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roger83600
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jeudi 28 mai 2009
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1 déc. 2009 à 22:54
1 déc. 2009 à 22:54
--il n'ya pas eu de jgt?
la vie est pleine d'interrogations et d'incertitudes
ce qui en fait son charme!
la vie est pleine d'interrogations et d'incertitudes
ce qui en fait son charme!
1 déc. 2009 à 23:10
Bizarre, bizarre.. Une saisie 'surprise' sans Jugement ni avertissement... Mais vu le comportement un peu 'laxiste' de Mr ces évènements précurseurs sont peut être passés inaperçus..
En tout état de cause s'il n'y a pas eu Jugement (Donc Titre Exécutoire..) il ne peut y avoir de saisie et de plus la dette est forclose..
Il faut donc obtenir de l'Huissier le Titre Exécutoire (Rappel: on ne paie pas pour l'avoir!)..
Soit il y a T.E valide (Le vérifier auprès du Greffe car il y a des 'faux') et la dette est recouvrable (Mais il subsiste une interrogation sur la procédure..).
Soit il n'y a pas de T.E et cette saisie est abusive (Des cas ont déjà été signalés..).
Procédez avec tact car Mr est peut être 'en tort' par négligence...
Bonne suite..