Fausse demission ?

steph94 - 24 juil. 2009 à 11:12
 steph94 - 24 juil. 2009 à 13:36
Bonjour,
je trouve votres forum d une grande aide
voila je me retrouve dans une impasse en décembre dernier mon bo-frère ma demander de démissionner de la société pour pouvoir économiser les charges patronal a moi et un autre graphiste de la société (l autre graphiste a totalement refuser) , en me disant que c une histoire d un ou deux mois et que part la suite il payerais les charges social ,j ai donc signer ma démission avec un solde de tous compte . les deux mois s écoule je continue pendant ce temp la au a travailler dans la société ou je suis rémunère normalement part chèque de la société et part virement apres les deux mois je lui demande de bien reconduire mon contrat et de payer les charges patronal me concernant il ma dis non qu il pouvais pas pour le moment au bout du 3 mois je lui envois un courrier en A/R en stipulant que si mon contrat et mes charge patronal n etais pas payer et mes fiches de paye donner je poserais un dossier au prudhomme .
3 jours se passe et je vois un mail de la société envoyer a la comptable avec un intituler facture Mr xxxxx janvier
, facture Mr xxxxx fevrier , facture Mr xxxxx mars , facture Mr xxxxx avril ,(je ne peux pas facturé j ai pas de siret et de kabis) je me suis inquiété et je suis partis voir l inspection du travaille il m as dis que c du pénal et comme j ai continuer a travailler dans la societe et payer part cheques et part virement ma demission et nul et non avenant . donc je suis retourner travailler les idees plus claire un mois passe avec des pression au travaille il refuse de me payer au bout 1 mois et plus de 15 jours je lui envois une lettres en A/R qu il avais rompus le contrat pour non versement de salaire et qu il devais me remetre ma feuille jaune et mes dernier fiches de payes . chose qu il n a pas fais
j ai pris un avocat qu il lui a envoyer plusieurs lettres ,et qui déposer un dossier au prudhomme ont as une date de réconciliation pour novembre .
je me retrouve sans travaille sans rien toucher depuis 3 mois et je peux meme pas toucher les assedic ni le rmi qui m aiderais un peux vus que aucun papier ne m a ete fournis . je suis bloquer koi faire ?
et comment obtenir mes droits .
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6 réponses

doriangray137 Messages postés 85 Date d'inscription samedi 4 juillet 2009 Statut Membre Dernière intervention 28 janvier 2010 23
24 juil. 2009 à 11:23
Dés que la procédure est lancée tu peux t'inscrire aux assedic et bénéficier des allocations chômages le temps des prud'hommes et une fois le jugement rendu il y a deux hypotèses: soit tu gagne et tu continu de bénéficier du chômage si tu n'as pas retrouver de travail. Soit tu perds e dans ce cas tu devras financer la totalité du procés et rembourser les sommes versé par les assédics. Mais bien que ton message soit pas trés clair je pense que t'as pas de soucis à te faire.
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je me suis inscrit au pole emplois et il mon dis que ne pouvais pas toucher tant que mes papier ma feuille jaune et mes feuilles de paye pas restituer a cause de la lettre de démission qui me donne droits a rien
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doriangray137 Messages postés 85 Date d'inscription samedi 4 juillet 2009 Statut Membre Dernière intervention 28 janvier 2010 23
24 juil. 2009 à 12:06
Je vois pas ce que tu appelle la feuille jaune ? Si tu as lancé une procédure tu as droit à une ouverture de droit au chomage le temps du jugement. Prend rdv avec un conseiller pole emploi pour lui expliquer la situation.
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la feuilles des assedic
ce que je te dis ce se qu il mon dis au pole en emplois comme quoi je n avais droits a rien vus que j avais démissionne en décembre
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australe13 Messages postés 18026 Date d'inscription dimanche 8 juin 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 4 mai 2020 6 723
24 juil. 2009 à 12:52
Bonjour

en acceptant une démission, effectivement tu renonçais à des indemnités de chômage.
Il faut attendre la procédure des prud hommes pour déméler cette affaire en novembre.
En attendant je comprend que tu puisses avoir des problèmes financiers. parles en avec ton avocat pour voir s'il peut y avoir une solution d'avance d'indemnités.
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non meme pas droit au rmi donc je suis dans une impasse et obliger de trouver un travaille au plus vite
merci de votre aide encore
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