Besoin aide W.E + Vac scolaires

louloute24330 Messages postés 1 Date d'inscription mercredi 2 décembre 2009 Statut Membre Dernière intervention 2 décembre 2009 - 2 déc. 2009 à 22:38
 rg72 - 7 déc. 2009 à 06:16
Bonsoir,

J'ai eu beau lire et relire toutes les discussions sur ce forum, je ne m'en sors vraiment pas, c'est pour ca que je demande votre aide.
J'ai bien etudier le calendrier scolaire 2009-2010 pour les gardes alternées https://www.calendrier-scolaire.org/ mais je ne comprends pas, je ne trouve pas les reponses claires. Vous me penser peut etre bete, mais sous la pression et les menaces, je finit par ne plus m'en sortir !

Mon ex copain et moi avont une garde alternée pour notre fille, lui a les week ends 1/3/5 et la moitié des vacances scolaires. année paire 1ere partie et année impaire 2eme partie; jusque la OK.

Nous sommes constament en conflit, il ne veut aucun dialogue a part par mail ou sms, lors de ses week ends de garde, quand il vient la prendre ou la ramener c'est a peine un bonjour et au revoir, et a peine rentré chez lui c'est mail sur mail.

enfin bon , au final, je réclame votre aide par rapport au week ends de garde pendant les periodes de vacances scolaires.
Par exemple , pour decembre de cette année, les vacances scolaires commencent le samedi 19 Décembre et se terminent le dimanche 3 janvier. La premiere partie des vacances de cette annnée est ma periode, mais les vacances scolaires commencent sur le 3eme W.E du mois qui est donc son W.E de garde normalement.
Lui me confirme que malgres le fait que ce soit ma periode de garde il doit prendre la petite ce W.E la car c'est son droit, que les W.E rentrent malgres tout en compte pendant les periodes de vacances scolaires.
J'ai appeler le greffe des affaires fam, qui m'ont legerement renvoyer sur les roses en me disant que c'etait une histoire d'entente entre les parents, entente impossible actuellement, et malheureusement pour moi il n'y a rien de preciser sur le jugement a part moitié des vacances scolaires 1ere partie année paire etc...

Que dois je faire? A t il droit d'inclure ses W.E de garde pendant les periodes de vacances scolaires? Et si oui ou non, pouvez vous me donner l'exemple par rapport aux vacances scolaires pour decembre.

Je vous remercie par avance de vos réponses.

3 réponses

Bonjour,

sur mon jugement de divorce, concernant le droit de visite du we, il est bien précisé "hors vacances scolaires".

Mais dis-moi, s'il inclu les we dans les vacances, vous avez fait comment cet été ? Il est revenu chercher les enfants les we pendant ton mois de vacances ? Si vous n'étiez pas encore séparés, comment compte t til faire l'été prochain ? Il serait intéressant de lui poser la question pour voir jusqu'où il s'obstine....
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louloute24330
5 déc. 2009 à 20:23
bonsoir,
Tout d'abord merci pour votre reponse, cela me rapproche de ce que je pensais.
Pour l'ete dernier, le probleme ne s'est pas posé car c'etait a partir des 2 ans de notre fille, qui les a eu le 8 octobre de cette année. c'est depuis que tout se complique.

Sur mon jugement il n'est pas preciser hors periodes vacances scolaires, il est ecrit je cite :
A compter du 09 octobre 2009:

*les premiere, troisieme et eventuellement cinquieme fins de semaine de chaque mois (la premiere fin de semaine etant celle dont le samedi est le premier du mois), du vendredi soir 18heures au dimanche soir 19heures, le jour ferié jouxtant evantuellement le week end s'ajoutant à ce droit de visite ;

*la premiere moitié des vacances scolaires les années paires, la deuxieme moitié les années impaires .

J'ai ete voir mon avocat ce matin qui m'a dit que meme s'il n'etait pas preciser sur le jugement "hors periodes scolaires" il etait logique que pendant ces periodes les week ends ne comptaient plus sachant que sur le jugement il y avait bien 2 phrases bien distincte, sinon ca revenait a ce que tu me disais : Comment va t il proceder pour l'ete prochain? Va t il me le donner hors de ses periodes de vac Sco pendant les week ends? ca devient totalement illogique.

