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Help! problèmes avec mon voisin! [Résolu/Fermé]

chrisde1971 - Dernière réponse le 16 nov. 2010 à 14:37
Bonjour,
j'ai plusieurs soucis avec un voisin mitoyen, je m'explique:
J'ai une vieille maison de village, avec un jardin et une grange attenante à l'arrière de la maison. Ma grange est mitoyenne avec une autre grange appartenant à mon voisin (dos à dos).
Je me suis rendue compte cet hiver qu'un tuyau d'aération sortait du toit de ma grange.
Ce tuyau est une ventilation de la fosse septique de mon voisin, cette fosse se trouve dans sa grange, et donc le tuyau sort de ma toiture.
J'ai eu des problèmes d'infiltration d'eau dans ma grange du côté de cette aération. J'ai fait réparer le mur gonflé et abîmé par cette infiltration cet hiver, mais l'artisan qui a fait les réparations m'a expliqué que ce tuyau n'avait rien à faire là car il perçait mon toit et le fragilisait en cet endroit. Selon mon artisan, il faudrait demander au voisin de déplacer son tuyau sur son propre toit.
1ère question: mon voisin a-t-il le droit d'avoir ce tuyau sur mon toit?
De plus, toujours dans ma grange, il y a au fond une vieille fenêtre qui donne directement dans le jardin de ce voisin (ma grange date de 1800, la fenêtre aussi). Ma grange est en contrebas du jardin du voisin, du coup cette fenêtre me donne une "vue" au niveau du sol du jardin du voisin. Je dis "vue" car il a mis plein de plantations devant (sans doute de peur que je ne vois son jardin...). Cette fenêtre a toujours existait et il y avait un grillage lorsque j'ai acheté ma maison. j'ai posé depuis une fenêtre en fer avec verre troublé. J'ouvre cette fenêtre de temps en temps pour aérer ma grange.
Il y a quelques jours, je me suis aperçue que mon voisin avait posé et fixé une vieille grille devant ma fenêtre (vieille grille de frigo sans doute). J'ai bien entendu repoussée cette grille mais je suis sûre qu'il va venir me turlupiner avec cette grille (il est incontestablement à la recherche d'explications et je voudrais lui répondre en connaissant mes droits).
Donc, deuxième question: Quelqu'un peut-il me dire si mon voisin a le droit de mettre une grille devant cette fenêtre?
J'espère que quelqu'un pourra m'éclairer... Merci!
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moi c pire sa donne sur notre chambre et devine ce qon fait alrs il noue voit

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Bonjour

J'ai l'intention de changer le portail et le grillage de la clôture me séparant de mon voisin à l'arrière de ma propriété.
Pb : son tas de bois de plusieurs mètres de long est addossé tout contre le grillage. Ce dernier s'en trouve déformé sur plusieurs mètres. J'ai même quelques branchages qui ont été passées à travers celui-ci !!
1) J'avais demandé par écrit à ce voisin de procéder au déplacement de son tas de bois à une distance minimale de 10cm afin de pouvoir mettre en place un nouveau grillage. Or rien n'est fait à ce jour et je ne peux débuter mes travaux.

Plus loin, son terrain a été remblayé d'une hauteur de 25 à 30 cm sur une dizaine de mètre si bien la partie basse du même grillage qui se trouve avachi. Son remblayage soutient son terrain mais empêche aussi l'écoulement des eaux de pluie de sa propriété vers la mienne lors de très forte pluies.
2) Est-il dans son droit d'avoir un remblai en appui sur le grillage de clôture ?
3) Puis l'obliger à prendre en charge les frais de construction d'un muret de soutenement pour la partie remblayée ?

A un autre endroit, nous avons un chêne de 5 à 6 mètres de haut qui se trouve à mitoyenneté de clôture, celle-ci s'en trouve déformé elle aussi par la base du tronc.
4) Puis je demander l'abattage de ce chêne ?

Merci de vos réponses éclairées.

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Salut,

1 - non, TON toit t'appartient !

2 - la fenêtre existe depuis longtemps, donc le voisin ne peut pas la boucher. Le mur t'appartient ou non ? Si oui, alors le voisin ne peut absolument le toucher ni fixer quoi que ce soit dessus.

chrisde1971- 27 juin 2008 à 15:22
Merci Blux!
tes réponses me font plaisir, car:
-1: je m'en doutais, il ne doit pas percer mon toit.
- 2 : oui, le mur m'appartient.
Donc, je suis totalement dans mon droit, ça me soulage...


et 2 autres questions au passage: est-ce que pour ma fenêtre, je peux faire valoir une servitude de vue par prescription trentenaire? si oui, comment ça marche?

