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Que risque t on au bout de 3 non presentation [Fermé]

samira - Dernière réponse le 23 déc. 2009 à 16:51
Bonjour,
J aimerais savoir si c'est vrai que au bout de 3 non présentation d enfant c le père qui obtient la garde???merci de me répondre au plus vite
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bpnsoir
vous devriez savoir qu un parent peut faire envoyer qq un a sa place si il ne peut se deplacer pour venir chercher son enfant et qu en ce cas la plainte pour non presentation d enfant est bien valable !!!! là vous ne jouer vraiment pas malin.

enfin vous risqué gros mais c est votre problemen !

elorac007- 17 mai 2009 à 13:09
Bonjour,

j'aimerai connaitre le texte de loi qui dit que le conjoint peut envoyer quelqu'un à sa place. On le trouve où dans le code civil?
Merci Castafiore001
titi- 17 mai 2009 à 14:22
En effet le père à le droit d'envoyer quelqu'un d'autre à sa place chercher son enfant mais il faut que cette personne soit de confiance je cite mon procès " Le père accueillera les enfants mineurs, à charge pour lui d'aller ler chercher ou de les faire chercher par une personne digne de confiance et de les reconduire ou faire reconduire.

Par contre Samira tant que tu n'es pas convoquer par la Police c'est en effet qu'il n'a jamais porté plainte. Et on ne peut pas lui donner la garde du jour au lendemain sous prétexte que tu lui refuse l'enfant 3 fois. Non il faut que les gendarmes viennent avec lui chercher l'enfant chez toi et si toi tu refuse de lui donner l'enfant la oui il y a non présentation d'enfant et constater par la police ou gendarme. Mais ce n'est pas au bout de 3 fois. Cela dépend des circonstances. Surtout si jamais un jour pour une raison ou une autre tu ne peux lui donner un week-end prévient le père par courrier en recommandé avec AR.

Par contre toi protège toi et les week-end ou vacances ou il ne vient pas le chercher va au commissariat remplir une main courante et faire constater que son père n'est pas venu le chercher fais le autant de fois qu'il le faut.

Courage. Mais ne t'inquiète pas on n'enlève pas un enfant à sa mère sous prétexte que le père raconte n'importe quoi et qu'il ne veut pas prendre ses responsabilité paternel, c'est uniquement pour te faire peur. Mais apparament depuis noel il ne désire pas trop s'occuper de son enfant.

Bat toi et ne te laisser pas faire ni intimidé par lui
choupinette1971 57Messages postés jeudi 3 septembre 2009Date d'inscription 19 mars 2010 Dernière intervention elorac007 - 6 sept. 2009 à 10:08
si vous etes passé devant un juge c est noté tout simplement sur le jugement que le père ou une tierce personne peut venir chercher les enfants . de toutes les façons s il y a non présentation de l'enfant c est vous qui etes en tort s il décide de porter plainte excepté bien évidemment s il s'est présenté en retard le week end il me semble que c'est une heure aprés et les vacances dans la journée ...sans porter de jugement, vous avez certainement vos raisons, lorsqu il y a non présentation c est un délit . dans les cas mineurs s il s agit d un désaccord entre parents, il vaut mieux mettre ses rancoeurs de coté et penser au mieux a l équilibre des enfants . par contre dans des cas majeurs s il y a maltraitance de l enfant il faut le signaler au JAF le plus rapidement possible. Généralement dans les divorces ou séparations, de part mon expérience, on se sert souvent des enfants comme pion et c est bien dommage. Malgré tout les conflits qu il y est pu avoir entre mon ex et moi j ai toujours présenté les enfants. ne jamais oubié qu un enfant a besoin des deux parents pour son équilibre . Méme si vous etes en désaccord ne privez pas les enfants de leur papa . Il faut toujours entre les deux parties qu il y en ai un qui concède sinon c est toujours la guerre et cela n arrange rien . au vu des griefs ce sont toujours les enfants qui trinquent et c est bien dommage
bon courage et essayez malgré tout de reprendre contact avec votre ex ou faites appel a un médiateur auprés de votre mairie cela peut s averer très utile dans des situations de conflits importants
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Arrêtez un peu de donner des principes qui n'en sont pas. Eriger votre jugement personnel en règle absolu. Donner des délais qui n'en sont pas. C'est quoi cette histoire de classement sans suite au bout de 3 mois ? La non présentation d'enfant est un délit et se prescrit donc par 3 ... ANS.

