Il n'a pas modifié la carte grise...

désiré - 4 févr. 2010 à 15:37
gerber1 Messages postés 15868 Date d'inscription mardi 11 novembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 28 août 2021 - 4 févr. 2010 à 16:56
Bonjour,

j'ai vendu le 02.02.2009 mon ancien véhicule à une personne. Etant jeune et inexpérimenté, j'ai rempli tous les papiers et est laissé au bon soin de l'acheteur de régler les problèmes administratifs et ai juste conservé l'acte de vente "manuscrit". Entre temps j'ai changé d'adresse, puis de département.

Le 23.12.2009 je reçois un courrier avec un amende majorée de 375€ et 2 point au trésor public pour avoir fait un exès de vitesse le 16.02.2009.

N'ayant jamais reçus le premier courrier, je ne pouvais pas monter au crénau...

Aussitot j'éssaye de reprendre contact avec l'acheteur....bingo !!! Mr est en prison pour au moin 2 ans......

Je suis dans la total incapacité de fournir tous les documents demandé pour annuler l'amende.

A la préfecture ils m'ont dit que je devais venir avec l'acte de vente manuscrit, ma CI et une attestation de mon assurance stipulant que j'ai arreter la couverture de mon véhicule à la même période pour prouver ma bonne fois .....

La femme que j'ai eu au téléphone ma dit qu'une fois c'est trois documents en ma possétion je devais me présenter chez le responsable du service des cartes grises et qu'il me dirait si oui ou non il validerait la vente au 02.02.2009.

J'ai était jeune et bête, ça je le sais...ce n'est pas m'a première m'ésaventure en matière d'auto...

Ma question est donc :

- ai-je vraiment une chance qu'il actualise la vente au 02.02.2009 ??

- Que puis-je faire si il me l'a refuse ???? ( n'ayant plus le véhicule et ne sachant pas ou le trouver)

Merci d'avance à vous tous.

Désiré.

2 réponses

lefilament Messages postés 21 Date d'inscription mercredi 3 février 2010 Statut Membre Dernière intervention 7 février 2010 1
4 févr. 2010 à 15:45
Bonjour,
Apporter les documents que l'on vous demande.
Et après vous verrez.
Vous pouvez prouver que vous n'habitiez pas à l'endroit où à proximité de l'amende, avec vos papiers.
Donc c'est une escroquerie.
Vous pouvez porter plainte et de ce fait, les forces de l'ordre pourront recherché le véhicule.
Cordialement
Lefilament
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gerber1 Messages postés 15868 Date d'inscription mardi 11 novembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 28 août 2021 8 960
4 févr. 2010 à 16:56
Si vous pouvez justifier que vous avez vendu votre VL le 02/02/2009 ,avec le double du certificat de cession et l'attestation de votre assurance ,il doit pas y avoir de problème .Vous pouvez très bien avoir oublié d'envoyer le double à la Préf.
Vous faites une photocopie de celà et envoyer le tout le service des amendes .
Vous n'avez nullement besoin de déposer plainte ,vue que vous connaissez l'acheteur ,l'adresse ,et ce n'est pas une escroquerie
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