Statut : Non résoluHELP ! Acquéreur se désiste - délai dépassé
awa, le mercredi 27 août 2008 à 09:01:20 Bonjour,
Nous avons mis en vente un appartement fin 2007 car nous avons fait construire et contracté un prêt relais qui expirait au 5 Août 2008 - terrain acheté il y a 2 ans -
Le 25 Février 2008, nous avons signé un compromis avec une Acquéreuse.
Celle ci était déterminée à acheter notre Bien, un appartement, et à vendre sa maison qui se trouvait dans le même village. Confiants (sa maison ayant + de valeur que notre appartement), nous avons Bonjour,
Nous avons mis en vente un appartement fin 2007 car nous avons fait construire et contracté un prêt relais qui expirait au 5 Août 2008 - terrain acheté il y a 2 ans -
Le 25 Février 2008, nous avons signé un compromis avec une Acquéreuse.
Celle ci était déterminée à acheter notre Bien, un appartement, et à vendre sa maison qui se trouvait dans le même village. Confiants (sa maison ayant + de valeur que notre appartement), nous avons donc engagé des dépenses pour notre construction car nous pensions avoir réalisé une plus value. Nous nous sommes aussi engagés à quitter notre logement mi Juillet (ce que nous avons fait) afin de signer la vente le 24 Juillet 2008 (donc on a b^clés qqes finitions de la maiosn, engagé des pros pour terminer rapideement le boulet etc !).
Or :
L'Acquéreuse a rencontré qqes difficultés pour vendre son Bien. Elle s'est donc vu contraindre à demander un prêt relais (condition qui figurait dans le compromis de vente, avec un taux, elle avait alors déjà vu sa banque).
Notre Notaire a dû la relancer pour obtenir une offre de prêt, finallement, on a eu une
ATTESTATION Bancaire sous réserve de l'obtention de l'Assurance.
Pour l'Assurance, dans le compromis, elle déclarait qu'il n'yavait pas d'obstacle pour l'invalidité/décés et s'engageait également à payer une surprime.
Nous étions très confiant, d'autant qu'on la croisait régulierement dans le village, qu'elle nous parlait des achats qu'elle faisait en vu de l'emménagement dans notre appartement.
3 jours avant la signature, nous avons été informé par téléphone, par notre Notaire que les fonds ne seraient pas disponible à la date prévue (24 Juillet 2008) : la Notaire de l'Acquéreuse l'ayant informé tardivement des faits.
L'Acquéreuse a fait sa demande de prêt début Juillet 2008, en raison de son dossier médical, il y avait des délais (convention AERAS).
Le 23 Juillet, l'Acquéreuse nous appelle et veut qu'on s'arrange à l'amiable car elle souhaite se DESISTER (attention, elle n'avait rien versé lors du compromis, vente réalisée entre particuliers, compromis rédigé par notre Notaire).
On refuse, car les 5% qu'elle s'engagerait à nous verser ne couvrirait pas les frais (prêt relais, construction etc !!!).
Notre Notaire nous demande de ne plus la contacter en direct, on se repose alors sur les informations fournies par les Notaires (notaires en participation).
Notre Notaire nous informe que l'Acquéreuse est revenue sur sa décision de se rétracter et s'est engagé à poursuivre la vente lorsqu'elle aurait le prêt. En parrallele, on voit que son Bien est mis en vente à un prix plus bas, dans une Agence immobiliere.
L'assurance de l'Acquéreuse a tardé a donné sa réponse, finallement, l'Acquéreuse l'a eue mi Août, elle doit payer une surprime (surprime qu'elle s'engage à payer d'apres le compromis), mais n'a pas donné suite.
Pour prolonger le compromis, les Notaires l'ont convoqué pour signer l'ACTE DE vente sous réserve de kla réalisation de la condition suspensive d'obtention du prêt et signature avant le 22/10. Oralement, elle s'était engagée à signer ce document. En pratique, convoquée par lRAR, elle n'est pas venue ! Son Notaire a fait un acte de carence (qu'on a pas encore) .
Précision : nous sommes en Alsace, le compromis est valable 6 mois, il a expiré donc au 25 Août.
Que pouvons nous faire ? Quels sont nos recours ? Pouvons nous lui demander des dommages et interets supérieurs aux 5% prévus dans le compromis ?
On est dans une situation financiere inextricable, endettés à plus de 60%, avec des factures à payer pour notre maison, un nouveau prêt à faire car on a 2 biens immobiliers. Le préjudice financier est donc très important, sans compter qu'on ne sait pas cbien de temps on mettra pour retrouver qqun ni à quel prix on le vendra.
Merci pour vos conseils,
Awa