| Bonsoir, "La loi dit que la mère à deux ans pour faire reconnaitre l'enfant..." ?
Quelle loi ?! Ailleurs, peut-être, mais pas en France. L'action peut être exercée par la mère de l'enfant jusqu'à sa majorité. Et au delà, l'enfant pourra exercer une action en établissement de paternité jusqu'à ses 28 ans.
Le test de paternité est de droit en matière de filiation.
Toutefois, vous avez la possiblité de refuser de faire un tel test. Mais un refus non justifié peut malheureusement être considéré comme un aveu, dans certains cas (et même nombreux).
Vous faites le test, vous êtes le père, vous devrez alors accomplir vos devoirs en tant que parent (aliments, entretien de l'enfant, éducation, autorité parentale le cas échéant, selon les dires du juge).
vous refusez le test, et la cour décide d'établir la filiation, les conséquences sont les mêmes.
Vous refusez le test par un motif légitime et la cour tranche en votre faveur, vous n'avez aucune obligation à l'égard de l'enfant.
Néanmoins, même si vous refusez et que les éléments corroborent la version de votre ex-compagne, attendez-vous à 95 % que le juge fasse droit à la demande de la mère en établissant la filiation.
Cordialement | 3 geo1_20, le 2 jan 2009 à 00:48:03Merci à tous les deux pour votre message.
Quel est l'intérêt pour moi de reconnaître l'enfant maintenant ? Eviter la procédure qui je suppose est couteuse ? ou y-a-t-il un autre motif ?
Merci de vos conseils.
geo | L'intérêt d'une reconnaissance, c'est d'élever l'enfant et de l'éduquer, de subvenir à ses besoins et d'entretenir avec lui des relations personnelles.
Et dans votre cas, cela permet aussi d'éviter la procédure couteuse, cela va de soit.
Cordialement | 5 geo1_20, le 2 jan 2009 à 01:00:39Merci Luna de votre message.
Et bien dans mon cas ce sera la procédure longue et couteuse ( tant pis ) car je n'a pas l'intention de reconnaître cet enfant, encore moins de l'élever et encore moins d'entretenir des relations personnelles avec lui ou sa mère. Je vais peut-être en choquer certains, sans doute, mais c'est comme ça.
Je me plierai aux décisions de justice, bien sûr, règlerai la pension, mais je crois qu'on ne peut m'obliger a entretenir des relations avec l'enfant.
Merci encore de votre aide.
geo | Personnellement, je reste neutre. Je ne suis pas ici pour juger les gens mais répondre à des questions juridiques.
Cordialement | Bonjour peut'etre pourais tu me repondre a quelques questions |
| Car j'ai besoin de quelques reponse je n'ai^pas de reponse moi mm merci a toi d'avance |
| 40 mamantaze, le 27 jui 2009 à 17:00:53Bonjour a tous moi j'ai 26 ans je suis marié et j'ai 5 ans ont ma appris il a pas longtemps que mon pere etait pas mon pere biologique mon avocate ma dit que je pouvais demander un test de paternite seulement jusqu'a mes 21 ans alors vu que moi je veux savoir la verite je fait comment merci a tous de vos reponse |
| 44 dandan, le 8 aoû 2009 à 15:43:13Bonjour, puis je me permettre de vos poser des questions a ce propos? ça aiderais beaucoup mon amie qui est dans un cas particulier.
Elle est en france depuis un peu plus d'un an et sans papier , elle est tombée enceinte de son ami francais qui voudrais qu'elle fasse une ivg, mais ce n'est pas son souhait, sachant qu'elle a 32 ans et que ce n'est pas la premiere fois qu'elle subit ce genre de chose et qu'elle l'avait bien prevenu qu'elle ne prenait pas de pilule ce mois la , il n'a quand meme pas fait attention , donc c'est autant plus sa responsabilite qui ne c'est pas soucie.
La question est de savoir s'elle peut l'obliger a reconaitre l'enfant par la justice pour qu'elle puisse beneficier des aides pour elever seule son enfant et qu'il puisse etre francais.
merci d'avance, Daniela | 45 azylis, le 17 aoû 2009 à 21:19:06Certes il est aussi responsable qu'elle d'avoir couché sans préservatif.
