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5 réponses
A mon sens, vous n'avez pas de recours contre ce legs fait librement.
Peut-être pourriez-vous obtenir qu'elle vous lègue à son tour ces précieux souvenirs après son décès ? Elle pourrait ainsi les conserver sa vie durant et savoir qu'après elle, ils iront à quelqu'un qui en prendra soin ?
A moins qu'il y ait des documents dont votre grand-père ne souhaitait pas que sa famille connaisse et dans ce cas, peut-être est-il préférable de respecter ce choix, même s'il est dur pour vous.
cordialement
Peut-être pourriez-vous obtenir qu'elle vous lègue à son tour ces précieux souvenirs après son décès ? Elle pourrait ainsi les conserver sa vie durant et savoir qu'après elle, ils iront à quelqu'un qui en prendra soin ?
A moins qu'il y ait des documents dont votre grand-père ne souhaitait pas que sa famille connaisse et dans ce cas, peut-être est-il préférable de respecter ce choix, même s'il est dur pour vous.
cordialement
Bonjour, mille feuille
Je ne serais pas si catégorique qu'actif dans l'absence de recours.
Votre père a-t-il reçu quelque chose dans la succession de son père ou a t il été "déshérité"?
en France on ne peut pas déshériter ses enfants de leurs réserve héréditaires. le problème pour agir reste la prescription. sur ce point je préfère que quelqu'un d'autre vous réponde plutôt que d'avancer des choses fausses
les biens dont vous parlez semblent pouvoir être qualifié de souvenirs de famille et à ce titre suivent une dévolution successorale particulière et a ce titre vous pourrez certainement revendiqués ces biens à l'ouverture de la succession du légataire en soutenant que ces biens ne lui appartenait pas et ne font donc pas partie de la succession mais qu'elle en était simplement depositaire
la meilleure des solutions est très certainement de trouver une solution amiable comme vous l'a conseillé actif mais sachez que vous n'êtes pas totalement dépourvu même si un combat judiciaire sera particulièrement difficile en terme de preuve notamment
bonne chance
Je ne serais pas si catégorique qu'actif dans l'absence de recours.
Votre père a-t-il reçu quelque chose dans la succession de son père ou a t il été "déshérité"?
en France on ne peut pas déshériter ses enfants de leurs réserve héréditaires. le problème pour agir reste la prescription. sur ce point je préfère que quelqu'un d'autre vous réponde plutôt que d'avancer des choses fausses
les biens dont vous parlez semblent pouvoir être qualifié de souvenirs de famille et à ce titre suivent une dévolution successorale particulière et a ce titre vous pourrez certainement revendiqués ces biens à l'ouverture de la succession du légataire en soutenant que ces biens ne lui appartenait pas et ne font donc pas partie de la succession mais qu'elle en était simplement depositaire
la meilleure des solutions est très certainement de trouver une solution amiable comme vous l'a conseillé actif mais sachez que vous n'êtes pas totalement dépourvu même si un combat judiciaire sera particulièrement difficile en terme de preuve notamment
bonne chance
Bonjour Frecko et merci pour votre reponse.
Pour repondre a votre question, mon pere a recu a la mort de son pere, une lettre manuscrite signee de sa main dans laquelle il stipulait qu'il faisait de XZY sa legataire universelle. C'est ''tout''. Il n'a pas mentionne qui que ce soit d'autre.
Je suppose que cela signifie que mon pere a ete desherite puisqu'il n'a jamais herite de rien?
Nous reflechissons a la solution a l'amiable (il est exclu pour nous de toute maniere, d'en arriver a un combat juridique ou nous facher avec cette personne qui a conserve des souvenirs aussi precieux toute sa vie).
J'avais deja entendu parler de cette nuance de ''souvenirs de famille'' et je pense que la seule solution comme le disait Actif, sera de convaincre cette personne de nous ''leguer'' ces souvenirs. Peut-etre que ce a quoi vous faites allusion (notion de depositaire) pourrait nous y aider.
Merci encore,
Millefeuille
Pour repondre a votre question, mon pere a recu a la mort de son pere, une lettre manuscrite signee de sa main dans laquelle il stipulait qu'il faisait de XZY sa legataire universelle. C'est ''tout''. Il n'a pas mentionne qui que ce soit d'autre.
Je suppose que cela signifie que mon pere a ete desherite puisqu'il n'a jamais herite de rien?
Nous reflechissons a la solution a l'amiable (il est exclu pour nous de toute maniere, d'en arriver a un combat juridique ou nous facher avec cette personne qui a conserve des souvenirs aussi precieux toute sa vie).
J'avais deja entendu parler de cette nuance de ''souvenirs de famille'' et je pense que la seule solution comme le disait Actif, sera de convaincre cette personne de nous ''leguer'' ces souvenirs. Peut-etre que ce a quoi vous faites allusion (notion de depositaire) pourrait nous y aider.
