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Droit des grand-parents

Dernière réponse le 4 nov 2009 à 20:08:50 lili-rose, le 19 nov 2008 à 22:51:50 
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Bonjour,
La loi prévoit un droit de visite et d'hébergement pour les grand-parents. Ce droit d'hébergement est-il vraiment obligatoire (ma fille a 4 mois), et si oui sur quelle fréquence? Idem pour les visites, cela doit-être à quel domicile et avec ou sans la présence des parents et sur quelle fréquence? En cas de séparation et conflits, ces droits restent-ils les mêmes? La grand-mère paternel exige une visite par weekend, à son domicile, si ce n'est plus...même en cas de séparation...elle exagère.Suis-je obligé?...Par contre, je n'ai pas envie de l'y laisser pour dormir. Que dit la loi?

1

eragon, le 19 nov 2008 à 22:58:01
  • +1

Salut malheureusement pour toi les grands parents ont des droits également de visites et d'hébergements tu ne peux hélas pas embécher des grands parents d'avoir la joie de voir et d'héberger leur petite fille meme si elle a 4 ans elle n'est pas un bébé et peut trés bien dormir chez les grands parents ils ne lui feront aucuns mal ils l'aiment tout autant que toi mais leur en privé serait une grosse erreur...Bonne chance

Répondre à eragon

3

lili-rose, le 19 nov 2008 à 23:01:58
  • +1

Je n'ai pas dit le contraire, je voulais connaître la fréquence...Je crois que vous n'avez bien lu. Et elle n'a pas 4 ans mais 4 mois...

Répondre à lili-rose

13

jennifer89, le 31 mar 2009 à 15:27:47
  • +1

Bonjours,

Je voulais savoir ou en étais ta situation? car moi je suis enceinte de 5 mois et c'est la guerre depuis un mois avec ma belle-mére, au début elle été tte contente ,toute fiere et mtn elle et en conflit avec mon copain et moi ,elle me dit ke l enfant n'ai pas de moi ... elle fait tous pr casser mon couple donc forcément je veux pas kel ai de droit sur lenfant.Nous avons penser a mettre l enfant a mon nom, mais je ne c pas si sa lui retire c'est droit à ma belle mére?

Répondre à jennifer89

14

lynda, le 1 avr 2009 à 20:06:13
  • +2

Bonjour Jennifer,
je me bataille avec ma belle mère qui veut me prendre ma fille, j'ai regretté d'avoir donné le nom du père,
je pense (je vais chercher des liens) c'est mieux,
je te donne un lien
http://forum.aufeminin.com/forum/f685/__f597_f685-Changer-le­-nom-de-mon-enfant.html

poses la question à un avocat, il saura te répondre, mais ne t'inquiète pas, la loi aujourd'hui elle est pour l'intêret de l'enfant, penses à ta santé et celle du bébé,
http://371-4.actifforum.com/entraide-familiale-371-4-f2/
pour plus de renseignements

je vais chercher pour toi , ne penses à rien
bon courage tu n'es pas seule
cordialement

Répondre à lynda

5

ninie, le 16 déc 2008 à 12:12:36

Bonjour,
Moi aussi grosse attaque de panique quand j'ai appris que la grand-mère pouvait exercer un droit de visite !
Je voudrais connaître la fréquence et la durée de ces droits de visite et quelles obligations elle doit remplir de son côté ? Peut-on exiger que quelqu'un d'autre soit présent ou peut-elle demander d'être seul avec lui ?
Merci d'avance pour votre réponse.

Répondre à ninie

21

cc, le 24 sep 2009 à 13:57:24

Bonjour moi ma fille a 2ans et demi et ne m'a jamais quitter les seules fois ou j'ai vraiment du la laisser elle ne manger pas donc je suis dans le meme cas ayant pris un avocat j'ai demander d'etre presente pendant les visites mais je ne sais pas quoi faire car mon avocat a suggerer que j'avais le droit d'etre presente qu'a 2 visites en plus de cela la gm demande un week end sur 2 du vendredi au dimanche plus une partie des vacances et aussi les 26 27 28 decembre mais sachant qu'elle na pas de chambre pour l'accueillir je ne sais plus quoi faire pour que cela n'arrive pas

Répondre à cc

10

soetwill, le 18 mar 2009 à 13:07:19

J ai lu votre reponse elle est objective mais je pense que vous n etes pas confronté a ce problema , là, vos "tripes" parleraient
certains grds parents ne sont pas si adorables.......