Samira que dit le jugement de divorce ?

Et si un de ces 4 c'est à vous d'aller chercher l'enfant et que vous ayez un empêchement ? Vous trouveriez ça normal qu'il refuse de le remettre ?

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Bonjour,

j'ai beau être une femme, je pense pouvoir dire qu'il faut arrêter de toujours jeter la pierre aux pères car c'est super facile de tout leur reprocher alors qu'il est évident que une mère est bien plus encline à modeler son enfant comme elle le veut.

Mon compagnon est en instance de divorce depuis 2001. Il n'a pas signé la requête réitérée de conciliation de divorce de mars 2002 car il n'était pas d'accord avec ce qui était dit et il n'avait pas assez d'argent pour se payer un avocat tant sa femme l'avait endetté et par conséquent, tous les papiers étaient caduques depuis décembre 2002. En attendant, il a payé toutes les dettes tout seul et l'autre folle a même réussi à faire prélever par saisie sans décision judiciaire une pension de 152 euros par mois sur son salaire. Il n'en a même jamais été informé par un huissier. Il a vu sa fille, née en 1998, jusqu'en décembre 2002, et après, vu que mon compagnon était militaire de carrière, elle a profité qu'il était en mission pour disparaitre de la circulation. Plus de numéro de téléphone, plus d'adresse, mais quand il allait en gendarmerie, on lui disait qu'on ne pouvait rien faire vu que les papiers étaient caduques.
Eté 2007, il la retrouve grâce à des amis haut placés... il voit la petite de juin à septembre et ensuite la mère refuse de lui présenter en disant que la petite ne veut plus voir son père. Que c'est facile surtout que la petite demandait à rester vivre chez nous...
2008, au mois de mai, le mec avec qui elle avait refait sa vie nous contacte, il est criblé de dettes et la nana s'est barrée avec la fille de mon compagnon et son fils à lui....
Début 2009, courriers au JAF et à l'assistante sociale de secteur car quand on voyait la petite en 2007, vêtements souillés, verrues plantaires non soignées, niveau scolaire catastrophique, elle a 11 ans et en est à son 10ème déménagement.
Eh bien l'assistante sociale de secteur vous dit que c'est une inquiétude non fondée car elle l'a rencontrée un an auparavant car cette folle a eu le vice d'aller se plaindre que mon compagnon ne prenait pas sa fille alors qu'elle refusait de lui présenter la petite.
Et comme par hasard, on revoit la petite depuis février 2009, à compter du moment où elle a eu une convocation du tribunal!!
Mars 2009, audience pour refixer le DVH, la dame n'est pas fière et accepte un week sur 2 plus moitié des vacances plus dit qu'elle veut pas plus de pension et qu'elle donne main levée à l'huissier.
Juin 2009, audience de conciliation : annulée et reportée car cette folle exige l'audition de la petite. La petite dit clairement "oui je dirai du mal de toi car c'est ce que maman attend de moi", la petite ment en permanence et couvre sa mère, sa scolarité est au plus mal, mais tout va bien.
Mon compagnon se bat au quotidien pour du vent.
Nous avons déménagé cet été à presque 400 km et la mère refuse de la mettre au train mais le jugement dit que le père va la chercher à son domicile.
Hier gendarmerie : on ne peut rien faire, mais elle non plus!!!! reste plus qu'à attendre
Mais arrêtez de dire d'aller faire des constats en gendarmerie, car d'une part c'est un droit non répréhensible que de ne pas aller chercher son enfant, et d'autre part, MERDE, c'est des gamins qui sont au milieu de tout ça!!
ça me fait bien rire ceux qui se déclarent la guerre.... mais vous êtes tous très égoïstes, car vous ne pensez pas aux enfants...
Les mères, acceptez que les enfants voient leur père car ils en ont besoin, et si vous continuez à ne pas les présenter, libre à vous, mais ne vous plaignez pas si un jour la justice vous retire la garde car de toutes évidences les enfants sont en danger qd ils sont chez vous et pas chez leur père, qui ne demandent qu'à les voir un week sur deux et la moitié des vacances pour les voir grandir et évoluer et s'investir dans leur vie.
La non représentation d'enfants relève de la correctionnelle, une plainte= un rappel à la loi, mais deux plaintes = récidive et cela peut aller jusqu'à de l'emprisonnement avec sursis.
Bel avenir pour un enfant : sa mère avec un casier voir de la prison et son père qui, à force d'être dénigré par la mère, n'est aux yeux de son enfant qu'CON!!
excusez le langage mais arrêtez ces discours du type "tous les mêmes" en parlant des hommes, car pour vivre avec quelqu'un qui veut s'occuper de sa fille mais qui ne peut pas à cause de la mère de la petite qui se réfugie dans l'hystérie et le mensonge, les insultes et sa famille de drogués et connus par la justice, je peux vous assurer que les personnes condamnables et qui mettent les enfants en danger sont bien plus souvent les mères que les pères...

