Fosse septique introuvable...vice caché?

juju, le mercredi 8 octobre 2008 à 13:43:13

Bonjour,

Mon ami et moi-même avons fait l'acquisition d'une maison il y a près d'un an. Le vendeur nous avait indiqué une plaque située dans la véranda comme étant la trappe d'accès à la fosse septique. Il y a une semaine, nous avons fait appel à une entreprise pour faire vidanger cette fosse, et la personne nous a appris que ce qui avait été désigné comme étant la fosse n'était qu'un filtre de fosse. Après une heure de recherche, il nous a fait part de ses conclusions : la fosse septique doit sûrement être située sous les toilettes, eux-même scellés au sol par un bloc de béton. Pour le vérifier, il faut démolir les toilettes...
D'autre part, nous avions l'intention de déplacer les toilettes (qui ne sont pas dans la maison pour l'instant), et sans accès à la fosse septique, notre projet semble compromis...

L'agence immobilière se montre "compréhensive", mais ne voit pas de solution...elle nous conseille d'en "discuter" avec l'ancien propriétaire, ce que nous sommes pas vraiment disposés à faire, considérant qu'il en va de la responsabilité de l'agence d'éviter de telles surprises aux acquéreurs (?)
J'ai envoyé une lettre recommandée expliquant la situation à l'agence et à l'étude notariale.

Voici ce que dit le titre en ce qui concerne l'assainissement : Le vendeur...précise qu'il utilise un assainissement de type fosse septique installé au cours d'une année inconnue du vendeur...L'acquéreur déclare en faire son affaire personnelle...

Malgré tout, nous avons achetée une maison AVEC fosse et accès, et aujourd'hui, personne (ni le vendeur, ni l agence, ni le notaire) n 'est en mesure de nous en prouver l'existence...

De quel recours disposons nous?

Merci pour votre aide.

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kpastil, le mercredi 8 octobre 2008 à 14:27:33

bonjour
qu'elle type de problème rencontrer vous pour devoir faire vidanger cette fosse ?

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juju, le mercredi 8 octobre 2008 à 14:30:40

il n'y a aucune trappe accessible, et nous ne sommes même pas absolument certain de l emplacement de la fosse. Si elle est sous les toilettes, cela signifit qu il faut carrement casser la dalle au marteau piqueur...

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kpastil, le mercredi 8 octobre 2008 à 14:43:05

la fosse ne se trouve pas dans la maison ....
avez vous dans un tuyau type pvc qui monte sous le toit ? a l'extérieur ou a l'intérieur ce que l'on nomme l'évent.
Suivez le et il vous conduira a la fosse.

;

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juju, le mercredi 8 octobre 2008 à 14:54:40

Ben oui..c'est bien ce fameux event qui nous fait dire que la fosse doit être sous la dalle des toilettes...

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kpastil, le mercredi 8 octobre 2008 à 16:22:15

il est possible alors que les toilette est ete construite apres ?
j'ai du mal a comprendre ....
ne pas confondre l'évent de la fosse tuyau de ° 100 a 125 mm et anti syphonage de °40 ou 60 mm

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juju, le mercredi 8 octobre 2008 à 17:24:24

ben moi aussi j ai du mal à comprendre...je me demande si la véranda n a pas été construite sur la fosse septique, puis les toilettes (??!,????).

Dans tous les cas, contre qui se retourner? Le vendeur menteur, l'agent négligent???

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kpastil, le mercredi 8 octobre 2008 à 18:35:41

y a t il quelque chose de stipuler sur votre acte de vente ?
de toute façon c'est votre vendeur qui devrat vous expliquer comment il procedait a l'entretien de celle ci.

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juju, le mercredi 8 octobre 2008 à 20:44:19

Dans notre contrat, il est dit grosso modo : Le vendeur utilise un assainissement de type fosse septique avec mise aux normes à prévoir, qui n'a jamais été contrôlé. L'acheteur en fait donc son affaire.
Le "hic", c'est que finalement, il est impossible de vérifier l'existence de cette fosse.Donc, comme je ne crois que ce que je vois...peut on "jouer" la-dessus?
Et puis autre argument : le propriétaire, en présence du mandataire de l'agence nous a indiqué la trappe du filtre comme étant l'accès à la fosse, donc il a "menti"...et nous ne pouvons donc pas assurer le fonctionnement correcte de la fosse ni installer de nouveaux toilettes comme prévu.

De plus, j ai eu confirmation par la voisine qui vit ici depuis...50 ans jpense, qu'effectivement, il lui semble que les fondations de la véranda sont sur la fosse...

Bref, une situation très emm...ante.

Merci beaucoup pour votre aide.

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