Jvoudrai savoir si mon homme risque la prison
hel2010
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1 août 2009 à 17:41
tarasouris Messages postés 4141 Date d'inscription lundi 4 août 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 21 janvier 2011 - 1 août 2009 à 20:02
tarasouris Messages postés 4141 Date d'inscription lundi 4 août 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 21 janvier 2011 - 1 août 2009 à 20:02
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tarasouris
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21 janvier 2011
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1 août 2009 à 18:25
1 août 2009 à 18:25
Bonjour ,
Malheureusement, vous risquez ( vous, ou votre mari, le propriétaire connu par la Société Canine ... ) gros !
Il est évident que, lorsqu'un chien en divagation s'attaque à des personnes, la sécurité des uns et des autres nécessite des mesures d'urgence, et si la seule intervention possible sur le moment a été de stopper le chien mordeur avant qu'il ne provoque le décès de quelqu'un, il vaut de toute façon mieux pour vous !
Car des plaintes vont être portées, votre assurance ne prendra pas le relais quant aux frais de soins des 4 victimes, vous allez être responsable de tout, et devoir des sommes considérables à ce titre ! Par ailleurs, aucun propriétaire, même de chien non " réputé " agressif, n'est supposé lui laisser la possibilité de s'enfuir et en est responsable . Or, les chiens, dès qu'ils sont livrés à eux-même et ne serait-ce qu'à deux, répondent instinctivement à leur instinct de "meute", s'excitent mutuellement ... Même s'ils ne sont jamais agressifs avec et près de vous, leur comportement en dehors peut le devenir !
Pour mes deux jeunes chiens qui fuguaient par tous les moyens (boxer/labrador), un premier accident en blessant à mort un chien, d'où analyse comportementaliste imposée, qui disait bien qu'il n'y avait aucun danger, puis un deuxième 6 mois après alors que je croyais la "punition" comprise et qu'ils s'étaient tenus sages entre temps, ont suffi à, cette fois, m'obliger soit à construire un enclos dont ils ne pourraient s'échapper, soit à m'en séparer, sinon, il y avait effectivement, puisque déjà prévenue, risque de mise en danger des personnes en connaissance de cause !
Et incarcération possible à la clé, m'ont bien dit les gendarmes, pour 2 chiens blessés à mort, car nul, aucun véto, personne, ne peut dire comment va réagir un chien dans son univers de meute ! un enfant qui crie, une mamie qui lève sa canne, cela peut être suffisant pour que le chien, se croyant agressé, attaque !
S'il n'y a pas eu d'antécédents, vos chiens qui ont pu exceptionnellement se sauver, dans des circonstances X que vous pourrez expliquer, vous allez surtout avoir des frais et dommages-intérêts, importants pour 4 personnes mordues, ne comptez pas trop sur la " compréhension " des victimes ! mais pas d'incarcération, s'il n'y avait jamais eu d'accident auparavant et donc une négligence répétée, dangereuse, voire volontaire, nuisibles à vos concitoyens, que vous n'auriez pas fait suivre de dispositions adaptées .
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.... 3 zygomatiques suffisent pour sourire ....
§ même au plus bas, on devrait bien y arriver §
Malheureusement, vous risquez ( vous, ou votre mari, le propriétaire connu par la Société Canine ... ) gros !
Il est évident que, lorsqu'un chien en divagation s'attaque à des personnes, la sécurité des uns et des autres nécessite des mesures d'urgence, et si la seule intervention possible sur le moment a été de stopper le chien mordeur avant qu'il ne provoque le décès de quelqu'un, il vaut de toute façon mieux pour vous !
Car des plaintes vont être portées, votre assurance ne prendra pas le relais quant aux frais de soins des 4 victimes, vous allez être responsable de tout, et devoir des sommes considérables à ce titre ! Par ailleurs, aucun propriétaire, même de chien non " réputé " agressif, n'est supposé lui laisser la possibilité de s'enfuir et en est responsable . Or, les chiens, dès qu'ils sont livrés à eux-même et ne serait-ce qu'à deux, répondent instinctivement à leur instinct de "meute", s'excitent mutuellement ... Même s'ils ne sont jamais agressifs avec et près de vous, leur comportement en dehors peut le devenir !
Pour mes deux jeunes chiens qui fuguaient par tous les moyens (boxer/labrador), un premier accident en blessant à mort un chien, d'où analyse comportementaliste imposée, qui disait bien qu'il n'y avait aucun danger, puis un deuxième 6 mois après alors que je croyais la "punition" comprise et qu'ils s'étaient tenus sages entre temps, ont suffi à, cette fois, m'obliger soit à construire un enclos dont ils ne pourraient s'échapper, soit à m'en séparer, sinon, il y avait effectivement, puisque déjà prévenue, risque de mise en danger des personnes en connaissance de cause !