Mais lui, s'il avait été enceinte, il aurait sans doute pris la pilule abortive, avorté ou abandonné l'enfant à la naissance pour le proposer à l'adoption.
Bien sûr elle n'a pas voulu avorter car cela la rend désormais inexpulsable.
Toutefois compte tenu qu'elle est en situation irrégulière en France il n'est pas certain qu'elle puisse faire un procès à un français. |
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| 62 filoche, le 3 oct 2009 à 18:35:47Je m'adresse à Luna, si j'ai bien compris, elle est juriste donc je voudrai lui posé une question.
Il y a 18 1/2 est né un petit garçon, à sa naissance, je me trouver à la maternité donc avant de passé à la mairie pour le déclarer, je suis monté chez mes parents annoncé la nouvelle. Pendant ce temps la grand-mère maternelle en a profité pour aller le déclarer au nom de jeune fille de la fille. Mais avant ça j'avais un doute sur la paternité, vue que mon ex-compagne, nous nous sommes séparés 6 mois, entre temps elle a connu un homme, et au bout de ce temps nous nous sommes remis ensemble et voilà qu'après quelques semaine elle m'annonce qu'elle était enceinte, donc nous avons habités ensemble, mais le problème c'est qu'elle n'a jamais voulu me le laisser ni même à mes parents de peur que ma mère le mène dans un laboratoire pour lui faire une prise de sang, de ce jour, elle a préféré repartir chez ces parents, et je n'ai plus vu le petit, donc mes craintes étaient bien fondées, ce petit n'était peut-être pas de moi.
Donc les années passent sans aucune nouvelles, et voilà que ce jeune garçon majeur, a voulu me connaitre, mais tout d'abord, je voudrai avoir confirmation de ma paternité. que dois-je faire. J'attends votre réponse | Il faut passer par un juge
Vous ne pouvez pas faire de test A.D.N. de votre propre gré.
Rien n’est jamais acquis à l’homme,ni sa force ni sa faiblesse et quand il croit ouvrir ses bras.Son ombre est celle d’une croix. |
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| Bonsoir,
En dehors des raisons qui vous sont propres, cet enfant ( le votre à 99.99% comme vous dites et qui finalement est là et donc, avec qui il va falloir faire avec ) n'a rien a voir avec vos ressentiments personnels entre adultes.
Même avec votre déni, cet enfant, tôt ou tard, que vous le souhaitiez ou non, voudra probablement vous rencontrer, et combler ce "vide".
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L'homme a ce choix : laisser entrer la lumière ou garder les volets fermés.
[Henry Miller] | 8 geo1_20, le 2 jan 2009 à 10:05:23Luna
Il n'y a aucun problême et je vous remercie d'ailleurs de vos éclaircissements. j'aurais toutefois encore une question Je vais essayer d'être clair.
Supposons que je refuse le test. Le juge alors prends la décision de déclarer la paternité pour les raisons que vous avez évoqués. A mon décès ( le + tard possible s'entend...lol ) mes héritiers auront chacun une part et donc cet enfant aura droit à sa part. Mais il n'y aucune preuve que je sois le père puisque le test n'aura jamais été fait... En conséquence et c'est là ma question, est ce que le jugement qui promulgue la paternité est aussi valable une fois le décès de la personne ? Est ce que le fait d'avoir été reconnu le père par un tribunal , pour subvenir au besoin de l'enfant, signifie t-il que je le soit à tout point de vue ? Notamment en ce qui concerne les droit de succession, sachant que la paternité n'a jamais été prouvé.. Je ne sais pas si j'ai été clair..En gros est ce que à mon décès l'enfant sera toujours considéré comme tel sachant qu'il n'y a aucune preuve si ce n'est la décision d'un juge du à son appréciation des faits...?
Merci de vos réponses
Cordialement
Pour mamandunange : je sais que c'est dur a entendre mais j'ai tellement la haine ( je n'ai pas évoqué ici les courriers insultants, textos et coups de fils à toute heure de la nuit..) que même si l'enfant, lu,i n'y est pour rien, la rancoeur que j'éprouve est bien supérieure au zeste d'humanité qui me ferait faire un geste pour l'enfant...merci également de l'attention que vous avez porté à mon cas. | Bonjour,
Si le juge établit la filiation de l'enfant à votre égard, et ce en cas de refus par présomption, elle va produire tous ses effets. Principalement, une obligation alimentaire, l'exercice de l'autorité parentale, et le droits successoraux.
