Problème de parcelle
ronangg
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20 sept. 2008 à 17:46
lbigaret Messages postés 12754 Date d'inscription samedi 20 septembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 4 juillet 2014 - 21 sept. 2008 à 19:34
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2 réponses
lbigaret
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20 sept. 2008 à 18:40
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Bonjour,
Vous criez semble t'il avant d'avoir mal :o)). Le propriétaire actuel (qui doit certainement l'ignorer) ne peut rien faire de cette parcelle car vous ne parlez pas de servitude d'accès grevant la parcelle principale. Vous pourriez presque laisser en état car cela n'entrave en rien votre (future) jouissance du terrain. Quant à la propriétaire actuelle (qui pouvait presque l'ignorer ou l'avoir oublié) elle a signé un compromis avec un terrain de 1137 m². Pourquoi voulez vous qu'elle vous demande un supplément à la vente ? On pourrait même lui reprocher d'avoir vendu un bien ne lui appartenant pas !
Cela arrive parfois sur de vieilles propriétés et ça n'est souvent qu'une régularisation logique des choses auprès de la conservation des hypothèques. Visiblement le notaire fait son job et voyez la suite avec lui.
Vous criez semble t'il avant d'avoir mal :o)). Le propriétaire actuel (qui doit certainement l'ignorer) ne peut rien faire de cette parcelle car vous ne parlez pas de servitude d'accès grevant la parcelle principale. Vous pourriez presque laisser en état car cela n'entrave en rien votre (future) jouissance du terrain. Quant à la propriétaire actuelle (qui pouvait presque l'ignorer ou l'avoir oublié) elle a signé un compromis avec un terrain de 1137 m². Pourquoi voulez vous qu'elle vous demande un supplément à la vente ? On pourrait même lui reprocher d'avoir vendu un bien ne lui appartenant pas !
Cela arrive parfois sur de vieilles propriétés et ça n'est souvent qu'une régularisation logique des choses auprès de la conservation des hypothèques. Visiblement le notaire fait son job et voyez la suite avec lui.
lbigaret
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21 sept. 2008 à 19:34
21 sept. 2008 à 19:34
pour une parcelle de 60m² ???? que pourrait bien t'il en faire ?
En plus la notoriété acquisitive jouera sur ce bout de terrain car entretenu depuis plus de tente ans par la propriétaire actuelle et l'on peu supposer qu'elle payait des impôts locaux sur la totalité des 1137m² (intéressant de vois ses avis d'impôts!
Encore une fois attendez gentiment, le risque est faible pour que ceci se passe mal.
En plus la notoriété acquisitive jouera sur ce bout de terrain car entretenu depuis plus de tente ans par la propriétaire actuelle et l'on peu supposer qu'elle payait des impôts locaux sur la totalité des 1137m² (intéressant de vois ses avis d'impôts!
Encore une fois attendez gentiment, le risque est faible pour que ceci se passe mal.
20 sept. 2008 à 21:02
Merci pour ta réponse.
Le risque, c'est que le propriétaire de cette parcelle, s'il la réclame, me demande un droit de passage sur mon terrain. Il pourrait également me demander de détruire la dépendance de 27 m2 qui se trouve à cheval sur ce terrain.
Concernant la vendeuse. Est-il normale qu'elle me vende une parcelle qui ne lui appartient pas. N'y a t'il pas un préjudice pour moi qui peut entrainer une baisse du prix de vente.
Enfin, est t-il raisonnable d'acheter un terrain dont un bout ne m'appartiendra pas. Et que se passera t'il si je revend.
Cela fait tout de même beaucoup de si...
Ronangg