Succession

sculdeco - 16 déc. 2008 à 19:42
 sculdeco - 18 déc. 2008 à 19:05
Bonjour,
je suis dans l"embaras svp aidez moi!qu'est ce qu'une devolution siccessorale et comment est decrite?.

1 réponse

Bonsoir,

Oula, ce serait trop long à tout vous expliquez. En bref, la dévolution successorale permet de connaître les héritiers appelés à la succession du défunt.

Cordialement
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bonsoir , merci de me repondre,et dites moi, le notaire chargé de la succession doit convoquer tout les heritiers?
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Luna > sculdeco
16 déc. 2008 à 21:00
Oui, lorsqu'il est saisi par un héritier, il doit éventuellement rechercher les cohéritiers existants et les convoquer...
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sculdeco > Luna
17 déc. 2008 à 19:05
merci luna; mais le probleme c'est que le notaire ne l'es as pas convoqué, est ce legal de faire une succession sans que les autres le saches?
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luna10 Messages postés 1295 Date d'inscription mardi 16 décembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 2 octobre 2010 445 > sculdeco
17 déc. 2008 à 19:21
Bonsoir,

L'erreur est humaine... Maintenant, si on pouvait en savoir plus sur la situation, on pourrait peut-être apporter des éléments de réponses s'agissant de la dévolution successorale.
Qui est le défunt ?! Que laisse t'il à son décès comme famille (conjoint, enfants, petits enfants, frères et soeur, parents, grand-parents, oncle et tante) ?

Si la personne en questionest successible et qu'elle n'a pas été convoquée pour la succession. Effectivement, il y a un problème...

Cordialement
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sculdeco > Luna
18 déc. 2008 à 19:05
Bonsoir; luna ,merrci de me repondre .Je sais que l'erreur est humaine , mais dans des situations de succession y'as pas d'erreur c'est voulu par le nataire.et desolé de m"exprimer ainsi ;ety vous disiez que y'as probleme,lequel?et comment la banque a viré l'argent au compte du notaire ,or,les heritiers sont tous majeurs?Merci d'avance!
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