moncombatpourmafille 3Messages postés dimanche 6 septembre 2009Date d'inscription 6 septembre 2009 Dernière intervention - 6 sept. 2009 à 20:07
bonjour
Et bien votre histoire ressemble terriblement à la mienne...Surtout il faut rester ZEN meme si votre compagnon a un passé militaire et que les ex veulent nous faire passer pour des BRUTES...car moi j'aurai pu faire ce que font les trois quarts des bonhommes dans ce genre d'histoire et me retrouver face aux juges...j'ai choisi de respecter le jugement...je le connais quasiemment par coeur ce jugement et je peux vous dire que là maintenant dans la rue je marche la tête haute et en tant que père, meme si c'est long, un jour ou l'autre ce genre de femme, indigne d'avoir des enfants,n'aura pas la conscience tranquille sachant qu'elle formatte un enfant dans le but de se procurer en generale des allocations et de faire du mal à ses ex .Moi dans ma ville, on disait que j'étais le plus gros des salops alors que c'est elle qui m'a laissée tombée; la justice c'est long mais il faut faire avec...surtout, voici quelques mots clé pour vous aider: des temoins toujours avec vous...mains courantes.... depots de plaintes...
enquete de voisinage...consultation du niveau et de la scolarité de l'enfant...enquete psychologique à faire dans son ecole et attestation medecin quand vous l'avez le week end pour prouver que la petite ou le petit a des verrues au pieds non soigné du coté de la maman etc...je pense que vous vivez la meme situation que moi et que l'enfant est en danger du coté de la maman...et dipass pour signaler demenagement, nombre d'ecoles effectuées...et si elle vous donne des vetements pour la petite quand vous l'avez le week end faites le signaler par des temoins s'il y en a pas, car moi c'est le cas en vous rassurant que chez moi elle ne manque de rien de tout ça....
SEBCYAN- 23 déc. 2009 à 16:51
SLT JVIEN DE LIRE TON MESS ET MOI JE SUI DAN LA MEME SITUATION QE TON COPAIN MA PTITE A 2ANS SA MERE ET PARTI 1MOIS APRES AVOIR ACCOUCHER JAI UN JUGEMENT QI DIT QE JDOIT AVOIR MA FILLE MAI SA MERE REFUSE TOU LE TEMP JE FAI 200KM 1 WEEKEND SUR2 ET JE LE FAIS TJR EN RENTRANT SAN MA FILLE JAI MEME DROIT A DES VIOLENCE DE SA PART SA FAIT 2 ANS KE SA DUR ELLE ATTEND QE JE LUI FACE CE KEL ME FAI MAIS JAMAIS JE LUI FERAI CE PLAISIR ELLE ATTEND KE SA JAI DEPOSER PLUSIEUR PLAINTES MAI JATTEND FAU ETRE TRES SOLIDE POUR RESISTER A TOU SA MAIS JAIME MA FILLE JE TIENDRAI BON COURAGE A VOUS.SEB
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UN joli coup de gueule bravo !! tout a fait d accord les hommes ne sont pas tous les memes ni les femmes d ailleurs .. ma séparation au départ c est mal passé du coté de mon ex . malgré cela je n ai jamais dénigré mon ex devant les enfants et je lui ai toujours présenté les enfants comme c etait convenu . on s arrangeait meme au depart quand l un ou l autre travaillait pour prendre la relève . du jour au lendemain par vengeance un peu je pense et par dépit ou par souffrance tout simplement , il a arrété d aller les chercher j ai du employé une nourrice . il continuait a les prendre un week end sur deux mais c est tout . le reste je devais me débrouiller j ai laissé faire et quand sa haine s est attisé il est revenu les chercher comme au départ . je suis resté habité dans une région qui n est pas la mienne pour que les enfants restent près de leur papa . c est vrai qu il ne s implique pas autant que moi quant à l éducation des enfants que ce soit scolaire ou autres . il respecte son droit de visite abuse meme desfois mais bon l essentiel c est qu un lien persiste . je sacrifie un peu ma vie privé pour les enfants mais ne jamais oublié qu un enfant ne divorce pas lui de ses parents !! nous critiquons souvent nos ex mais n oublions pas que c est pour cela que nous sommes séparés , les enfants eux n ont rien demandé . le dialogue reste primordial sinon ce sont les enfants au final qui sont détruits .