A savoir que concernant les aliments, il est possible à la mère de demander à ce que votre participation à l'entretien et à l'éducation de l'enfant remonte au jour de sa naissance, selon vos ressources évidemment.
Au niveau successoral, à votre décès, l'enfant sera appelé à votre succession, et il est considéré comme un héritier réservataire. Vous ne pourrez le "déshériter".
Il n'est pas impossible, si la mère de l'enfant le demande, que les juges vous condamne au paiement de dommages et intérêts, si celle-ci rapporte la preuve que vous saviez que vous étiez le père, et que sciemment, vous n'avez pas contribué à son entretien.
Cordialement |
| Bonsoir ou bonjour Geo1_20,
Sur ce forum, nous sommes nombreux à ressentir ou a avoir ressenti de l'écoeurement, de la rancoeur, de l'amertume, de la haine et je vous en passe. De même pour les coups bas et autres vices plus tordus les uns que les autres...
Et pourtant, nous sommes toujours là, présents auprès de nos bouts de chou, à nous faire violence parfois, à nous remettre en question souvent, juste pour leur bien-être et leur épanouissement, car c'est bien cela le plus important.
Que vous ayez des griefs envers la mère, tout le monde peut le comprendre, mais de la à le faire payer à votre enfant, excusez mon incompréhension la plus totale.
Vous lui avez offert le cadeau de la vie et maintenant vous lui offrez le déni.
Enfin, si ce choix est le votre et que vous êtes pret à l'assumer jusqu'au bout, j'espère aussi que vous serez prêt à encaisser le retour, sans jamais éprouver aucun regret car votre "haine" contre la mère, votre enfant la retournera contre vous suite à votre abandon envers lui.
Ce gamin n'a pas été conçu en s'assénant des insultes à mon avis.
Vraiment, c'est triste, non pour vous, mais pour lui.
***
L'homme a ce choix : laisser entrer la lumière ou garder les volets fermés.
[Henry Miller] |
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| 37 amin, le 19 jui 2009 à 00:15:46Bonjour,je suis dans le même cas que vous seulement c'est moi qui a demander à la justice de demander à mon ex concubine un teste génétique j'ai été reconnu à 99% le père de l'enfant mais la suite tenez vous bien pour lire la suite j'ai été condamné à 2000euros pour réparation de préjudice plus 2300 euros pour frais d'avocat de l'enfant plus les frais des examens de laboratoire en plus de la pension alimentaire pour un enfant que je n'est pas désirer , toutes ces femmes qui se passent les bon tuyaux sur le net pour plumer les hommes je trouve ça répugnant et dégoutant de mettre volontairement en péril la vie d'un homme et c'est bien malheureux pour ces gosses quand ils vont découvrir la vérité à leurs majorité quel sera l'état de leurs moral pour le reste de leurs avenir , pour faire un enfant ils faut être d'accord tous les deux et ne pas profiter de la naIveté d'un homme pour lui faire un gosse dans le dos et lui demander par la suite de le reconnaitre c'est bien malheureux de mettre au monde des enfants qui n'ont rien demander même pas le droit d'être dans ce monde plein d'injustice quelle inconscience surtout quand ils sont fait hors mariage quel sera le moral de ces enfants quand ils découvrent qu'ils sont en réalité des bâtards . c'est quoi un homme aujourd'hui sinon un géniteur et une pension alimentaire pour votre problème je vous souhaite plein de courage et surtout de la patience moral vous on aurai besoin bonne chance . | 39 azylis, le 21 jui 2009 à 17:05:52Est-ce que les hommes victimes de ce fléau ne devraient pas se regrouper ? |
| 41 jade, le 28 jui 2009 à 15:29:58Excuse moi mai tu a bien fai lamour avec cette fille si tu ne voulai dun enfan il suffisai de te proteger vous les hommes vou vou faite passer pour des victimes achetez un preservatif a 20 cts taurai eviter 5000 euros de dommages et interets et la tristess dun enfant c tro facile de jeter la pierre sur la femm tt ltps assumez vos actes merde |
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