Et incarcération possible à la clé, m'ont bien dit les gendarmes, pour 2 chiens blessés à mort, car nul, aucun véto, personne, ne peut dire comment va réagir un chien dans son univers de meute ! un enfant qui crie, une mamie qui lève sa canne, cela peut être suffisant pour que le chien, se croyant agressé, attaque !
S'il n'y a pas eu d'antécédents, vos chiens qui ont pu exceptionnellement se sauver, dans des circonstances X que vous pourrez expliquer, vous allez surtout avoir des frais et dommages-intérêts, importants pour 4 personnes mordues, ne comptez pas trop sur la " compréhension " des victimes ! mais pas d'incarcération, s'il n'y avait jamais eu d'accident auparavant et donc une négligence répétée, dangereuse, voire volontaire, nuisibles à vos concitoyens, que vous n'auriez pas fait suivre de dispositions adaptées .
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.... 3 zygomatiques suffisent pour sourire ....
§ même au plus bas, on devrait bien y arriver §
J'ai une question : 4 personnes mordues ? tu n'en dis pas plus, moi ça me paraît inquiétant, surtout si les blessures sont graves. Si rien n'avait arrêté ce chien, que serait-il arrivé ?
Bref, si c'était le premier problème avec ce chien, il faudra probablement indemniser les personnes mordues (elles ont porté plainte ?) et s'il n'y a rien de gravissime ça s'arrêtera là. Je ne comprends pas cette histoire de volets, il faudrait en dire plus. Si il n'y a aucune marque d'effraction sur le volet, tu ne pourras pas prouver que quelqu'un d'autre l'a ouvert.
(J'ai un autre exemple, quelqu'un qui a des ennuis avec un chien catégorisé, qui n'a mordu personne, mais simplement sans muselière, et la loi prévoit effectivement d'aller jusqu'à une peine de prison )
Loi : article L211-11 du code rural
https://www.legifrance.gouv.fr/codes/id/LEGIARTI000019065621/2009-08-01/
une autre loi pour les blessures :
je cite "Possibilité de poursuite, même sans accident au titre de
l’article 223-1 du C. Pen
• Mise en danger de la vie d’autrui"
Et je cite aussi :
Article 1385 du Code Civil :
« Le propriétaire d’un animal ou celui qui s’en sert,
pendant qu’il est à son usage, est responsable du
dommage que l’animal a causé, soit que l’animal fut sous
sa garde, soit qu’il fut égaré ou échappé. » J'espère avoir éclairci un peu.
Bref, si c'était le premier problème avec ce chien, il faudra probablement indemniser les personnes mordues (elles ont porté plainte ?) et s'il n'y a rien de gravissime ça s'arrêtera là. Je ne comprends pas cette histoire de volets, il faudrait en dire plus. Si il n'y a aucune marque d'effraction sur le volet, tu ne pourras pas prouver que quelqu'un d'autre l'a ouvert.
(J'ai un autre exemple, quelqu'un qui a des ennuis avec un chien catégorisé, qui n'a mordu personne, mais simplement sans muselière, et la loi prévoit effectivement d'aller jusqu'à une peine de prison )
Loi : article L211-11 du code rural
https://www.legifrance.gouv.fr/codes/id/LEGIARTI000019065621/2009-08-01/
une autre loi pour les blessures :
je cite "Possibilité de poursuite, même sans accident au titre de
l’article 223-1 du C. Pen
• Mise en danger de la vie d’autrui"
Et je cite aussi :
Article 1385 du Code Civil :
« Le propriétaire d’un animal ou celui qui s’en sert,
pendant qu’il est à son usage, est responsable du
dommage que l’animal a causé, soit que l’animal fut sous
sa garde, soit qu’il fut égaré ou échappé. » J'espère avoir éclairci un peu.
non apparament d après ce que je c'est c'est pas grave mais c'est plus niveau mental que sa ne va pas trop bien ce qui est tout a fait logique . oui les victimes on porté plainte ce qui est normal . Et on a déja eu soucis dans ce meme style de problème le volet avai été fracturé aussi et on avait porté plainte a la police mais mes chiens n'avait mordu personne et avait été conduit a la SPA .
en ce qui concerne le volet je vis mieux t'expliqué tout sa
donc quand je suis parti de chez moi tout été fermé ( je pourrais le prouvez j'ai un témoin ) et le soir ou sa c'est passé je n'était pas chez moi .
quand je suis rentré chez moi le lendemain matin le volet été ouvert et il y a les marque de l infraction .
voila si tu as d autre question hésite pas
et dit moi clairement stp est ce qu'il risque la prison ?
en ce qui concerne le volet je vis mieux t'expliqué tout sa
donc quand je suis parti de chez moi tout été fermé ( je pourrais le prouvez j'ai un témoin ) et le soir ou sa c'est passé je n'était pas chez moi .
quand je suis rentré chez moi le lendemain matin le volet été ouvert et il y a les marque de l infraction .
voila si tu as d autre question hésite pas
et dit moi clairement stp est ce qu'il risque la prison ?
tarasouris
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hel2010
1 août 2009 à 20:02
1 août 2009 à 20:02
Et cette effraction, donc venant de l'extérieur, l'avez-vous fait constater, pour prouver que les chiens étaient enfermés par vous, et ont été libérés par une malveillance extérieure ? Ce serait juste un acte de malveillance ? je serai vous, je le ferai valoir de suite ...
