum obligatoire pour me faire venir sur le lieu du travail) et le maximum que j'ai pu faire c'était 5heures de suite (à la caisse du magasin par exemple). Bien sûr, il arrive souvent que j'ai 2 plages horaires dans la même journée par exemple aujourd'hui j'ai travaillé 8h30-11h30 puis 1/2heure de pause déjeuné (non comprise dans mon temps de travaille effectif donc non rémunérée) puis 12h-17h.

Je voulais savoir s'ils ont le droit de me faire travailler ce nombre d'heures sans m'autoriser une pause café et/ou cigarette (depuis le début que je travaille j'ai à peine le droit d'aller aux toilettes).
Et deuxième chose, est ce que la pause qu'il m'accorde doit être payée ? Parce que si j'en suis la loi, ils doivent m'autoriser une pause de 20mn minimum au bout de 6h de travail mais cette pause fait elle partie du temps de travail ?

Voila, si quelqu'un peut m'éclaircir ce moint ca m'aiderai beaucoup, je trouve vraiment que leurs façon d'employer les étudiants et même les salariés habituels tout à fait honteuse. Alors que les managers peuvent se permettre d'aller fumer leurs cigarettes toutes les deux heures s'ils veulent !

Merci d'avance pour votre lecture !

Répondre à CedJed

26

étudiante en droit, le 4 oct 2009 à 20:33:38

Selon l'Article L3162-3
"Aucune période de travail effectif ininterrompue ne peut excéder, pour les jeunes travailleurs, une durée maximale de quatre heures et demie. Lorsque le temps de travail quotidien est supérieur à quatre heures et demie, les jeunes travailleurs bénéficient d'un temps de pause d'au moins trente minutes consécutives." cette pause ne faisant pas partie de ton temps de travail effectif.

Répondre à étudiante en droit

23

DanyTheRed, le 27 jun 2009 à 17:50:45
  • +1

UNE SEULE RÉPONSE A TOUTES LES INTERROGATIONS.......
SYNDIQUEZ VOUS! BORDEL!
VOUS RESSEMBLEZ TOUS A DES CONDUCTEURS DE VÉHICULES QUI NE SAURAIENT
PAS LE CODE DE ROUTE ET LA SIGNALISATION ROUTIÈRE....
A CHAQUE PROBLÈME VOUS DESCENDEZ DE VOTRE VÉHICULE ET VOUS VOUS
INTERROGEZ ......
LAMENTABLE
LES PATRONS N ONT PAS TROP DE SOUCI A VOUS EXPLOITER......
ET CONSEIL..... UN DROIT NE VAUT QUE SI L ON LE FAIT VALOIR ET QU ON L APPLIQUE...

Répondre à DanyTheRed

27

aaa, le 12 oct 2009 à 13:52:01

Se syndiquer s'est aussi se faire exploiter ...

Les syndicats sont des voleurs dirigés par des grands patrons .. Tu crois qu'ils bossent les chefs des syndicats ?? Non!

Pas besoin de faire de grandes études de droit , ou d'avoir un syndicat pour faire valoir ses droits

Répondre à aaa

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fabien, le 24 oct 2009 à 04:30:42

Sachez cher monsieur, que sans les syndicats , et sans pricipalement la CGT (1er syndicat de France) vous n'auriez pas les acquis , que le MEDEF et et le patronnat en général via la complicité du gouvernement et ses deputés rognent mois après mois,aussi OUI IL FAUT SE SYNDIQUER !!!!!!!!!!!!

Répondre à fabien

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aaa, le 27 nov 2009 à 09:13:25

Si tu crois qu'il faut se syndiquer alors tu es un idiot..
les acquis s'est pas grace aux syndicats ... Mais à l'union des 3 partis de gauche en je sais plus qu'elle année pour les présidentielles ...
Les syndicats exploitent autant que les patrons .. tu crois que c'est quoi le medef ?? un syndicat ..
et les dirigeants de tes soit disant syndicats qui nous défendent , regarde si eux aussi se lèvent à 6H pour aller bosser.
t'es une pauvre merde !!

Répondre à aaa

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fabien, le 27 nov 2009 à 14:04:10

( les 3 parties de gauche ?? en quelle année??) faut être un peu plus precis le seul parti vraiment a gauche fait moins de 5% aujourd'hui a l'epoque il etait nettement plus fort , en 1936 (avec le front populaire ) et en 1945 (avec le comité de la resistance)
les autres sont pour le liberalisme a outrance qui met tous le monde dans la crise et eux sont vraiment avec le MEDEF , qui effectivement est un syndicat ..............de patrons et avec les banques pour certains
bon et puis j'ai pas envie de parler avec les cons çà les instruit

Répondre à fabien

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 fabien, le 27 nov 2009 à 14:04:15

( les 3 parties de gauche ?? en quelle année??) faut être un peu plus precis le seul parti vraiment a gauche fait moins de 5% aujourd'hui a l'epoque il etait nettement plus fort , en 1936 (avec le front populaire ) et en 1945 (avec le comité de la resistance)
les autres sont pour le liberalisme a outrance qui met tous le monde dans la crise et eux sont vraiment avec le MEDEF , qui effectivement est un syndicat ..............de patrons et avec les banques pour certains
bon et puis j'ai pas envie de parler avec les cons çà les instruit

Répondre à fabien

24

ranguin, le 28 jun 2009 à 11:13:45
  • +9

En fat selon l'art L3121-33 pour avoir droit à un temps de pause d'au moins 20 mn il faut avoir effectué 6 heures consécutives.
Mais reportez vous à votre CC. elle est peut-être plus favorable pour une hôtesse de caisse.

Répondre à ranguin

29

gillOon, le 22 nov 2009 à 17:25:51
  • +1

Bon pour que ce soit enfin clair pour tous les temps de pause interviennent en MILIEU de poste ... dc pour un poste de 6H c'est 3h de travail->20' de pause-> 3h de travail... et certainement pas 20' de pause apres 6h de travail!!! dc pour une journée 7h c minimun 30' apres 3h30 de travail!!
PS: je me garderai bien de m'exprimer sur l'interet de se syndiquer ou non... c'est sur que pour les gens incapables de se defendreOo

Répondre à gillOon