Il ya t'il une solution?
Thamy
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14 oct. 2008 à 12:57
tarasouris Messages postés 4141 Date d'inscription lundi 4 août 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 21 janvier 2011 - 14 oct. 2008 à 13:30
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14 oct. 2008 à 13:16
14 oct. 2008 à 13:16
Bonjour Thamy
Je pense que vous devriez vous renseigner auprés du tribunal de votre secteur. En ayant exposé les problemes que vous rencontrez et le pourquoi de votre demarche, il est possible qu'il y ait une solution "legale" a votre problème.
"Qui ne tente rien n'a rien".
Je pense que vous devriez vous renseigner auprés du tribunal de votre secteur. En ayant exposé les problemes que vous rencontrez et le pourquoi de votre demarche, il est possible qu'il y ait une solution "legale" a votre problème.
"Qui ne tente rien n'a rien".
La législation juridique et financière évolue en permanence...
14 oct. 2008 à 13:30
j' irais dés cette prés midi
14 oct. 2008 à 13:30
Il y a des jours où on perd le fil, mais si mes souvenirs sont bons ( voir ServicePublic.fr la sortie du territoire ), dans la mesure où un enfant mineur est bien en possession de son passeport français personnel, il peut finalement voyager, le passeport étant réputé valoir autorisation parentale de sortie donnée lors de l'établissement dudit passeport ...
On avait parlé de cela entre différence de la seule carte d'identité et le passeport, il y a quelques semaines !
Donc, à voir en Préfecture, si le papa n'aurait pas posé fut un temps une interdiction, qu'un juge seul peut avoir transformé en interdiction permanente .
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.... 3 zygomatiques suffisent pour sourire ....
§ même au plus bas, on devrait bien y arriver §