Plateformes d'assistance
Banque
Entreprise
Immobilier
Impôts
Donation-Succession
Travail
Consommation
Vie à deux
Discussions & Opinions des Communautés
Salon privé
Rechercher : dans
Par :

Acces au compte d'une association

Dernière réponse le 23 sep 2008 à 15:28:06 steph0034, le 21 sep 2008 à 21:25:44 
 Signaler ce message aux modérateurs

Bonjour,je suis membre d'une association de chasse et je désire acceder au compte de l'ASSOCIATION pour verifier si il n'y a pas de magouille.
Est ce que j'ai le droit et comment m'y prendre?

Meilleures réponses pour « acces au compte d'une association » dans :
Code de la santé publique - Conclusion et cessation de l'accord d'association. Voir Le projet d'accord d'association ainsi que les projets d'avenants sont soumis pour avis à la section sanitaire du comité régional de l'organisation sanitaire et sociale. Tout changement dans l'organisation, le fonctionnement ou les installations...
Quel statut pour des activités accessoires ? VoirC’est une question de plus en plus posée : quel statut légal adopter pour mener des activités accessoires ou ponctuelles ? Pour arrondir les “fins de mois” et percevoir quelques revenus complémentaires, voire pour se réinsérer progressivement sur le...
Déclarations d'accident du travail et de maladie professionnelle VoirAux termes de l'article R441-11 du Code de la sécurité sociale, modifié par le décret du 29 juillet 2009, à compter du 1er janvier 2010, la déclaration d'accident du travail pourra être assortie de réserves motivées de la part de l'employeur. La...
Gestion et garantie du Compte Epargne Temps VoirLes modalités de gestion du CET La convention ou l’accord collectif définit les modalités de gestion du compte. Les nouvelles dispositions législatives laissent à la libre appréciation des partenaires sociaux le choix des modalités de valorisation...

1

forma, le 22 sep 2008 à 00:40:28
  • +2

Il y a une assemblee generale normalement......

Répondre à forma

2

david54, le 23 sep 2008 à 13:26:21

Bonjour, mon grand-père souhaite faire la même chose que vous dans son association mais le président lui refuse l'accès au compte ainsi qu'au compte rendu.. Avez-vous trouvé des infos là dessus?

Répondre à david54

3

 steph0034, le 23 sep 2008 à 15:28:06

Non pour l'instant pas d'info mais ca va venir je vais me renseigner

Répondre à steph0034