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bonjour,
tout dépend ce que tu appel non representation d enfant?
a-t-il porté plainte?
Si c est le cas alors,tu sera convoqué a la police ou a la gendarmerie(la ou il a déposé plainte)pour t expliquer.
et ensuite le procureur recois ces plainte et tu passera devant le tribunal correctionnelle comme une délinquante!!!!!
elle est belle la justice de notre pays!!!bat toi!!courage!!!

cory- 24 janv. 2009 à 15:47
RE, EN FAITE, S IL A VRAIMEnT PORTé PLAINTE ,IL Y AURA MARQUé L HEURE A LAQUELLE IL EST VENU LES CHERCHER ET DONC SI C ETAIT PAS LUI ON NE PEUT PAS PRENDRE LA PLAINTE..S IL PORTE PLAINTE LE LENDEMAIN PAR EXEMPLE C EST A LUI DE PROUVER QU IL EST BIEN VENU LE JOUR ET L HEURE DU DROIT de visite..regarde sur ton jugement, parfois il est noté que si le parent n est pas venu 1h apres l heure fixé il perd son droit de visite de ce w e ou vacances la..
et si vraiment il a porté plainte tu dois etre convoqué a la police pour donner ta version pour le procureur, tu comprends?courage..tous les meme..
samira- 24 janv. 2009 à 17:13
merci cory!nan c pas lui qui c déplacé!et effectivement c ecrit sur le jugement ke passé 1h il perd son droit!!!depuis les vacnces de noel je n ai aucune nouvelles!
cory- 24 janv. 2009 à 18:30
re, juste 1 chose, tu devrais faire constater a la police, qu il n est pas venu depuis...noel...pour que ce soit marqué au cas ou tu devrais t en servir plus tard!!!
choupinette1971 57Messages postés jeudi 3 septembre 2009Date d'inscription 19 mars 2010 Dernière intervention cory - 6 sept. 2009 à 10:10
il ne faut pas dire cela . un homme qui veut voir ses enfants c est légitime
morgannnn77 228Messages postés mercredi 3 décembre 2008Date d'inscription 23 janvier 2011 Dernière intervention cory - 6 sept. 2009 à 10:21
bonjour