Merci 1000 fois!
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Le mur est mitoyen donc il a le droit poser une grille sur un mur qui lui appartient devant une ouverture.
Raisonnablement, il ne vaudrait mieu pas pour vous faire tout un état de cela.

Par contre , et pour éviter tout atermoiement, envoyez un courrier en RAR à votre voisin lui faisant part du problème d'aération de sa fosse qui doit se trouver sur sa propriété et non sur la votre en indiquant que son installation a provoqué des désagréments dont vous avez du faire les frais en termes de réparations.

S'il fin de non recevoir, voir dans le même temps, faites constater l'existance de cette installation par un huissier de justice en lui fournissant la facture des réparations ainsi que le témoignage écrit de l'artisant qui est intervenu.

Refaites un RAR lui exprimant votre détermination eu égard à la situation constatée par huissier en le menaçant de procédure. Ceci sans lui donner quelque document que ce soit pas même une copie du procès verbal d'huissier.

Ci rien ne change, déposez plainte mais en toute situation, ne succombez pas à l'envie ''d'explications''.

Bien à vous

Egalement voir A.D.I.L. de votre département

chrisde1971- 27 juin 2008 à 15:37
Merci perre à feu.

Mais, il y a une chose que je ne comprends pas bien:
le mur de la fenêtre de la grange n'est pas mitoyen au sens où il n'appartient qu'à moi (et non aux 2). Il s'agit du mur de ma grange, même si une de ses faces donne dans le jardin de mon voisin.
Je pensais qu'il était interdit de bloquer une ouverture existante... donc, je me trompe totalement????

de plus, je reproche simplement d'avoir posé une grille vraiment horrible, qui fait très sale, une grille "normale" ne m'aurait pas gênée. Je suis même prête à mettre moi-même un grillage fin qui occulterait ma vue sur son jardin lorsque j'aère la grange.

Je ne sais plus que penser....
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Maintenent c'est plus clair, le mur vous appartient.
Donc, sans changer quoi que ce soit au reste, ajoutez dans votre premier courrier que vous n'ètes pas contre la pose d'un grillage au devant de cette ouverture et cela même par vous mais qu'il convient de respecter un minimum d'esthetique d'une part et qu'il doit, par soucis de bon voisinage, vous en faire comme il se doit la demande au cas où il procède à cette pose lui même dautre part.

dmarline- 6 juil. 2008 à 19:12
bonjour
je me permets de me joindre à vos explications...
vous avez l'air de bien y connaitre...
ma grange est plus longue que l'habitation accolée qui a donc sa cour du côte droit de ma grange
le mur de ma grange à droite est donc le mur de sa cour
hors, cette vieille grange qui n'est pas encore réparée a des ouvertures de son côté:
puis-je garder ces ouvertures existantes lors de mes plans?
j'ai également sur cette façade une fenêtre me donnant de la lumière pour bricoler, et en hiver quand mon voisin se fait livrer du bois, il l'empille en tas contre ce mur et obstru totalement ma fenêtre! je dois donc attendre qu'il brûle son bois pour retrouver la lumière!!!as-t-il le droit
et quand j'aurai retapper et que je voudrais faire crépir le bâtiment, peut-il m'en empécher? et une fois cela fait, peut-il donc entasser tout son "bins""(bois et autre encombrants) contre?
merci de votre aide
et si vous vous y connaissez en pluviale, j'ai également poser des questions à ce propos ce jour même en pluvial
merci encore à vous!
blux 23302Messages postés dimanche 26 août 2001Date d'inscription ModérateurStatut 23 mai 2015Dernière intervention - 7 juil. 2008 à 08:37
Si les fenêtres existent, il n'y a aucune raison de les boucher...

Il ne doit pas s'appuyer sur le mur pour empiler son bois, puisqu'il est à toi...

Tu peux crépir ton mur comme il te semble, puisque le mur est à toi.

