Droit de passage.
Résolu
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soleilen73
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jeudi 30 juillet 2009
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11 oct. 2009 à 09:32
11 oct. 2009 à 09:32
Bonjour, il ne peut pas y avoir de terrain enclavé, il faut une ouverture sur la voie publique. Voyez avec le maire sur le plan de la commune, où pourrait se faire cet accès.
Amicalement Patrick.
Amicalement Patrick.
Utilisateur anonyme
11 oct. 2009 à 10:46
11 oct. 2009 à 10:46
Bonjour , effectivement , il ne peut pas y avoir de terrain enclavé , mais tout propriétaire doit sortir sur la parcelle lui appartenant , celà semble couler de source ! --
Peut-être pourriez vous ne vendre qu'une partie du terrain si celui-ci est assez grand pour vous permettre de garder une sortie .
De toute façons , vous ne l'avez pas encore acheté si j'ai bien compris ? Et puis mieux vaut un petit chez soi qu'un grand chez les autres , celà évite les ennuis .
Bonne journée .
Peut-être pourriez vous ne vendre qu'une partie du terrain si celui-ci est assez grand pour vous permettre de garder une sortie .
De toute façons , vous ne l'avez pas encore acheté si j'ai bien compris ? Et puis mieux vaut un petit chez soi qu'un grand chez les autres , celà évite les ennuis .
Bonne journée .
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