Répondre à soetwill

11

tenderwoman, le 18 mar 2009 à 14:11:06

Bonjour,
j'ai subi des injures morales, harcèlement, elle a fouillé et volé mes papiuers et cette semaine m'a convoquée car elle m'accuse d'être folle, dangereuse pour ma fille, ma fille est toute ma vie
en résumé elle veut s'accaparer de ma fille qui n'a pas encore ses deux ans, je ne lui ai jamais refusé de voir sa peite fille, c'est moi qu'elle veut détruire, elle m'a refusé dès le premier contact,
elle venait tous les jours à la naisance de la petite sans prévenir, elle rentrit, m'a suivi sur le lieux de vacances, sans me prévenir, après j'ai dit non stop elle refuse qu'on la contrarie
et, voilà que je suis en procédure , depuis qques semaines ,
j'ai essayé la médiation, tout ? je suis très inquiète car je m'attendais pas, elle a été discrète jusqu'a la fin, elle a préparé son pavillon pour pouvoir héberger la petite
merci de m'avoir entendu et répondu
cdl

Répondre à tenderwoman

2

eragon, le 19 nov 2008 à 22:59:53

Pardon j'avais pas vu qu'elle n'avait que 4 mois la je ne sais pas trop mais je pense que tu devrais demander conseil vu son jeune age a une assistance sociale a plus

Répondre à eragon

4

elleirum, le 8 déc 2008 à 13:27:10

Bonjour, je viens de voir votre message et je suis dans le cas inverse, une grand mère privée de son petit fils parce que ma fille n'acceppte pas que je refasse ma vie. c'est très dur pour moi car j'ai beaucoup d'amour a donner au petit
et croyez moi, si je pouvais le voir, ce ne serait que du bonheur

Répondre à elleirum

6

tenderwoman, le 6 jan 2009 à 11:45:04
  • +1

Bonjoiur LILI ROSE,
je suis dans le mêm cas que vous, pouvez vous vous me dire ou en êtes vous ?
Meilleurs voeux pour la nouvelle année 2009

Répondre à tenderwoman

7

irishmind, le 6 jan 2009 à 12:01:11

Bonjour lili rose,

je pense avoir un site où vous trouverez vos réponses....


http://www.infobebes.com/bebe/droits/famille-droit/les-droit­s-des-grands-parents


voilà cordialement

Répondre à irishmind

8

mamounette, le 1 fév 2009 à 09:11:57
  • +1

Il faut cesser de faire de la pub pour des sites qui ne sont là que pour faire de l'argent et ne connaisent rien au "droit"
IL N EXISTE AUCUN DROIT POUR LES GRANDS PARENTS. Ou prouvez le avec le code civil. IL y a dans l'esprit collective certainement créé par ces magazines et GP en mal de vivre des idées déformées. La loi est la loi et voici ce qu'elle dit : libre aux esprits "tordus" de la déformer"
Relayez la vérité ... le sujet est trop grave pour faire n'importe quoi ces sites vivent avec la pub et vos passages il est plus vendeur de dire "les GP ont des droits" !!!


VOS DROITS ET DÉMARCHES : Famille source http://www.service-public.fr/

Relations avec les grands-parents, les frères et soeurs et les tiers


Relations personnelles avec les ascendants


L'enfant a le droit d'entretenir des relations personnelles avec ses ascendants notamment avec ses grands-parents.

Seul l’intérêt de l’enfant peut empêcher l’exercice de ce droit.