Merci encore,
Millefeuille
bonjour mile feuille,
Tout d'abord je tiens à preciser que je suis tout a fait d'accord avec vous pour ce qu est d'eviter d'intenter une action judiciaire et les informations que je vous donne sont plus destiné à vous eclairer et eventuellement à vous permettre de negocier en connaissance de cause.
En France, nous ne pouvons pas deshérité nos enfants. Ainsi, quand on parle de desheritage, celui ci se cantonne à la quotité disponible. Je vais vous eviter le jargon juridique cela signifie que si votre pere etait le seul enfant son votre grand pere pouvait disposer de la moitié de ses biens et l autre moitié devait obligtoirement revenir a votre pere. si votre grand pere avait 2 enfants, il pouvait disposer librement d'1/3 de ses biens et 1/3 devait revenir a votre oncle ou tante et 1/3 à votre pere. si votre grand pere avait 3 enfants ou plus, il pouvait alors disposer librement d"1/4 des biens, ses enfants devant se partager les 3/4 restants.
La succession de votre grand pere a bien été reglé par un notaire francais? Si c'est le cas et qu'il n'a pas appeler votre pere a la succession il a commis une faute et à ce titre peut eventuellement etre tenu comme responsable. Je tiens à vous préciser que je ne suis as en train de vous conseiller de l'attaquer mais étant responsable vous pourriez lui dire qu'il serait normal qu'il vous aide à trouver une solution et bien entendu gratuitement contre la renonciation a toute action en responsabilité contre lui par exemple.
Il est cependant possible que votre pere ait ete appelé a la succession mais qu'il y ait renoncé, renseignez vous donc precisement aupres de votre pere pour etre sur de la situation.
Pour ce qui est des souvenirs de famille, ce qu je voulais dire c'est que si vous pouvez etablir qu'il s'agit bien de souvenir de famille, il n'appartienne pas à la famille de la legatrice. A ce titre, le bien n'a pas à etre transis à ses héritiers à sa mort. Elle l'est a en sa possession oui mais elle n'en est pas propriétaire (subtilité juridique) vous pourriez alors en recuperer la propriété à son deces meme si elle ne vous les legue pas. Ceci est vraiment utiliser en dernier recours car dans ce cas vous seriez obligé d'intenter une action en justice non contre la legatrice mais contre les heritiers de la succession vec qui vous avez certainement moins de lien. Le probleme etant toujours le risque de destruction de ces souvenirs si ces personnes souhaitent que vous ne les ayez jamais.
Vous ne semblez pas dépourvu de droit meme si votre situation est compliqué
bon courage
Tout d'abord je tiens à preciser que je suis tout a fait d'accord avec vous pour ce qu est d'eviter d'intenter une action judiciaire et les informations que je vous donne sont plus destiné à vous eclairer et eventuellement à vous permettre de negocier en connaissance de cause.
En France, nous ne pouvons pas deshérité nos enfants. Ainsi, quand on parle de desheritage, celui ci se cantonne à la quotité disponible. Je vais vous eviter le jargon juridique cela signifie que si votre pere etait le seul enfant son votre grand pere pouvait disposer de la moitié de ses biens et l autre moitié devait obligtoirement revenir a votre pere. si votre grand pere avait 2 enfants, il pouvait disposer librement d'1/3 de ses biens et 1/3 devait revenir a votre oncle ou tante et 1/3 à votre pere. si votre grand pere avait 3 enfants ou plus, il pouvait alors disposer librement d"1/4 des biens, ses enfants devant se partager les 3/4 restants.
La succession de votre grand pere a bien été reglé par un notaire francais? Si c'est le cas et qu'il n'a pas appeler votre pere a la succession il a commis une faute et à ce titre peut eventuellement etre tenu comme responsable. Je tiens à vous préciser que je ne suis as en train de vous conseiller de l'attaquer mais étant responsable vous pourriez lui dire qu'il serait normal qu'il vous aide à trouver une solution et bien entendu gratuitement contre la renonciation a toute action en responsabilité contre lui par exemple.
Il est cependant possible que votre pere ait ete appelé a la succession mais qu'il y ait renoncé, renseignez vous donc precisement aupres de votre pere pour etre sur de la situation.
Pour ce qui est des souvenirs de famille, ce qu je voulais dire c'est que si vous pouvez etablir qu'il s'agit bien de souvenir de famille, il n'appartienne pas à la famille de la legatrice. A ce titre, le bien n'a pas à etre transis à ses héritiers à sa mort. Elle l'est a en sa possession oui mais elle n'en est pas propriétaire (subtilité juridique) vous pourriez alors en recuperer la propriété à son deces meme si elle ne vous les legue pas. Ceci est vraiment utiliser en dernier recours car dans ce cas vous seriez obligé d'intenter une action en justice non contre la legatrice mais contre les heritiers de la succession vec qui vous avez certainement moins de lien. Le probleme etant toujours le risque de destruction de ces souvenirs si ces personnes souhaitent que vous ne les ayez jamais.