Mon avocat a preciser qu'il etait bien sur impossible d'avoir un papier du juge pour explication, que tout ce que l'on gagnerai serait de se faire jetter du bureau, et que c'est la premiere fois qu'il voit une partie adverse s'obstiner autant.

La peur que j'ai actuellement qui ne ma pas ete eclaircit par mon avocat est que j'avais ete voir la gendarmerie pres de chez moi pour me renseigner un peu savoir comment eux interpretaient les choses, et ils m'ont repondu que eux ce fiaient exactement au jugement a savoir que si il n'etait pas preciser hors periodes scolaires il etait en droit de la prendre sur ce W.E la. Tout devient de plus en plus confut quand l'avocat soutient un chose et la gendarmerie une autre....

C'est donc pour ca que je demande des renseignements sur ce forum pour savoir comment ce passe les choses avec vous autres qui sont plus ou moins dans la meme situation ou qui ont vecus pareil. Et surtout que dois je faire si il pousse au vice de m'envoyer les gendarmes pour non representation d'enfant, dois je la donner? Car mon avocat ma dit non mais je ne veux pas avoir de soucis avec la justice, j'en ai suffisament avec lui...
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ce n'est pas une résidence alternée que vous décrivez avec les week-end 1-3-5 et la moitié des vacances, mais un DVH habituel. Vous êtes sûre que les termes de résidence alternée figurent sur le jugement ?
Normalement, les vacances suspendent les DVH.
Logiquement le week-end du 19 rentre déjà dans les vacances. Vous auriez la petite jusqu'au 26 au soir. Le conflit est-il seulement sur ce week-end ou sur tous les week-end ?

Maintenant, si le papa est très frustré de "perdre" un week-end quand il souhaitait s'impliquer beaucoup plus auprès de son enfant qu'un simple DVH, je peux le comprendre. C'est extrêmement difficile de se voir reléguer à un second rôle.
Souvent, c'est marqué sur le jugement, "à défaut d'un meilleur accord". C'est donc au parent qui a la résidence principale de permettre à l'enfant et à l'autre parent de profiter plus l'un de l'autre en mettant de côté ses propres rancoeurs
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c'est vrai, il est très souvent (voire toujours) écrit "à defaut de meilleur accord"..... ce qui sous-entend se mettre d'accord... pas imposer.
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louloute24330
7 déc. 2009 à 01:36
Bonsoir,

il est effectivement bien noté sur le jugement residence de l'enfant alternée au domicile des deux parents, au principal au domicile de sa mere : et a defaut de meilleur accord au domicile du pere.

Le probleme ne se pose pas pour tous les week ends, je ne les conteste pas du tout, il se pose sur les week ends des le premier jour des vacances scolaires, et la nous commencons juste donc je n'ose meme pas imaginé l'année prochaine.... il soutiens que les W.E ne rentrent pas en compte pendant les vacances scolaires, ce qui signifie que pour lui il devrait la prendre du vendredi 18 au dimanche 20 et la reprendre du dimanche 27 jusqu'au 3 janvier. Parce que les vacances commencent sur le 3eme W.E du mois et que peut importe que ce soit les vacances scolaires, c'est SON W.E .

Je pourrai effectivement me "plier" a ce qu'il me demande pour le laisser profiter + de son enfant, c'etait tout a fait le but au tout depart avant meme de passer en jugement, ca c'est meme produit plein de fois, il n'y a encore pas longtemps, a changer les jours ou les W.E de ses gardes en fonction de sa dispo malgres le jugement, ou le laisser la garder quelques heures de plus, mais la il va trop loin , on est censé essayer d'avoir une bonne entente, je l'arrange des que je peux et lui de son coté me provoque avec une histoire de W.E qui se representera a chaque vacances. Et puis comme il me la clairement dit il y a peu de temps, il fait tout ca pour m'ennuyer et m'ennuiera jusqu'au bout.

Donc si je me fie a votre reponse, ce qui revient a ce que d'autres personnes m'ont dit et qui confirme aussi mes pensées, le W.E du 19-20 ne compte pas comme un W.E de garde mais rentre dans la partie V.Sco.

Merci beaucoup
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Bonjour,

je suis papa et j'ai les même conditions de garde que votre EX et pour cette année j'aurai mon fils a partir du 26 Décembre au soir jusqu'au 03 janvier au soir.Pendant les vacances scolaire, on ne tient pas compte des WK.

Cordialement
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