| 8 cyrius, le 6 nov 2008 à 13:34:12J AI REGARGER Y a rien qui l'indique Répondre à cyrius | 9 poisard, le 20 nov 2008 à 11:13:55Bonjour à tous,
Intéressante votre discussion...
Il parait qu'un "particulier-vendeur" ne peut se défausser de sa responsabilité juridique, en cas de vice caché sur la chose vendue.
Mon cas: Mon vendeur (A) d'un véhicule reconnu impropre à la circulation et dont la vente a donc été annulée par le tribunal, voit sa responsabilité rejetée sur son propre vendeur (B). Le vendeur B doit donc me rembourser le véhicule, mais comme c'est un malfrat déjà connu, il a depuis longtemps, organisé son insolvabilité. Adieu veau, vache,....
Ainsi, mon vendeur A se trouve dégagé de tout. Il faut ajouter que ce brave bénéficie (et j'en ai la preuve) dans son entourage le plus proche:
1) des gendarmes enquêteurs particulièrement "amis". Pas moi.
2) d'un avocat au sein même de sa propre famille, jouant dans son tribunal habituel. Pas moi non plus.
De là à dire que le tribunal a peut-être rendu une décision un peu trop complaisante... D'ailleurs, l'affaire a été classée "sans suite" une première fois. Il m'a donné quand même définitivement gain de cause cette fois-ci.
Bref, il semble, selon certains professionnels, qu'il existerait une jurisprudence dans mon sens, à savoir que mon vendeur A doit me rembourser? même s'il est reconnu non coupable de la malversation et se retourner, s'il le souhaite, sur le vendeur B. Ce qui n'a rien d'exceptionnel et plutôt logique.
J'espère ne pas avoir été trop confus ou "mathématique" et que vous pourrez m'aider à retrouver trace de cette fameuse jurisprudence, sans quoi, jamais je ne pourrai récupérer au moins mon investissement.
Merci d'avance à vous tous.
Cordialement Répondre à poisard | Il me semble logique que d'un point de vue de la loi, les litiges soient résolus un à un. Je ne vois pas pourquoi le vendeur A pourrait reporter la faute sur le vendeur B dans un litige l'opposant à vous.
Je ne pense pas qu'il y ait de jurisprudence à trouver pour expliquer cela.
En fait je pense que dans le jugement, il faut distinguer deux choses :
- la réparation de la faute (ie le reboursment de la vente).
- les dommages et intérêts.
En ayant reporté la faute sur le précédent propriétaire (vendeur B), le vendeur A pourra échapper aux dommages et intérêts, mais à priori devra obligatoirement procéder au remboursement de la vente qui avait été conclue entre vous et lui, et dont le vendeur B est étranger.
Pour les dommages et intérêts, il faudra sans doute vous faire connaitre si un procès à lieu entre A et B.
A faire confirmer par un spécialiste, mais cela me semble une question de bon sens. Répondre à Dansemacabre | 12 flo, le 24 nov 2008 à 22:46:12Bonsoir
Voila moi j'ai un gros problème. J'ai acheter une 406 mardi 18 novembre, a un particulier qui lui a fait faire la distribution par un copain a lui ou au black.Voila que le vendredi 21 novembre je suis au garage de son amis qui a fait la distribution car j'ai eu une légère fuite,est j'ai constater que la courroie d'alternateur n'as pas étais changer,donc le matin a froid sa faisé du bruit.Le vendeur qui étais présent ma dis que c'était pas grave qu'il acheter tout est qu'il la faisé faire par son ami.Moi pas inquiet, voila que le lundi 24 novembre en sortant du travaille je tombe en panne, un sorte de claquement dans le moteur,est cette fameuse courroie d'alternateur c'est couper.En sachant que mon père est mécano on est allé voir,puis j'ai appeler des copain mécano eu aussi, en me disant,que la courroie de distribution c'était décaler.
Moi j'ai peur que si je la garde je vais avoir des problème, donc j'aimerais juste savoir ou je peu me renseigner, en aillant un article en disant que les frais son attribuer au vendeur,ou tout simplement il me rend l'argent de la voiture, est je lui rend sa voiture???
J'ai entendu dire qu'on as 8 jours pour rendre la voiture.Es ce que c vraie?Qu'ece que je peux faire?? Répondre à flo | Vous etes tous des fameux bricolos,c'est pas chez vous que j'irais réparer ou acheter une voiture,
LA COURROIE D ATERNATEUR QUI CASSE ,n'a rien à voir avec la courroie de distrubution,si elle avait sautée d'un cran,le moteur ne marcherait plus
Il n'y a pas de délai de 8 jours ,a vous de vous arranger avec le vendeur,mais vous etes tous dans la magouille et en connaissance de cause que le véhicule a été réparé au noir . Répondre à gerber1 | 14 flo, le 24 nov 2008 à 23:29:31La courroie d'alternateur a casser,cela est rien de grave,donc alors pourquoi le moteur boite??La courroie de distribution peux ce décaler, sans casser le moteur.Comment sa peux se passer??Se qui a du se passer,c'est que cette courroie a casser,mai pas nette, elle s'est filocher, est un boue a du passer dans la distribution.Je pourrais en dire plus demain car ceux fameux mécano vas démonter les cache est passage de roue pour regarder,mais êtes vous sur qu'il n'y as pas de droit pour les acheteurs?? Répondre à flo |
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