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Bonjour, nous voulons partir dans un pays européen avec les enfants de mon conjoint , mais celle-ci refuse de nous faire une sortie de térritoire . Mon conjoint à l'autorité parentale au même titre que la mère et cela pendant notre mois de vacances avons nous le droit de partir quand même ?? merci de nous répondre . Cordialement
Absence entrée sortie Annualisation du temps de travail dans la fonction publique territoriale Autorisation provisoir sejour sortir france Compétence territoriale huissier locataire Compétences obligatoires collectivités territoriales Congés fonction publique territorial Congés payés fonction publique territorial Droit de reversion fonction territoriale Etat des lieux de sortie caution deduction Etat des lieux de sortie modifié Expliquer alors l'interet d'installer une station d'epuration a la sortie d'un egout Faut il faire une sortie de territoire pour un enfant quand l'un des parents à la garde Jour enfant malade dans fonction publique territorriale Les parents on-ils le droit de refuser une sortie scolaire? Oral rédacteur territorial Papier pour faire sortir son enfant Regime assurance maladie fonction publique territoriale Territorial.fr permi à point