Selon la situation et dans l’intérêt de l’enfant, le juge aux affaires familiales peut décider :

soit d’autoriser les relations entre l’enfant et ses grands-parents (il en fixe les modalités),

soit de refuser les relations entre l’enfant et ses grands-parents.


Relations personnelles entre les frères et soeurs


L'enfant ne doit pas être séparé de ses frères et soeurs, sauf en cas de nécessité ou dans son intérêt.

Le juge aux affaires familiales statue sur les relations personnelles entre les frères et soeurs.



Relations personnelles avec les tiers


Le juge fixe dans l'intérêt de l'enfant, les modalités de ses relations avec un tiers, parents ou non (droit de correspondance ou de visite par exemple).




Textes de référence
Code civil
articles 371-4 à 371-5

Répondre à mamounette

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mamounette, le 1 fév 2009 à 09:11:57

Il faut cesser de faire de la pub pour des sites qui ne sont là que pour faire de l'argent et ne connaisent rien au "droit"
IL N EXISTE AUCUN DROIT POUR LES GRANDS PARENTS. Ou prouvez le avec le code civil. IL y a dans l'esprit collective certainement créé par ces magazines et GP en mal de vivre des idées déformées. La loi est la loi et voici ce qu'elle dit : libre aux esprits "tordus" de la déformer"
Relayez la vérité ... le sujet est trop grave pour faire n'importe quoi ces sites vivent avec la pub et vos passages il est plus vendeur de dire "les GP ont des droits" !!!


VOS DROITS ET DÉMARCHES : Famille source http://www.service-public.fr/

Relations avec les grands-parents, les frères et soeurs et les tiers


Relations personnelles avec les ascendants


L'enfant a le droit d'entretenir des relations personnelles avec ses ascendants notamment avec ses grands-parents.

Seul l’intérêt de l’enfant peut empêcher l’exercice de ce droit.

Selon la situation et dans l’intérêt de l’enfant, le juge aux affaires familiales peut décider :

soit d’autoriser les relations entre l’enfant et ses grands-parents (il en fixe les modalités),

soit de refuser les relations entre l’enfant et ses grands-parents.


Relations personnelles entre les frères et soeurs


L'enfant ne doit pas être séparé de ses frères et soeurs, sauf en cas de nécessité ou dans son intérêt.

Le juge aux affaires familiales statue sur les relations personnelles entre les frères et soeurs.



Relations personnelles avec les tiers


Le juge fixe dans l'intérêt de l'enfant, les modalités de ses relations avec un tiers, parents ou non (droit de correspondance ou de visite par exemple).




Textes de référence
Code civil
articles 371-4 à 371-5

Répondre à mamounette

15

Poil à gratter, le 3 jun 2009 à 22:26:34

Il est exact que le code civil n'évoque pas le droit des grands parents. L'article 371-4 du code civil parle du "droit de l'enfant" alors que dans sa rédaction antérieure aujourd'hui abrogée, il parlait explicitement du droit des grands parents.
Cependant, si à l'issue d'une procédure le juge aux affaires familiales accorde aux grands parents un droit de visite où d'hébergement, force est de constater qu'à ce moment là, les grands parents bénéficieront d'un véritable droit juridique opposable aux parents.
Quand à la fréquence d'utilisation de ce droit, c'est le JAF qui le fixe compte tenu de chaque situation. En tout état de cause, jamais plus d'une journée par semaine, moins la plupart du temps.

