Héritage

marion - 29 nov. 2008 à 16:29
Phgr Messages postés 907 Date d'inscription lundi 1 septembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 12 janvier 2009 - 30 nov. 2008 à 06:21
Bonjour,
nous sommes 5 enfants mes parents ont divorcés 3 enfants ont été chez lz père et 2 donc moi chez la mére tous ça dans les années 50
ma mére c'est remarié et cet hommes nous a élévés mon frere et moi les autres nous ne les avons ja mais fréquentés
ma mére et mon beau père avais acheté une maison en trés mausaise état et nous l'on revendu 4 ans plus tard a mn frere et a moi
mon beau pére et meurt en 1990 et ma mére il y a un an
mes aurtes fréres veulent avoir la preuvre qu'il y a bien eu vente ce qui ne fait aucun doute cet achat nous l'avons fait en1973
pourrais t'ils demander une part sur cette maison en tant qu'héritiers sachant que nous avons tous les papiers de cette vents

1 réponse

Phgr Messages postés 907 Date d'inscription lundi 1 septembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 12 janvier 2009 635
30 nov. 2008 à 06:21
Bonjour

Si il y a bien eu vente (à un prix normal et avec versement du prix), avec un acte notarié et enregistrement par le notaire de la vente au fichier immobilier (des impots), vos autres frères ne pourront rien vous demander. (et la maison ne fait pas partie de la succession de votre mère)
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