PRESCRIPTION ET RÉCUPÉRATION

Eliénor - 8 oct. 2008 à 18:06
 Eliénor - 15 nov. 2008 à 20:09
Bonsoir. Mon père, 6 mois avant de mourir, me demanda d´aller en Italie, pour récupérer aprés son décés, un terrein et une maison dont mon frère et moi même étions héritiers . Il décéda en 1969 et l´histoire du terrein m´échappa complétement. Maintenant, ayant internet et beaucoup plus de temps libre, je suis intéressée pour récupérer si possible, cette propriété. J´ignore de combien est la prescription en Italie et si cela vaut vraiment la peine de me pencher sur ce problème et les ennuis que peut me procurer cette récupération. Je crainds fort que les membres de ma famille encore éxistante s´en appropriairent et en firent un lieu de commerce, comme un hôtel agritourisme ou une menuiserie d´aprés mes recherches sur internet. Que me conseillez-vous? Si est-ce possible, quels sont les documents que je devrais présenter? Je compte aller en Italie en Juin de l´année prochaine et aurais.je le temps de tout preparer? Un détail...mes grands parents achetaient á la naissance de chaque enfant, une propriétée ou un terrein comme cadeau de vienvenue au nouveau-né. Mon père ayant eu sa propriété á sa naissance, mon frère et moi, nous fumes ses héritiers et malheureusement tout fut verbal. Je vous remercie d´avance de vos conseills et de répondre á mon courrier et j´en tiendrais compte. Merci Eliénor

1 réponse

Bonjour,

Vous avez bien raison de vous documenter, j'ai des origines italiennes et à la mort de ma grand-mère j'ai voulu garder la maison familiale- j'ai acheté des pièces à un oncle à une tante - actes natuellement passés devant un notaire italien) j'ai fait des travaux importants : toiture etc.etc. Depuis mon enfance j'y suis allée chaque année.
Cette maisonest mitoyenne à une autre avec une entrée commune avec lmon voisin. Au décès de mon voisin tout se complique, son héritier, place des cadenas un peu partout aux portes de ma maison, en clamant qu'il en est propriétaire ; j'au eu le tort d'enlever ses cadenas et dès le lendemain j'au eu la visite des carabiniers, qui devant mes actes de propriété ont conclu que j'en étais la propriétaire. A mon retour de vacances, en France m'attendait une plainte de mon voisin - je suis passée au Tribunal j'ai dû payer 12.ooo euros - il a obtenu la possession des pièces
convoitées - mais je restais toujours la propriétaire !! Croyant toujours que je pouvais récupérer mes biens j'ai lancé une procédure pour faire reconnaître mes droits de propriétaire en petitoria - il a encore trouvé des faux témoins et je
viens de perdre sûrement bien que la sentence ne sera connue que dans quelques mois. Mon avocat me demande de .payer l'avocat adverse afin de minorer les frais de justice !! Coût pour perdre ma maison familliale environ 24.000 euros - alors je ne peux vous conseiller que de la prudence car l'usage de l'Usucapion en Italie est fortement pratiqué.
Je suis tellement découragée que j'ai mis ma maison en vente (ce qui me reste) - j'envisage aussi d'en faire donation à une association caritative !
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Merci Hitachi pour votre réponse et de me mettre en garde. Je suis désolée pour vous. Je ne me fais aucune illusion. Quand mon père me mit au courant et non seulement nous étions héritiers, mon frère et moi, de cette propriété mais aussi, de toute une rue, dont les maisons étaient occupées par des cousins, j´en parlais á des cousins, fils de frères et soeurs de mon père. Ils reconnurent les faits, que tout cela était authentique mais....et j´entends encore leur péponse : << laisse tomber! Ils sont plus pauvres que nous. Nous avons décidé de leur laisser la jouissance des revenues des terres et d´ocuper les maisons afin qu´elles ne soient pas squatées par des vagabonds. >> J´étais jeune mariée, sans soucis et je n´y pensais plus. Maintenant avec internet et la facilité que nous avons de consulter google, de naviguer et de s´informer, je n´ai eu qu´une envie, de savoir. Faire surtout connaissance de cette partie de ma famille, trés connue en Italie....mon grand´père SAVIANE ANGE, ma grand´mère DE MARCH JEANNE. Mais comment peuvent- ils prendre possession d´une terre, d´une ferme etc... sans consulter les héritiers ? sans déclarer aux mairies ? payer les impôts ? que sais-je ancore. J´en perds mon latin. Pour moi, cela va être une aventure, une partie de crises de nerfs et la comunication en italien dont je ne maîtrise pas la langue et un parcours assez long, puisque j´habite l´Espagne ( Andalousie ) Cela ne fait rien. Je suis entrein de m´y préparer. Je reviendrais peut être, les mains vides mais j´aurais visité une partie de l´Italie qui est magnifique, les Dolomites et le Tyrol Autrichien, pays de naissance de ma grand´mère. Je crois que pour vous, c´est la meilleure des solution... donation á une oeuvre caritative, cela mettra dans l´ambaras votre charmant voisin. Je vous remercie d´avance pour votre futur réponse et surtout ne dépensez plus un euro pour élucider ce problème, cela n´en vaut pas la peine. Amicalement Elienor
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HITACHI > Elienor
15 nov. 2008 à 10:33
Je vois Elienor, que vous avez beaucoup de courage pour affronter ce qui vous attend : - faites preuve de beaucoup de vigilance et d'aucune crédulité - Malgré cela je vous souhaite de réussir - Bon courage et attention dans cette entreprise !!
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J'aurais bien aimé savoir quel était le délai de prescription en vigueur en italie.
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HITACHI > Baal
15 nov. 2008 à 00:20
Bonsoir Baal,

Je n'ai rien compris car dans la procédure " en possession " faite entièrement en italien on a parlé de 1 an et 1 jour, puis 20 ans et 30 ans ! Pourtant tous les ans ,mes enfants et moi même allions en vacances dans cette maison.
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Eliénor > Baal
15 nov. 2008 à 20:09
Hola Baal. Moi aussi je me pause la même question. La prescription, un bien joli mot, qui jusqu´á présent, nous n´avons eu de réponse. Je veux récupérer une propriété en Italie, mais je ne veux pas dépenser un € tant que je ne saurais pas le temps de la préscription. J ´ai demandé á mon notaire, ici, et il n´a pas su me répondre. Mais il m´a conseillé de regarder en google....codici civili italiano.it Cela fait des mois que je le consulte et celui-ci ne me donne aucune solution. Essayez, peut être aurez- vous plus de chance que moi.Il en est de même pour hitachi. Quand on rentre dans cette administration, on sait pourquoi.....quand on en sort, on se demande pourquoi. De mon côté, je vais encore chercher dans les archives italiennes et pauser la question á un notaire italien par l´intermédiaire de google et du courrier électronique. Bonne chance á vous deux, je vous tiens au courant. Amicalement. Eliénor
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