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Terrain non constructible et batisse en ruine
Dernière réponse le 20 sep 2009 à 13:44:05 asophie, le 21 jui 2008 à 16:20:48Bonjour,
je souhaite acquérir un terrain non constructible avec un batiment en ruine dessus. Je me suis rendue à la mairie afin d'obtenir des renseignements qui restent flous. Le maire me dit que le terrain n'est pas constructible car la DDE en a décidée ainsi : le passage pour y accéder fait moins de 5 mètres. Il me dit également que le propriétaire n'a pas fait sa demande à temps et que la carte communale vient d'étre effectué (sans inclure ce terrain). Que dois je comprendre? Que la décision de la DDE est irrévocable? Que ce terrain pourrait être constructible lors d'une prochaine révision de la carte communale? Le maire me dit également qu'il serait possible de construire à l'emplacement de la ruine (j'ignore si c'était une habitation avant) et uniquement à cet emplacement. Une personne de la DDE (également contactée), me dit que cela lui semble impossible. Alors qui dois je croire? le maire ou la personne de la DDE (qui visiblement n'avais pas très envie de me renseigner).
Autre question, puis je sur un terrain non constructible mais possédant un batiment (même en ruine), construire une petite "habitation" de moins de 20 carrés ?
Le projet serait le suivant : acquérir le terrain, démolir le batiment en ruine, construire une petite habitation de moins de 20 carrés à proximité, puis enfin "rénover" le batiment...L'obtention du CU serait un plus.
Merci d'avance pour tout vos renseignements.
Bonjour ;
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Bonjour,
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Mig34 je trouve vraiment ton attitude d'une impolitesse impressionnate a l'égars de l'info que j'ai transmise sur ce sujet . Tu n'est pas la seule personne à avoir soulevé ce point et tu n'a pas l'exclusivité de cette information , ce n'est que l'aplication de la loi en terme de construction que ce soit sur un terrain ou dans un immeuble . Pareil si vous construisez une cloture autour de votre terrain et qu'elle empiète sur le terrain du voisin , passé 30ans sans plainte de votre voisin la partie anexée vous revient d'office... et j'en passe des comme ça , ça ne vient pas de ton site je te trouve vulgaire et impolie .
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Bonjour, en réponse à votre question, je peux vous dire que vous pouvez construire à l'emplacement, et uniquement à l'emplacement, aux mêmes dimentions pas 10 cms de plus, et de surcroit obligation de conserver 2 murs de l'ancienne bâtisse. Surtout ne pas tout faire tomber; c'est la seule condition pour la construction sur cette vielle bâtisse. Vous devez obtenir l'autorisation de la mairie Mon fils est dans le même cas. Malheureusement les murs étaient tellement anciens qu'ils se sont effrondrés, et il a écoper une amence de 150.000 euros. mais la DDE aurait pu exiger de faire tomber la nouvelle maison. Alors prudence, on peut construire, avec un permis d'agrandissement, sans faire tomber les 2 ou 3 murs anciens, et exactement les même dimentions au sol. Bon courage. |
Moi aussi je pense qu'il ne faut surtout pas demollir les murs encore existrants a ce sujet j'ai vu un amenagement en bois fait a partir d'une ruine en pierre sublime .... pour ce qui est de reconstruire en gardant les factures pendant 3 ans en priant qu'on ne soit pas denoncé je ne savais pas ... çaz peut etre interressant d'autant que je suis en recherche moi aussi d'une ruine a retaper ou d'un petit cabanon sur un grand terrain ... si possible !
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