Vous savez que des chiens, ensemble, ont des comportements qui nous conduiraient à l'anthropomorphisme, si on observe pas objectivement comment ils vivent ? Vivre et aimer les animaux qui sont nos compagnons, c'est connaître leurs défauts comme leurs qualités, non ?
Pour en avoir eu plusieurs en même temps, il y avait le " renifleur ", celui qui savait reconnaître (?) où se trouvait un point de faiblesse, les " innocents " qui ne creusaient à cet endroit que hors visibilité du maître, les " costauds " qui poussaient, et le trou pour tout le monde ... Avec un hectare et demie, donc ils n'étaient pas limités, juste besoin d'aller voir ailleurs ... Moi, je ne parle pas chien, enfin, si, je parle chien, parce que rusés comme tout, ils ne me montraient pas ce qu'ils préparaient, comme par hasard, à moi de faire tout le tour ! et leur air " mine de rien ", ça me parlait, sauf qu'ils y arrivaient, à des endroits bien planqués et dissimulés !
Je n'ai jamais laissé mes chiens seuls, partir 3 jours, c'était organiser une présence connue et permanente à la maison pour eux! Ce que je n'ai jamais eu à faire quand je ne vivais qu'avec mes chats, bien que j'ai eu une minette " chasseuse" ?? elle affrontait souris, musaraignes, crapauds, rats, coq, poules ... Presque haret, cette minette, qui rentrait ronronner sur le canapé !
Il faut connaître ses compagnons, ne jamais oublier qu'ils ne sont pas " humains" sous prétexte qu'ils ont été domestiqués, s'attendre toujours à des réactions imprévisibles ...
Si votre assurance ( comme la mienne ) ne peut admettre un " incident " du à un animal qu'une fois par an, et donc se défosse, c'est qu'il y a déjà eu problèmes dans l'année ??
Sincèrement, franchement, avec toute l'affection que l'on porte à nos compagnons jamais agressifs et protecteurs, de tout leur amour pour vous, une fois en dehors, ils n'y sont pour rien, ils réagissent à leur manière ...
Prouvez, si vous avez un témoignage, que vous aviez enfermé les chiens et qu'il y a eu intervention extérieure et intrusive pour les libérer à votre insu, donc effraction !
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.... 3 zygomatiques suffisent pour sourire ....
§ même au plus bas, on devrait bien y arriver §
Vous savez que des chiens, ensemble, ont des comportements qui nous conduiraient à l'anthropomorphisme, si on observe pas objectivement comment ils vivent ? Vivre et aimer les animaux qui sont nos compagnons, c'est connaître leurs défauts comme leurs qualités, non ?
Pour en avoir eu plusieurs en même temps, il y avait le " renifleur ", celui qui savait reconnaître (?) où se trouvait un point de faiblesse, les " innocents " qui ne creusaient à cet endroit que hors visibilité du maître, les " costauds " qui poussaient, et le trou pour tout le monde ... Avec un hectare et demie, donc ils n'étaient pas limités, juste besoin d'aller voir ailleurs ... Moi, je ne parle pas chien, enfin, si, je parle chien, parce que rusés comme tout, ils ne me montraient pas ce qu'ils préparaient, comme par hasard, à moi de faire tout le tour ! et leur air " mine de rien ", ça me parlait, sauf qu'ils y arrivaient, à des endroits bien planqués et dissimulés !
Je n'ai jamais laissé mes chiens seuls, partir 3 jours, c'était organiser une présence connue et permanente à la maison pour eux! Ce que je n'ai jamais eu à faire quand je ne vivais qu'avec mes chats, bien que j'ai eu une minette " chasseuse" ?? elle affrontait souris, musaraignes, crapauds, rats, coq, poules ... Presque haret, cette minette, qui rentrait ronronner sur le canapé !
Il faut connaître ses compagnons, ne jamais oublier qu'ils ne sont pas " humains" sous prétexte qu'ils ont été domestiqués, s'attendre toujours à des réactions imprévisibles ...
Si votre assurance ( comme la mienne ) ne peut admettre un " incident " du à un animal qu'une fois par an, et donc se défosse, c'est qu'il y a déjà eu problèmes dans l'année ??
Sincèrement, franchement, avec toute l'affection que l'on porte à nos compagnons jamais agressifs et protecteurs, de tout leur amour pour vous, une fois en dehors, ils n'y sont pour rien, ils réagissent à leur manière ...
Prouvez, si vous avez un témoignage, que vous aviez enfermé les chiens et qu'il y a eu intervention extérieure et intrusive pour les libérer à votre insu, donc effraction !
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§ même au plus bas, on devrait bien y arriver §
La législation juridique et financière évolue en permanence...