Je suis un grand-père qui ne voit plus ses petits enfants depuis des années à cause de la bêtise de ses enfants.
Je me suis marié 2 fois. Divorcé 2 fois. De ma première épouse, 2 enfants, une fille de 38 ans et un fils de 33 ans. De la seconde, un petit gars de 9 ans. Les deux extrêmes. Tout s'est très bien passé jusqu'à la naissance de ce petit dernier. Mais il fut l'intru, non pas pour mes deux grands enfants, mais pour leur mère qui avait elle même eu une fille d'un second mariage et qui jugea que cet enfant, qui n'était pas le sien, allait faire concurrence à cette fille. Elle a donc mis tout son poids pour les influencer et c'est ainsi que, sans raison avouée, ma fille a rompu dès la naissance du petit dernier et mon fils lors de mon second divorce, 3 ans après. Malgré de nombreuses tentatives de ma part, aucun des deux n'a voulu revenir.
Aussi, je songe très sérieusement à demander l'application de l'article 371-4 du code civil pour voir mes petits enfants tout en espérant toujours ne pas avoir besoin de poursuivre la procédure à son terme et que, face à cette éventualité, mes deux grands enfants réfléchiront et réviseront leur position.
J'ai attendu si longtemps, notamment pour ma fille, parce que j'ai toujours espéré qu'elle réfléchirait et changerait d'avis. Mais peine perdue.
Je précise que je n'ai jamais eu aucun problème avec mon gendre. Quand à ma bru, je ne la connais pas et c'est indirectement que j'ai appris que mon fils avait eu une petite fille.

Répondre à Poil à gratter

22

 BISOUX, le 4 nov 2009 à 20:08:50

ATTENTION, CET ARTICLE DE LOI EST FRANÇAIS ... AU QUÉBEC ART 611 DU CODE CIVIL DIT QUE LES GRANDS PARENTS ONT DES DROITS FACE À LEURS PETITS ENFANTS... ET QUE SEUL DES MOTIFS GRAVES PEUVENT EMPÊCHER CES RELATIONS!!!

Répondre à BISOUX

12

SAM, le 19 mar 2009 à 00:17:58

Bjr,
toutes les réponses à vos questions sont ici
http://371-4.actifforum.com/index.htm

expériences, aides, textes de lois à jour

Répondre à SAM

19

Mamounette, le 2 jui 2009 à 18:54:35

Arrêtez de faire de la pub a cette asso (qui n'en est d'ailleurs pas une) , il n'y a aucun avocat.... et vous ne trouverez pas une seule réponse fiable... d'ailleurs qui sont ces gens? Et combien coûte l'adhésion ? pourquoi les adhésions sont fermées ?

Donc si vous avez besoin de conseil surtout échangez sur des sites "non payant" avec des parents qui sont toujours en procédure ...
à bon entendeur ...
Bon courage ...une maman qui a gagné son procés !!! car il y en a

Répondre à Mamounette

16

barbiekelly, le 23 jun 2009 à 03:02:51

Bonjour.
Moi j'ai un gros problème avec ma belle-mère. Depuis la naissance de ma fille elle la vu seulement 4 fois. Ma fille a présentement 27 mois et sa fait maintenant 9 mois quelle ne nous a pas donner de nouvelles. Ont a jamais recu de cadeaux de elle depuis la naissance de ma fille, elle n'Est même jamais venu me voir a l'hôpital. Au début j'ai vu dans son visage que pour elle cette enfant était la sienne. Elle était jalouse car elle a toujours voulu avoir une fille. Pour les peux de fois quelle la vu elle est venu chez moi prendre une photo de ma fille et est retourner dans sa ville pour montrer fièrement sa petite fille a tout le monde. En bout de ligne, jai peur que ma fille plus tard en souffre car c'Est une grand-mère qui vien la voir seulement quand sa photo est trop vieille et quelle en a besoin dune autre pour la montrer. Sinon a sa fête ou a noel, rien, pas de carte pas de cadeau pas de coup de téléphone.... Elle n'est pas interaisser par ma fille, ele ne c'est même jamais occuper de son fils (car s'était un garcon). Et maintenant ont a appris par la famille quelle veut aller chercher le droit des grands-parents car elle dit quon lui refuse de voir notre fille... Premièrement se n'est pas vrai ont lui a jamais refuser car elle na jamais demander ^^ Notre situation est très tendu il y a même eu le frèere de ma belle-mère qui a appeller pour nous faire des menaces (il voulais venir me casser les jambes). Je ne croit pas que cette situation soit bonne pour ma fille. aider moi. je vie au québec et je c'est que les droits ne sont pas les même que vous. Pauvre vous car je lis vos message et au québec la loi est : "le droit des grand-parent a continuer la relation". Quand il n'Y a aucune relation exsistant ici au québec tu récolte le droit de voir 1 dimanche par mois seulement 1 a 2 heure avec un parent. se n'est rien. Je veut seulement pas quelle est le droit d'hébergement. car je suis sur quelle serais capable de disparaitre avec ma fille

