Accusé à tort

cookie1234 Messages postés 1 Date d'inscription mercredi 20 janvier 2010 Statut Membre Dernière intervention 20 janvier 2010 - 20 janv. 2010 à 15:12
 Afrikarnak - 23 janv. 2010 à 16:53
Bonjour,
je suis accuser d'avoir commit un délit avec un véhicule qui n'est pas le mien dans la Marne alors que je me trouver dans le Var a(900km) j'ai envoyer mes fiches de paye pour prouver que je ne pouvais pas me trouver dans la Marne au moment des faits ,la police ma rappeler en me disant que ce n'était pas une preuve suffisante ,je me retrouve donc convoquer et doit délivrer mon permis alors que je n'ai rien a me reprocher, je voudrai savoir si je suis obligé de donner mon permis et qu'est ce que je pourrai faire pour me défendre svp repondé moi je suis convoqué samedi; Merciii

2 réponses

Il y a certainement eu usurpation de plaque minéralogique. Malheureusement, ça devient courant de plus en plus. Faites jouer vos relations, votre employeur, ou toute personne qui pourra attester d'une manière solennelle que vous n'étiez pas dans cette région ce jour là. Demandez leur également de vous apporter la PREUVE de ce qu'il vous disent. (notamment une photo du véhicule s'il s'agit d'un radar, ou bien de vous communiquer la marque et le modèle du véhicule ) car ils ne peuvent pas vous incriminer sans avoir tous ces renseignements. Ce serait trop facile !!
Salutations.
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pas mieux,
mais comment son t'ils remonté jusqu'à vous si le véhicule n'est même pas le votre, un homonyme ?
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Bonjour..
Suis les conseils postés ci-dessus et fais toi établir des attestations établissant que tu étais ce jour là dans le Var. Idem pour le véhicule (Tu pourrais l'avoir prêté ce jour là....). Ces histoires d'usurpation d'identité ou de plaques sont vraiment détestables...
https://www.justice.fr/?rubrique=10066&ssrubrique=10213
Bien expliciter les circonstances dans lesquelles le témoin rapporte les faits (Ex: collègue de travail ayant vu arriver la voiture conduite par toi sur le parking de l'Entreprise etc..). Faire assez court... Par ailleurs l'Employeur peut-il fournir une attestation de présence le jour fatal?
Bonne chance!
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