Abscence de cos

mamai44 - 8 févr. 2010 à 14:20
o - 9 févr. 2010 à 19:47

Bonjour,
abscence de COS qu'est ce que ca implique? merci

A voir également:

Abscence de cos
Demande d'abscence - Guide
Feuillet 1 de la liasse cosa - Forum Auto-entrepreneur
Refus inscription RCS feuillet 2 liasse cosa - Forum Auto-entrepreneur
Copie de liasse d’origine d’immatriculation de l’auto-entreprise - Forum Auto-entrepreneur
Cos résiduel - Forum Construire une maison

1 réponse

Réponse 1 / 1

o
9 févr. 2010 à 19:47

Bonsoir;
Voyez avec votre mairie; les cos sont variables d'une agglomération ou commune à une autre.
Lors du passage de votre permis en mairie, la commission vous donnera son avis, ou contactez la DDT au service permis de construire pour confirmation.

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