Le régime des eaux pluviales est très simple : on doit garder son eau ou la mettre sur la voie publique...

http://carrefourlocal.senat.fr/divers/regime_juridique_des_eaux_plu/index.html
chaumet44- 23 sept. 2008 à 22:19
bonjour,
je me permet de venir vous poser quelques questions si ca ne vous derange pas! nous avons acheté en decembre 2006 une maison. celle ci se trouvait sur un terain de 4000m2 qui à etait divisé 2500m2 pour nous avec la maison et 1500m2 en terrain constructible. mes voissins ont fait construire est sont donc devant chez nous à +20m. entre nous nous avions decidé de faire monter un mur pour poser du clostra(poteaux +lamelle qui s'emboite. le macon à commencé jeudi dernier et au surprise nous venons de decouvrir que le fonctionnement de ma fosse septique est chez eux; moi j'ai le gros trou et il devait y avoir (sous les dire de l'ancien proprio) le fonctionnement à suivre en descendant le long de ma maison; et en fait tout le reste se trouve sous le terrain de mes voisins.donc le chantier s'est arrété et j'ai donc contacté le notaire qui me demande un devis exact pour le transmettre à l'ancien proprio. le professionnel des fosses est venu tt à l'heure est me dit qu'il faut faire une etude de sol (400€) Je viens de relire mon contrat d'assurance habitation et j'ai la protection juridique: que faut il que je fasse, que je laisse le notaire faire sa nego avec l'ancien proprio ou contacter mon assurance et qu'elle prenne le bebe en main et donc normalement je n'aurais rien à avancer!!!!!!?????????????
je ne sais pas si j'ai ete tres claire!!!! merci de m'eclairer
cordialement
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OK merci beaucoup pour tous ces détails.
Je vais essayer de ne pas envenimer les mauvaises relations mises en place par mon voisin et poser moi-même une grille plus esthétique.
Je vais aussi lui envoyer un courrier avec AR pour lui signaler que je souhaite qu'il retire son tuyau d'aération de fosse septique de ma toiture.
Merci beaucoup!

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Bonjour a tous

sa ne m'étonne pas qu'il y as des problèmes de voisinage pour ce qui est du tuyeau tu en parle à ton voisin il suffit certainement de faire une déviation maintenant les granges sont très ancienne est t'il seulement au courant que ce tuyeau existe si oui parce que c'est lui qui la mis il est dans s'est tort tu l'enlève et tu bouche le tuyeau pour les odeurs pour la fenètre prend la situation inverse est ce que sa te plairais que ton voisin matte ta copine ou t'on mec si t'est une fille en bikini dans ton jardin je ne le pense pas donc a moins que tu ne sois voyeur tu t'arrange pour n'avoir aucune vue sur le jardin du voisin
c'est tellement plus agréable de s'entendre avec ses voisins

a bon entendeur

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je dois engager des travaux sur mon terain le tuyau d eau du voisin me gene

blux 23302Messages postés dimanche 26 août 2001Date d'inscription ModérateurStatut 23 mai 2015Dernière intervention - 26 avril 2009 à 20:49
BONJOUR,

il est chez toi, ce tuyau ?
c'est quoi : eau, égoût... ?

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est-ce que je peux retirer moi-même un grillage posé sur mon muret ? ou bien dois-je demander à celui qui l'a mis de le retirer ?

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bonjour,mon voisin à rehausser le grillage de séparation de nos terrains puis placer un brise vu qui obscurcit ma cuisine car il y a une fenêtre de se coté de la maison( brise vu à moins de 70 cm de ma fenêtre et cache la luminosité de plus de la moitié de cette fenêtre) donc suis je dans mon droit de lui demander de le retirer

blux 23302Messages postés dimanche 26 août 2001Date d'inscription ModérateurStatut 23 mai 2015Dernière intervention - 16 nov. 2010 à 11:01
Le grillage est mitoyen ou pas ?
cathy34540- 16 nov. 2010 à 14:23
oui le grillage est mitoyen nous l'avons changer récemment et payer de moitie . se grillage est plus haut que l'autre il ne nous avait pas consulter pour son achat,et ne nous avait pas dit qu'il pensait mètre un brise vu
blux 23302Messages postés dimanche 26 août 2001Date d'inscription ModérateurStatut 23 mai 2015Dernière intervention - 16 nov. 2010 à 14:29
Il doit ôter ce qu'il a fait et remettre en l'état d'origine.
Un changement sur une clôture mitoyenne doit être approuvé par les deux co-propriétaires.
Parles-lui en, et s'il fait la sourde oreille, envoie-lui une LRAR.
Au besoin, dépôt de plainte au tribunal.
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merci pour ta réponse je pensais bien être dans mon droit mais m'êtes pas vraiment sur encore merci a toi

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