Vous ne semblez pas dépourvu de droit meme si votre situation est compliqué
bon courage
Bonjour Frecko et un immense merci pour votre complement de reponses. Voici les miennes.
1) Mon grand pere est decede en 1977 et il n'est jamais (il n'a jamais pu) devenu francais, il etait uniquement roumain => cela fait-il une difference devant la loi francaise...?
2) Mon pere a ete contacte, une fois mon grand pere mort, par celle designee legataire universelle qui lui a demande si il souhaitait s'opposer aux dernieres volontes de son pere. Mon pere ne s'est pas oppose a ces dernieres volontes donc cette personne est bien devenue, comme l'avait demande par ecrit mon grand pere, la legataire universelle.
Une lettre d'une page A4 est son testament ecrit a la main et signe de sa main aussi.
3) il ne s'est jamais agi d'argent, ou de biens immobiliers, ou de terres, etc. Mon grand pere etant pauvre et le peu d'argent qu'il avait a certainement ete utilise par la legataire, qui entres autres s'est chargee de son enterrement=> rien a lui reprocher sur ce point au contraire...
Il s'agit uniquement de lettres cartes postales, livres ecrits par mon arriere grand pere, livres personnels, photos, et quelques documents administratifs, agenda, etc. Uniquement ce genre de biens.
Pour le reste je suppose que nous ne pouvons retrouver trace du notaire de l'epoque (ce sera difficile, il me semble que nous n'avons rien en ce sens). Et il me parait que la seule solution serait de s'assurer que la legataire a sa mort nous legue ces biens personnels....donc agir en ce sens uniquement.
J'imagine que tout le reste serait long, fastidieux, et surtout assez mediocre face a cette personne a qui on peut juste reprocher un attachement un peu trop fort a quelqu'un qui a compte et de qui elle s'est occupee pendant qu'il vieillissait...
Qu'en dites vous (point 1,2,3)?
Cordialement,
M
1) Mon grand pere est decede en 1977 et il n'est jamais (il n'a jamais pu) devenu francais, il etait uniquement roumain => cela fait-il une difference devant la loi francaise...?
2) Mon pere a ete contacte, une fois mon grand pere mort, par celle designee legataire universelle qui lui a demande si il souhaitait s'opposer aux dernieres volontes de son pere. Mon pere ne s'est pas oppose a ces dernieres volontes donc cette personne est bien devenue, comme l'avait demande par ecrit mon grand pere, la legataire universelle.
Une lettre d'une page A4 est son testament ecrit a la main et signe de sa main aussi.
3) il ne s'est jamais agi d'argent, ou de biens immobiliers, ou de terres, etc. Mon grand pere etant pauvre et le peu d'argent qu'il avait a certainement ete utilise par la legataire, qui entres autres s'est chargee de son enterrement=> rien a lui reprocher sur ce point au contraire...
Il s'agit uniquement de lettres cartes postales, livres ecrits par mon arriere grand pere, livres personnels, photos, et quelques documents administratifs, agenda, etc. Uniquement ce genre de biens.
Pour le reste je suppose que nous ne pouvons retrouver trace du notaire de l'epoque (ce sera difficile, il me semble que nous n'avons rien en ce sens). Et il me parait que la seule solution serait de s'assurer que la legataire a sa mort nous legue ces biens personnels....donc agir en ce sens uniquement.
J'imagine que tout le reste serait long, fastidieux, et surtout assez mediocre face a cette personne a qui on peut juste reprocher un attachement un peu trop fort a quelqu'un qui a compte et de qui elle s'est occupee pendant qu'il vieillissait...
Qu'en dites vous (point 1,2,3)?
Cordialement,
M
bonjour,
1/ Si votre grand pere est decede en france, c'est en principe la loi francaise qui s'applique
2/ Cela ne change rien au fait que votre pere a été desherité ce qui n'est pas possible en france, la seule possibilité aurait ete une renonnciation de sa part recu par le notaire chargé de regler la succession.
Et tant donné qu'iil n'y avait pas de bien immobilier, la succession pouvait etre reglée sans l'inervention d'un notaire, ce qui est quand meme assez rare en pratique surtout en 1977.
3/ A vous de voir, maintenant sachez que si elle refuse vous pourrez agir qd meme sur le fondement de la qualification de souvenir de famille comme je vous l'ai expliqué et dans ce cas vous n'agiriez pas contre la legatrice mais contre ses heritiers.