Erreur il peut porté plainte sur l jugement il es certainement stipulé que Mr peut éventuellement aller faire chercher par une personne de confiance son enfant au domicile de sa mére


cordialement

morgann
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Moi j'ai ma première fille qui a 9 ans cette année...Sa maman m'a laissé tombé pour un autre quand mélina avait 3 mois...Je me suis retrouvé à la rue...perte de travail...et un an et demi de galère car personne pour m'aider...pas de RMI car trop jeune,il a fallu me battre contre la société qui nous abandonne souvent dans cette situation...Je voyais ma fille dans la rue dans les bras d'un autre...ça ricanait car à leurs yeux j'étais un CLOCHARD, j'étais dégoutté pour ma fille que l'on me cachait tout le temps alors pour me sortir de cette situation,il a fallu me battre j'ai retrouvé un travail en région parisienne;puis de là,chomage alors je me suis engagé dans la legion etrangère car rien d'autre en perspective...après mon contrat d'armée j'ai repris mes études...j'ai un diplôme, un travail correct et je me suis reconstruis ma VRAIE famille...j'ai eu plusieurs jugements pour la garde alternée donc 1.3.5 week end par moi et la moitié des vacances scolaires selon les années paires et impaires.Le hic c'est que la maman refuse de me la donner les week end de garde pretextant que c'est la petite qui ne veut pas venir...j'ai déposé plainte 3 fois pour non representation d'enfants et l'enquète suit son cours...Elle a été convoquée à la gendarmerie devant moi et le brigadier lui a dit: vous savez ce que vous encourez; elle a dit que oui mais qu'elle n'allait pas à l'encontre des decisions de la petite...sauf que la petite n'était pas là pour nous confirmer ceci...j'en suis à 15 mains courantes sachant que les dépots de plaintes au bout d'un moment ne sont plus valides, j'en suis donc aux mains courantes...je n'ai pas eu melina de mars à juin...en plus je faisais 70km aller et retour sans elle car elle habitait loin de mon domicile...là elle rabite ma region et il a fallu négocier pour avoir la petite malgrès le jugement... j'ai des amis haut-placé qui m'ont aidé et qui lui on redonné la voie de la raison sauf que là depuis un petit moment elle recommence à jouer son petit manege...de plus j'ai differents temoignage du voisinage de ses quartiers positifs contre elle... elle a 4 denonciation de la dipass, de plus elle a demenagé 10 fois et ma fille en est a sa 7 ème ecole et son niveau scolaire est très bas, et aussi au niveau de sa santé qui frole l'anorexie,ses dents sont en mauvais états.... et je la récupère pleine de poux les week end de garde alternés dont elle seule décide de me la donner et en plus c'est toujours en fin de mois, donc là je suis passé devant le juge des enfants accompagnée de la maman qui a dit que la petite n'avait aucun problème, et la maman pleurait, de fausses larmes coulaient le long de son front...Je dis qu'elle un probleme mais j'ai dit au juge que le probleme était que la petite n'était pas en bonne santé, qu'elle avait une basse scolarité et que l'hygiène laissait à désirer, qu'elle ne respectait pas le jugement etc.....De la il n'y a rien eu de rendu puisque le juge aux affaires familiales a été saisi et qu'en tant que juge des enfants, elle ne pouvait plus rien faire que ca ne depend plus de son ressort... je repasse le 19 septembre et là c'est sérieux donc je vous tiendrai informé...
MERCI

choupinette1971 57Messages postés jeudi 3 septembre 2009Date d'inscription 19 mars 2010 Dernière intervention - 6 sept. 2009 à 10:15
bon courage déja un passage dans la légion pas facile mais ca forge un homme et se battre pour son enfant quand tout est désespoir, ta fille peut etre fier de toi
. pour moi la garde d un enfant doit revenir a celui ki est le plus disposé a confier l enfant a l autre parent
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Je souhaiterais ajouter que les délais d'enquête pour non représentation d'enfants peuvent être longs... Si au bout de 3 mois partant de la date ou tu n'a pas donné tes enfants à la dites personne, cela signifiera que ça a aboutit sur un classer sans suite

Je me permet tout de même d'ajouter que des enfants sont au milieu de tout cela...

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