Plateformes d'assistance
Banque
Entreprise
Immobilier
Impôts
Donation-Succession
Travail
Consommation
Vie à deux
Discussions & Opinions des Communautés
Salon privé
Rechercher : dans
Par :

Bornage

Dernière réponse le 18 mai 2009 à 01:52:59 NICO, le 17 mai 2009 à 20:06:36 
 Signaler ce message aux modérateurs

Bonjour,j ai fait borner mon terrain par un expert géomètre pour le vendre,je dois faire signer le procés verbal de bornage par mon voisin qui refuse;cela peut il empécher la vente?

1

Igor1, le 17 mai 2009 à 20:28:23

Bonjour,
Bornage refusé , c'est le tribunal ? vous obtiendrez surement gain de cause, mais combien de temps la procédure peut-elle durer ??? Qui pose une question risque cinq minutes d'avoir l'air bête­.
Qui ne pose pas de question restera bête toute sa vie.

Répondre à Igor1

2

NICO, le 17 mai 2009 à 20:37:55

Merci d avoir répondu,il n y a eu aucune nouvelle borne d implantées pourtant?le géomètre a suivi les anciennes en grés

Répondre à NICO

3

Igor1, le 17 mai 2009 à 20:47:53

RE, c'est pourquoi, (les géomètres connaissent bien leur travail) que je vous ai dit que vous gagnerez surement au tribunal, mais que ce sera une perte de temps.
Essayez d'envoyer une LRAR à votre voisin, lui précisant que tôt ou tard il devra ou signer ou dire pourquoi. Et que dans l'attente vous perdez du temps et de l'argent, et que de ce fait, vous pourrez lui demander réparation.

Qui pose une question risque cinq minutes d'avoir l'air bête­.
Qui ne pose pas de question restera bête toute sa vie.

Répondre à Igor1

4

myriam, le 17 mai 2009 à 23:35:34

Les frais de bornage en justice sont à payer par les 2 parties et cela représente une grosse somme. Téléphonez au greffe du tribunal d'instance pour en demander le prix et avertissez votre voisin en lui annonçant que les frais sont à partager. Moi c'est ce que j'ai fait et ça a marché !! Il a signé !

Répondre à myriam

5

 ceci, le 18 mai 2009 à 01:52:59

Bravo Myriam, enfin il y en a qui ne se laisse pas marcher sur les pieds. Cela dit la vente d'un terrain n'oblige pas à un bornage.

Répondre à ceci