Répondre à barbiekelly

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mamounette, le 23 jun 2009 à 13:56:53

Si les juges donnent des droits de visite et d'hébergement c'est qu’ils ne sont tout simplement pas encore habitué aux effets pervers de cette loi.
En effet ces mêmes juges donnent des droits toute l'année dans le cadre de divorces. L'incohérence de cette loi est bien là, la même loi pour les parents qui détiennent l'autorité parentale qu'un quelconque ascendant ... Comment faire vraiment la part des choses pour les juges ?


Si vous êtes assigné vous devez contre attaquer, les parents et GP savent que vous pouvez demander des indemnités importante en reconventionnel pour ces procédure abusive il faut vous défendre en ce sens
Je voudrais rappeler l'essentiel... parents, vous avez l'entière personnalité de vos enfants (sauf décision judiciaire). Vivant au Québec je ne comprends pas votre inquiétude. De nombreux parents partent au canada et aux USA justement pour protéger leurs enfants de cette loi ... Vous ne devriez donc pas vous inquiéter? !

Répondre à mamounette

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mamounette, le 23 jun 2009 à 13:56:53

Si les juges donnent des droits de visite et d'hébergement c'est qu’ils ne sont tout simplement pas encore habitué aux effets pervers de cette loi.
En effet ces mêmes juges donnent des droits toute l'année dans le cadre de divorces. L'incohérence de cette loi est bien là, la même loi pour les parents qui détiennent l'autorité parentale qu'un quelconque ascendant ... Comment faire vraiment la part des choses pour les juges ?


Si vous êtes assigné vous devez contre attaquer, les parents et GP savent que vous pouvez demander des indemnités importante en reconventionnel pour ces procédure abusive il faut vous défendre en ce sens
Je voudrais rappeler l'essentiel... parents, vous avez l'entière personnalité de vos enfants (sauf décision judiciaire). Vivant au Québec je ne comprends pas votre inquiétude. De nombreux parents partent au canada et aux USA justement pour protéger leurs enfants de cette loi ... Vous ne devriez donc pas vous inquiéter? !

Répondre à mamounette

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misslil, le 3 jui 2009 à 07:03:16

Bonjour,
je vous parles de mon experience qui porra peut être vous aider.
La mère de mon ex qui ne m'a jamais supporté à très mal pris notre séparation qui est de mon fait (du moins sur le papier).
Un an apres notre séparation elle à fait la demande de par l'avocat de mon ex d'un droit de garde et d'ébergement le mercredi, mon avocate à chopper le sien dans les couloirs et lui à dit d'aller se faire voir chez plumau.
Devant le juge mon avocate à dit que mon ex n'était pas en conflit avec sa mère et qu'il n'y avait donc pas lieu de demander un droit de garde de sa part.
En effet les visites chez sa grand mère doivent se faire durant les temps de garde du papa, sinon vous imaginez le bordel entre vos parents les siens, les tantes les oncles etc...
Ca serait trop facile, alors je vous conseille de jouer sur ce terrain là.
De plus votre fille est très jeune, faite jouer le fait que vous l'allaitez (si c'est le cas) et faites durer...au bout d'un moment la grand mère se lassera, enfin j'espère.

Pour ce qui est de la grand mère qui est en désaccord avec son fils et sa belle fille c'est une autre histoire, les grand parents peuent demander des droits de garde si ils ne oient pas leurs petits enfants, et il y à un risque qu'ils l'obtienne.
La je ne sais pas se que ous conseille votre avocat mais moi je ferais jouer l'intrusivité de la belle mère et les relations conflictuelles que vous avez avec elle de son fait.
Courage!!!

Répondre à misslil