Si elle ne vous donne pas un simple accès aux données aujourd'hui, croyez vous qu'elle vous les donnera reellement a sa mort? Je vous conseille de vous preparez au pire en esperant le meilleur
Toutes les données sont entre vos mains, bon courage pour la suite
1/ Si votre grand pere est decede en france, c'est en principe la loi francaise qui s'applique
2/ Cela ne change rien au fait que votre pere a été desherité ce qui n'est pas possible en france, la seule possibilité aurait ete une renonnciation de sa part recu par le notaire chargé de regler la succession.
Et tant donné qu'iil n'y avait pas de bien immobilier, la succession pouvait etre reglée sans l'inervention d'un notaire, ce qui est quand meme assez rare en pratique surtout en 1977.
3/ A vous de voir, maintenant sachez que si elle refuse vous pourrez agir qd meme sur le fondement de la qualification de souvenir de famille comme je vous l'ai expliqué et dans ce cas vous n'agiriez pas contre la legatrice mais contre ses heritiers.
Si elle ne vous donne pas un simple accès aux données aujourd'hui, croyez vous qu'elle vous les donnera reellement a sa mort? Je vous conseille de vous preparez au pire en esperant le meilleur
Toutes les données sont entre vos mains, bon courage pour la suite
Mes frères et moi avons été désignés légataires universels d'une cousine au cinquième degré.En réalité nous héritons de presque rien ,la totalité de ses biens étant légués en legs particuliers.
1)Les légataires particuliers doivent-ils payer leur part de la succession?
2)les légataires universels doivent-ils assumer à eux seuls les frais de succession?En l'occurrence ,frais de notaire ,expertise du testament olographe,garde-meuble pour meubles ,tableaux et objets d'art,frais de commissaire priseur pour la vente aux enchères.
1)Les légataires particuliers doivent-ils payer leur part de la succession?
2)les légataires universels doivent-ils assumer à eux seuls les frais de succession?En l'occurrence ,frais de notaire ,expertise du testament olographe,garde-meuble pour meubles ,tableaux et objets d'art,frais de commissaire priseur pour la vente aux enchères.
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Bonjour,
Il y a quelques années j'ai appris que mon cousin me faisait légataire testamentaire. Il avait déposé un testament olographe chez son notaire. L'étude a brûlé lors d'un cambriolage et je n'ai pas retrouvé d'exemplaire dans la maison. Quels recours puis-je avoir contre le notaire qui a reconnu avoir eu un testament fait en 2007 mais ne pas en connaître le contenu.
Merci pour vos réponses
SC
Il y a quelques années j'ai appris que mon cousin me faisait légataire testamentaire. Il avait déposé un testament olographe chez son notaire. L'étude a brûlé lors d'un cambriolage et je n'ai pas retrouvé d'exemplaire dans la maison. Quels recours puis-je avoir contre le notaire qui a reconnu avoir eu un testament fait en 2007 mais ne pas en connaître le contenu.
Merci pour vos réponses
SC
La législation juridique et financière évolue en permanence...
18 mars 2009 à 20:57
En fait je n'avais jamais envisage la seconde hypothese, fort interessante, a savoir que certains documents auraient pu ne pas devoir etre (de l'avis de mon feu grand pere) portes a la connaissance de sa descendance.
Je suis toujours restee sur l'idee que mon pere n'ayant pas (il aurait pu) recontacter son pere, ce dernier a juge bon de leguer son histoire a la personne qui s'est occupe de lui les dernieres annees de sa vie.
Pour ce qui est du recours legal je comprends qu'apparemment il n'y a aucune solution actuellement sauf demander un legs apres le deces de cette dame.
Merci beaucoup encore une fois, et bonne soiree.
19 mars 2009 à 17:15
J'ai une question supplmentaire, si vous le permettez, parce que zero connaissance en droit en ce qui me concerne et que ma reflexion est depuis longtemps brouillee par l'emotionnel qui emane de cette histoire...
Ai-je le droit (avec l'accord de la legataire universelle de mon grand pere), de proceder a un scan/prises de photos complet du legs ? En sa presence bien sur? Et lui laisser le legs original?
Je suppose qu'elle est evidemment en droit de me le refuser?
Merci, s'il vous est possible de me repondre sur ce point, et bonne soiree
19 mars 2009 à 18:50
La personne qui détient ces documents en est propriétaire. Elle a les mêmes droits sur ces documents que sur n'importe quels autres objets qu'elle peut posséder.
Cette personne peut donc vous autoriser à les scanner, ou vous le refuser. Vous les léguer ou non,et même les détruire si elle le souhaite. Je suis consciente que c'est dur, mais c'est comme ça.
C'est pourquoi, il est important de garder un bon contact pour tenter d'obtenir ce que vous souhaitez., mais vous n'avez pas de rcours en cas de refus.
Bonne chance dans vos démarches.