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Bonjour,
j'envisage de vendre un terrain clôturé de 1 ha environ situé en bordure de forêt et sur lequel se trouvent 3 plans d'eau et une sapinière . J'ai trouvé un acquéreur pour un certain prix (supérieur à celui du terrain agricole). Ma première question est "Comment puis-je savoir si mon terrain est considéré comme de loisirs ou agricole ?". Et ma deuxième question : "Suis-je obligé, si la SAFER fait usage de son droit de préemption de lui vendre et au prix du terrain agricole ?". Merci pour votre réponse. cordialement. TITINE
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